Calcul des prélèvements sociaux sur retrait PEA en PV

[Vanclif]

Bonjour,

J'envisage d'effectuer un retrait partiel sur un PEA supérieur à 8 ans en plus value.

Du coup je me pose la question du calcul des prélèvements sociaux sur les gains :
1. Si PEA est en plus value, est-on soumis au PF dès le premier euro ?
Exemple : dépôt initial de 10 000 Euros, valeur PEA 15000 au jour du retrait
Retrait de 6000, les PF sont-ils calculés sur les 6000 euros ou seulement sur les 1000 en Plus value ?

2. Comment sont déterminées les PF dits "historiques" ?

Vous remerciant par avance pour vos éclairages.
Bien à vous

 

[MChat]

Bonjour,

J'envisage d'effectuer un retrait partiel sur un PEA supérieur à 8 ans en plus value.

Du coup je me pose la question du calcul des prélèvements sociaux sur les gains :
1. Si PEA est en plus value, est-on soumis au PF dès le premier euro ?
Exemple : dépôt initial de 10 000 Euros, valeur PEA 15000 au jour du retrait
Retrait de 6000, les PF sont-ils calculés sur les 6000 euros ou seulement sur les 1000 en Plus value ?

Qu'entendez vous par PF ? Ne serait-ce pas plutôt PS (prélèvement sociaux) ?
Les PS s'appliquent sur les plus-values au prorata du retrait partiel : Le PEA contient 33,33% de plus-values (5000€/15000€).
Un retrait partiel de 6000€ contient donc 2000€ de plus-values qui seront soumis au PS.

2. Comment sont déterminées les PF dits "historiques" ?

Cela dépend de l'année d'ouverture du PEA :

Pour les PEA ouverts antérieurement à 2018, lorsque la sortie intervient après le 5e anniversaire, les plus-values sont soumises aux cotisations sociales :

• au taux historique, pour l'ensemble des plus-values réalisées jusqu'à fin 2017,
• au taux historique, pour l'ensemble des plus-values réalisées pendant les 5 premières années, pour les PEA ouverts entre 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2017,
• au taux en vigueur, pour toutes les plus-values postérieures.

En savoir plus : https://www.moneyvox.fr/bourse/plan-epargne-en-actions.php

 

[Vanclif]

Merci beaucoup MCHAT pour cette réponse précise.