Bonjour Paal
Non, il s'agit d'une nièce, d'un neveu, d'une autre personne dont je suis seulement le parrain (mais pas de parenté), comme présenté dans mon premier post
Voilà qui précise un peu votre situation, puisque :
- vous n'avez ni conjoint ni enfant
- vous avez (ou avez eu ?) des frères et sœurs, lesquels vont devenir vos héritiers, alors que, semble-t-il, vous ne souhaitez pas particulièrement les avantager, puisque vous souhaitez que TOUT votre patrimoine aille à vos 3 bénéficiaires choisis, parmi lesquels ils ne sont pas ...
Cela présente le risque que ces frères ou soeurs attaquent les contrats souscrits au profit de ces 3 bénéficiaires, et il serait plus avisé de les rendre bénéficiaire pour un montant inférieur, ce qui éluderait l'argument selon lequel ils auront été ÉCARTÉS de la succession ...
Non justement je souhaiterai :
1. Que les parts restent les mêmes entre ces 3 personnes (ou donc ces 3 "foyers" en incluant la descendance), mais comment l'écrire ?
2. Et qu'à défaut de l'un (de ces foyers donc), cette part manquante soit réattribuée aux autres (foyers) dans la même proportion (et ne tombe pas en succession)
Buffeto, vous recommandait la clause bénéficiaire de chacun des 3 contrats :
clause bénéficiaire :
- Mr X
- à défaut ses enfants nés ou à naitre,
- à défaut MmeY et MR Z par parts égales (les 2 autres bénéficiaires)
Et cela me semble une bonne solution, qui vous conduira à vérifier, périodiquement l'équilibre entre ces 3 contrats ...
Oui plusieurs petits contrats, que je peux donc moduler entre ces personnes si besoin.
Mais globalement je voudrais répartir mon héritage total entre ces 3 personnes (ou foyers) par parts égales sans trop me préoccuper de la valeur évolutive de chacun de ces contrats ...
Il me semble que pour cela la proposition de Buffeto n'est pas mauvaise du tout, sauf que vous entendez continuer à gérer toute cette clause à l'intérieur d'un même contrat, ce qui vous permet en passant de continuer à gérer (plus ou moins activement votre contrat, avec arbitrages, retraits, etc ...)
Dans ce cas, vous ouvrez un contrat pour chacune des personnes (un par neveu, nièce et filleul), avec une clause bénéficiaire qui prévoit la clause proposée par Buffeto ...
- sans oublier quand même la clause balai, à savoir à défaut mes héritiers ...
En procédant ainsi, toute évolution concernant l'un des 3 bénéficiaires principaux est indépendante de celles des autres bénéficiaires qui disposent d'un contrat distinct ...
Reste la question de continuer à gérer vos avoirs, et il faudrait que vous ayez alors un quatrième contrat, qui serait votre contrat principal sur lequel vous allez pouvoir effectuer vos opérations de gestion personnelle, et cela sans avoir à vous soucier des 3 autres contrats individuels, si ce n'est d'avoir à les renforcer de façon similaire, lorsque vous le souhaitez approprié ...
