Assurancie vie pour enfant, questions:

[lopali]

Je suis aussi preneur de conseil sur la stratégie que j'envisage.

Si vous êtes très très très riche et que cela s'inscrit dans une stratégie à très long terme pour organiser la transmission de votre capital en profitant tous les 15 ans de l'abattement de 100.000 €, alors pourquoi pas.

Sinon, que de complications...

 

[bougnat]

Merci pour les réponses sur les justifictaifs necessaires.

Je suis aussi preneur de conseil sur la stratégie que j'envisage.

Pour ma part, je compte dans l'idéal partir sur 50 €/mois , sur 18 ans, avec un rendement nul, on sera sur 11 000 €.....et comme le dit Lopali, pour cette somme, je laisse tomber les complications...

 

[Buffeto]

Pour ma part, je compte dans l'idéal partir sur 50 €/mois , sur 18 ans, avec un rendement nul, on sera sur 11 000 €.....et comme le dit Lopali, pour cette somme, je laisse tomber les complications...

du coup pourquoi ne pas lui ouvrir un PEL ?

 

[bougnat]

Je ne peux pas à la fois un PEL et une AV (80% UC / 20 % fonds euros).

 

[Buffeto]

Je ne peux pas à la fois un PEL et une AV (80% UC / 20 % fonds euros).

je voulais dire pourquoi pas plutôt un PEL qu'une AV si c'est plus simple ?

 

[bougnat]

J'espère tirer un meilleur rendement avec une AV.

Le PEL est en effet une solution de repli...mais 1% de rendement , je prefere miser sur du long terme, sur des UC.

et je pense un livret A pour les grands parents , parce qu'ils verseront < 50 € / mois

"les complications" c'était pour le système de blocage de la somme

 

[lopali]

Pour ma part, je compte dans l'idéal partir sur 50 €/mois , sur 18 ans, avec un rendement nul, on sera sur 11 000 €.....et comme le dit Lopali, pour cette somme, je laisse tomber les complications...

Et pour que cela soit vraiment simple, sur une AV à votre nom avec comme bénéficiaire l'autre parent ?

 

[paal]

Du coup, on en oublie mon post initial
Si quelqu'un a plus de précisions sur ce fonctionnement de pacte adjoint ?
Je ne trouve pas de réponse claire, mais de ce que je lis, j'ai l'impression que le pacte adjoint se fait pour chaque versement sur l'AV.

Primo, il y a lieu de considérer que le pacte adjoint est un ensemble de dispositions valant conditions particulières à la gestion et à l'administration du contrat d'assurance, lequel concerne alors 3 parties :
- la personne majeure (donateur) qui va effectuer un ou plusieurs dons au profit d'un donataire (la personne mineure au profit de laquelle le(s) don(s) est effectué) ;
- cette personne mineure est alors le souscripteur du contrat, même si une autre personne en assure la gestion pour son compte
- la compagnie d'assurance qui devra valider le contenu de ce pacte !

Ce pacte pourra porter sur :
- la périodicité des primes versées par le donateur (il peut s'agir de versements programmés, de versements libres, mais aussi d'un versement unique)
- la désignation des personnes majeures chargées de la surveillance et de la gestion du contrat ; c'est souvent le donateur, que ce soient les parents, les grands-parents, ou une personne externe (tels des parrains ou marraines, par exemple)
Cela peut conduire à ce qu'un enfant soit souscripteur de plusieurs contrats d'AV, chacun se trouvant assorti d'un pacte adjoint spécifique ...

Ensuite et sous l'angle du contenu du pacte adjoint, il peut comporter :
- des indications sur le type de donation effectué (don manuel, donation authentique, présent d'usage)
- des modalités sur la gestion du contrat d'assurance, et notamment les arbitrages, les éventuels rachats autorisés ou acceptés par le donateur,
- la faculté d'y insérer une clause d'inaliénabilité des avoirs du contrat, à partir d'un certain âge (et au maximum jusqu'à l'âge de 25 ans).

Par contre, je ne trouve pas de réponse sur la possibilité de "casser" un pacte adjoint.
ni même s'il est possible de le faire a posteriori un pacte adjoint.

Ce pacte fait partie des documents contractuels, et à ce titre, il ne peut être "cassé" de façon unilatérale par l'une des parties, même si c'est le donateur ; tout au plus, pourrait-il se trouver réaménagé dans le temps, mais à condition de recueillir l'accord de TOUS les participants (donateur, donataire ou ses représentants légaux, compagnie d'assurance) ...

Alors si l'on en revient au cas que vous avez présenté (considérant un enfant de moins de 12 ans) :
- il serait utile que soient ouverts 2 contrats, l'un destiné à recevoir les présents d'usage reçus des parents (vous), l'autre recevant les dons et présents d'usage en provenance des grands parents,
- qu'il existe un pacte adjoint par contrat, notamment au niveau du droit de regard et d'administration de chacun des contrats, l'un se trouvant sous l'autorité parentale des parents, l'autre se trouvant sous celui des grands parents donateurs ....

Ainsi, et si l'un ou l'autre des donateurs entend exercer un droit de rachat, il aura la faculté de le faire, mais seulement sur le montant des primes qu'il aura versées ...

 

[bougnat]

Et pour que cela soit vraiment simple, sur une AV à votre nom avec comme bénéficiaire l'autre parent ?

Oui c'est en effet le plus simple à mon avis.

 

[Buffeto]

Oui c'est en effet le plus simple à mon avis.

plus simple mais on change d'objectif là.

une AV au nom du souscripteur ce n'est pas de l'argent que tu donnes à ton petit fils meme s'il en est bénéficiaire à ton décès ....imagine que tu décèdes à 100 ans ou plus ( ce que je te souhaite ) . à quel âge ce petit fils héritera t'il ?
s'il s'agit de l'aider au démarrage de sa vie il devient moins vital qu'il hérite à 35 ans ou plus , non?