Sci ou pas?

[Trizac]

Bonjour,
Je vais acquérir un bien avec travaux que je souhaite léguer à 3 personnes mais sans lien de parenté. Le but est d'éviter la fiscalité à 60%
Merci pour vos réponses.

 

[moietmoi]

Le but est d'éviter la fiscalité à 60%

Bonjour, nous sommes tous à la recherche du Graal.
Hélas, on peut optimiser la fiscalité mais dans une petite mesure, souvent c'est un report de date.
Il ne faut pas se faire d'illusions, en plus tout montage fait pour éviter l'impôt est abus de droit
Peux tu expliquer ?
Tu ou la sci achètes avec quel argent?
Idem pour les travaux..?
Tu envisages de céder dans combien de temps?

 

[Trizac]

Bonjour,
Depuis le décès récent de mon mari, n'ayant pas d'héritier direct, je vais acheter ce bien personnellement et paierai également les travaux sur qqs années. Évidemment le but est de faire don de ma part par la suite. Il ne s'agit pas de contourner l'imposition mais de voir si en créant une SCI - sur le modèle de la SCI familiale, ce ne serait pas plus avantageux. Merci de m'éclairer

 

[Buffeto]

Bonjour,
Depuis le décès récent de mon mari, n'ayant pas d'héritier direct, je vais acheter ce bien personnellement et paierai également les travaux sur qqs années. Évidemment le but est de faire don de ma part par la suite. Il ne s'agit pas de contourner l'imposition mais de voir si en créant une SCI - sur le modèle de la SCI familiale, ce ne serait pas plus avantageux. Merci de m'éclairer

les donations répondent à des règles juridiques et fiscales ...
que tu donnes un bien ou des parts de SCI , le droits sont les memes ....

 

[Kizzo]

Bonsoir,
Sauf à ce que la SCI soit fortement endettée, et que vous donniez à ce moment la nue-propriété, la donation sera fiscalisée TRES fortement.
J'ajoute qu'il convient également de ne pas faire de compte courant d'associé... il rentre dans la succession...
Donc la transmission comme envisagée me paraît pour le moins touchy.

 

[moietmoi]

Si vous avez l'argent, si vous avez moins de 70 ans , un contrat d'assurance vie, permet de transmettre lors de son décès 152500 euros sans aucun droit à toutes les personnes que vous voulez.
Si vous avez 1, 5 million. 10 personnes peuvent avoir chacune sans aucun droit 150000 euros.
Mais peut être voulez vous en faire profiter plus rapidement,mais alors pourquoi viser l'immobilier ?

 

[money03976]

J'ajoute qu'il convient également de ne pas faire de compte courant d'associé... il rentre dans la succession...

Ou de le refinancer.

 

[money03976]

Bonjour,
Je vais acquérir un bien avec travaux que je souhaite léguer à 3 personnes mais sans lien de parenté. Le but est d'éviter la fiscalité à 60%
Merci pour vos réponses.

Sans répondre à votre question, mais en en prenant le contrepied.
Pourquoi donner un bien immobilier à des personnes sans lien de parenté ?
Il y a bien plus optimal. Vous devriez pouvoir donner du cash, cela vous (leur) coûterait beaucoup moins cher.
D'autant que vous n'avez pas encore acquis le bien. Le choix est donc encore possible.
Pour des personnes sans lien de parenté, deux choses me viennent à l'esprit :
- l'assurance-vie (exo jusqu'à 152.500 puis 20% sur 700.000 - si vous avez moins de 70 ans à ce jour)
- le legs avec charge à une association ou fondation reconnue d'utilité publique, la charge étant de délivrer un legs particulier à chacune des 3 personnes. La taxation se fera sur la valeur transmise, générant ainsi une économie fiscale (mais pas de gain pour les personnes, c'est juste que, au passage, vous pourrez aider une telle association ou fondation si vous le souhaitez, le gain ne va pas dans la même poche qu'avez l'AV)

 

[money03976]

Mais peut être voulez vous en faire profiter plus rapidement,mais alors pourquoi viser l'immobilier ?

Le post parle de léguer.
Comme vous je m'interroge sur la pertinence de l'immobilier.

 

[Kizzo]

Ou de le refinancer.

On tourne en rond : le produit du refinancement rentrera dans la succession 😉
A un moment il faudra payer des droits !

Je rejoins les derniers avis : passer par de l'immobilier pour transmettre à des collatéraux ou tiers n'est pas la solution la plus optimale en terme de fiscalité. L'assurance-vie est bien meilleure (si versements avant le 70e anniversaire)