Bénéficiaires assurance vie

[john2]

Bonjour

J’aurais besoin de conseils pour rédiger une clause bénéficiaire de contrat d'assurance vie.

Ma situation :
Je suis divorcé, sans enfants, sans héritier direct, un frère un peu plus âgé.

Ce que je souhaiterais à mon décès :
Que le capital de mes contrats assurances vie soit transmis à :
mon neveu, ma nièce, et à une autre personne (mineure) ne faisant pas partie de ma famille, par parts égales.

Que dois je écrire précisément ?
Leurs noms, lieux et dates de naissance, adresses actuelles ? répartitions en % ? un ordre de priorité ? autres choses ?
Faut il préciser, des "à défaut de l'un" ... pour la répartition du capital en cas de pré-décès de l'un ou autres soucis ?
Faut il rajouter au final "à défaut mes héritiers" ?, une autre clause ? une autre mention ?

Bref je suis un peu perdu sur comment rédiger au mieux.

Que faut il joindre au courrier (manuscrit ?) ; copie CNI, autres documents ?
Mon assureur n'a pas de documents types adaptables ... , ne conseille pas

Je suis un peu perdu parce que les clauses "standard" de mes contrats ne correspondent pas à ma situation : pas de conjoint, pas d'enfants, pas d'héritier direct (juste un frère)
Et que donc si je n'adapte pas ces clauses standard, tout ce patrimoine retombera dans la succession (avec ces frais désastreux hors ligne directe)

Un modèle, un conseil ?

Merci par avance
John

 

[Buffeto]

il faut désigner le bénéficiaire avec précision de manière à ce qu'il soit identifiable sans erreur.
donc le nom , le prénom , la date de naissance , éventuellement ton lien de cousinage .

par exemple : mon cousin octave Ergébel né le 17 091950 à chateauroux ( 36) à défaut ses descendants par représentation , ma cousine marie-catherine Dipfrot née le 25 12 1987 à Calvi ( corse ) à défaut ses descendants par représentation , par parts égales.

 

[paal]

Bonjour
J’aurais besoin de conseils pour rédiger une clause bénéficiaire de contrat d'assurance vie.
....
Ce que je souhaiterais à mon décès :
Que le capital de MES contrats assurances vie soit transmis à :
mon neveu, ma nièce, et à une autre personne (mineure) ne faisant pas partie de ma famille, par parts égales.

Tout d'abord, il s'agit de savoir de combien de contrats il est question, et de l'importance relative de chacun d'entre eux ....
Dans ce genre de situation, j'aurais plutôt tendance à rédiger un contrat par bénéficiaire, car les choses peuvent évoluer dans le temps, et la répartition entre les bénéficiaires aussi ; ce qui est aujourd'hui une évidence, peut ne pas durer à l'avenir, et il s'agit donc d'être souple ...

Que dois-je écrire précisément ?
Leurs noms, lieux et dates de naissance, adresses actuelles ?
Répartitions en % ? un ordre de priorité ? autres choses ?

Pour l'identification des bénéficiaires, ce que vous mentionnez me semble adapté

Par contre, et pour ce qui concerne les priorités et modalités de partage, c'est à vous de les décider ; par exemple, et pour une raison qui vous est propre, pourquoi y aurait-il une modalité de priorité de perception entre les bénéficiaires, ce qui peut entrainer alors une clause du genre
- Monsieur XX sans filiation (identification), A DÉFAUT
- Madame YY, ma nièce (identification - éventuel nom marital, nom de jeune fille), A DÉFAUT
- Monsieur ZZ, mon neveu (identification, A DÉFAUT
mes héritiers (disposition balai !)

- Soit vous reproduisez cette clause sur chacun de vos contrats, mais il faut alors prévoir une éventuelle modification, et sur chacun de ces contrats ...

- Soit vous souscrivez / adaptez autant de contrats qu'il y a de bénéficiaires, et vous n'aurez ensuite plus qu'à moduler le contrat sur lequel, toujours pour une raison qui vous est propre, vous souhaitez apporter des modifications (par exemple en terme de montant si vous souhaitez modifier votre volonté d'origine ...)
Bien entendu, si vous souhaitez alimenter ces libéralités de façon fréquente, cela peut conduire à effectuer un versement par contrat individuel, au d'un versement collectif ...

Faut il préciser, des "à défaut de l'un" ... pour la répartition du capital en cas de pré-décès de l'un ou autres soucis ?
Faut il rajouter au final "à défaut mes héritiers" ?, une autre clause ? une autre mention ?

Prenons l'exemple du pré-décès de l'un (ou plusieurs) des bénéficiaires (mais non simultanés)

En adoptant une clause individuelle pour un contrat, la solution me semble simplifiée, car les contrats des survivants restent en vigueur tels qu'ils sont, alors que celui du pré-décédé n'aura plus lieu d'être ...

Il vous suffit alors de procéder au rachat plus ou moins progressif de ce contrat, quitte à reverser tout ou partie de ce rachat sur les contrats restant en vigueur ...

Que faut il joindre au courrier (manuscrit ?) ; copie CNI, autres documents ?
Mon assureur n'a pas de documents types adaptables ... , ne conseille pas
Un modèle, un conseil ?

Pour savoir quoi joindre à votre désignation bénéficiaire, il faut prendre attache auprès de votre assureur, pour connaître les modalités de la modification bénéficiaire ...

Pour proposer/conseiller un modèle, il faudrait traiter les problématiques précédentes ...

 

[john2]

Bonjour
Merci pour ces indications et avis, je vais reflechir a un modele que je posterai ici

 

[Winxptm]

J'aurais une question qui peut aller dans le même sujet je pense, est-ce qu'il est possible d'ouvrir une assurance vie au nom de quelqu'un (neveu) ? Ou alors il faut l'ouvrir à son nom et le mettre comme bénéficiaire unique?

Merci

 

[Buffeto]

J'aurais une question qui peut aller dans le même sujet je pense, est-ce qu'il est possible d'ouvrir une assurance vie au nom de quelqu'un (neveu) ? Ou alors il faut l'ouvrir à son nom et le mettre comme bénéficiaire unique?

la deuxième solution est la bonne.

 

[Winxptm]

la deuxième solution est la bonne.

merci

 

[john2]

Voici donc pour modèle si besoin ce que j'ai écrit

> Rappel en entête des références du contrat AV, coordonnées souscripteur et date d'envoi


Objet : Demande de modification de bénéficiaire(s) en cas de décès (assurance-vie)


Je souhaite modifier la clause bénéficiaire de mon contrat ci-dessus référencé et en cas de décès je nomme bénéficiaires :

Madame "nom", "prenom1", "prenom2", née le 11 mai 20xx à ville xx (38)
Mademoiselle "nom", "prenom1", "prenom2", née le 24 mars 19xx à ville xx (15)
Monsieur "nom", "prenom1", "prenom2", né le 20 août 19xx à ville xx (24)

par parts égales entre eux, à défaut de l'un sa part sera versée par parts égales entre les autres, à défaut les survivants, à défaut les héritiers de l'assuré.


Je vous remercie de faire le nécessaire et de m'adresser par retour la confirmation des modifications demandées.

Dans cette attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de mes sincères salutations.

M.X


Pour le moment je n'ai pas encore reçu la réponse de mon assureur, qui doit donc valider ces clauses ou le cas échéant me conseiller si nécessaire.

 

[Buffeto]

du coup si l'un de tes bénéficiaires est prédécédé , tu exclus ses propres descendants .

est ce ce que tu souhaites ?

 

[paal]

Objet : Demande de modification de bénéficiaire(s) en cas de décès (assurance-vie)
Je souhaite modifier la clause bénéficiaire de mon contrat ci-dessus référencé et en cas de décès je nomme bénéficiaires :

Madame "nom", "prenom1", "prenom2", née le 11 mai 20xx à ville xx (38)
Mademoiselle "nom", "prenom1", "prenom2", née le 24 mars 19xx à ville xx (15)
Monsieur "nom", "prenom1", "prenom2", né le 20 août 19xx à ville xx (24)

Deux petites remarques :
- il serait utile d'indiquer le lien de relation entre chaque bénéficiaire et le souscripteur assuré (en supposant que le souscripteur et l'assuré sont la même personne)
- pour les "dames", et si l'on se réfère à une date et lieu de naissance, de mentionner le nom de jeune fille, éventuellement complété par "épouse XXX"

par parts égales entre eux, à défaut de l'un sa part sera versée par parts égales entre les autres, à défaut les survivants, à défaut les héritiers de l'assuré.

C'est bien alambiqué, cette formule, alors que vous souhaitez de fait ne gratifier que les survivants de ces personnes, sans que leur descendance éventuelle ne soit concernée (comme le souligne Buffeto)

Je suggérais donc que la mention soit allégée en indiquant :
au(x) survivant(s) des bénéficiaires désignés ci-dessus par parts égales, à défaut les héritiers de l'assuré par parts égales.

Se pose la question de savoir si l'un (ou plusieurs) des bénéficiaires ne sont pas héritiers du souscripteur assuré ...

Pour le moment je n'ai pas encore reçu la réponse de mon assureur, qui doit donc valider ces clauses ou le cas échéant me conseiller si nécessaire.

Votre conseiller, il doit être en train de préparer la trêve des confiseurs ...