Revente - Désolidarisation - Rachat de crédit par un tiers

[pliize]

Bonjour à tous,

Je suis dans une situation un peu particulière.

J’ai acheté une maison avec Monsieur X qui est aujourd’hui mon ex-conjoint. Achat à 50/50.

Mon nouveau conjoint, Monsieur Y habite avec moi dans la maison.

Monsieur X est OK pour vendre sa part de la maison à Monsieur Y.

Le banquier nous a dit qu’il allait faire un dossier de désolidarisation et que la vente se ferait chez le notaire. La caution a validé le dossier mais le service des prêts a refusé.

La seule solution pour garder la maison (proposée par la banque) est donc que Monsieur X et moi remboursions le crédit puis que Monsieur Y et moi refassions un nouveau crédit. Qui dit nouveau crédit dit nouveaux frais + nouveau taux. Ça représente quelques milliers d’euros …

J’ai demandé des explications au banquier. Les voici : « Il n’y a pas de motifs particuliers. Il n’est juste pas possible de désolidariser une personne pour la remplacer par une autre sur un prêt existant. Dans une désolidarisation il n’est possible que d’enlever une personne pour que l’autre personne reprenne le prêt à son nom seul, sous réserve de l’accord de la banque. »

Le banquier nous applique aussi 1300 euros de frais pour remboursement anticipé et me précise que « Dans le contrat de prêt il n’y a pas de clause indiquant le montant d’un remboursement anticipé. Ce montant change en fonction de la date du remboursement. »

Voici mes questions :

• Cette histoire de désolidarisation est-elle vraiment impossible ? La justification de la banque est-elle solide ?
• Si tel est le cas, existerait-il une autre solution que de contracter un nouveau prêt ?
• Les frais de remboursement anticipé sont-ils obligatoires ? Le banquier indique que le contrat de prêt ne stipule pas de montant mais il ne m’indique pas si le contrat de prêt stipule bien ces frais de remboursement

Merci d’avance pour vos lumières !

 

[Triaslau]

Bonjour,
Remplacer un emprunteur par un autre est toujours possible mais si la banque ne veut pas le faire vous n’avez pas le choix.

Je ne vois pas de solutions plus simple mais par contre vous pouvez aussi rappelé au banquier que dans ce cas vous pouvez aussi aller à la concurence; c’est surprenant que le nouveau prêt coute plus cher que le premier le rachat de crédit est en général un bénéfice pour le client. Donc si vraiment vous avez une proposition qui vous coute plus cher, aller faire le tour des banques, certaines accepteront même de vous rembourser les frais de rachat.

Enfin les frais de rachat sont en général prévus par le contrat et donc applicables. Par contre comme tous frais ils sont negociables, il ne me semble même pas imaginable de les payer si vous rester dans la même banque; c’est la base et si votre banquier ne vous offre même pas ça alors il est vraiment temps de partir.

 

[hargneux]

Pour désolidariser il faut l'accord des 3 parties, donc si une ne veut pas, çà ne pourra pas se faire.
Il faut donc regarder ce que dit votre contrat.
Cela donne l'impression que votre banque ne souhaite pas que vous soyez seul emprunteuse sur votre part, voir votre ratio d'endettement dans cette situation. Le rachat de la part de votre ex n'emportant pas une solidarité de votre propre prêt.

Le transfert du prêt à un tiers est également possible si le contrat le prévoit mais, là encore, l'accord de la banque est nécessaire.
Votre conjoint peut racheter les parts de votre ex, mais pour le financement il faut voir suivant les garanties prises au départ et les garanties demandées pour ce montage, il faut qu'elles soient également compatibles avec votre prêt.

Pour les frais de remboursement anticipé, ils sont en général prévu dans les conditions générales et sont exonérés pour certains motifs réglementaires, mais une séparation n'en fait pas partie. Ils sont en général négociés au moment de la souscription du crédit. Il représente au plus 3 % de capital restant du plafonnés à 6 mois d'intérêts.
Un geste commercial de la part de la banque pour tout ou partie reste néanmoins possible.

Il semble en effet que la solution la plus simple serait de refinancer l'ensemble en remboursant celui là pour en souscrire un nouveau, compte tenu de l'attitude de votre banque un changement d'établissement pourrait faciliter les négociations et le taux.

 

[pliize]

Merci à tous les deux pour votre retour.

J'ai fouillé dans mon offre de prêt initial, et je suis tombée sur cet article : " La présente offre est faite à l'Emprunteur en considération de sa personne. En conséquence, le transfert du Crédit à une tierce personne est subordonné à l'agrément du nouvel emprunteur par le Prêteur et, dans le cas de prêts soumis à une réglementation particulière, le transfert est en outre subordonné au respect des textes applicables. Lorsque le Crédit est garanti par un cautionnement accordé par un organisme de cautionnement professionnel, le transfert du Crédit requiert en outre l'approbation préalable de cet organisme. "

Faut-il comprendre que mon ex peut transférer sa part du crédit à mon nouveau conjoint ? Avec accord de la banque bien sur ...

 

[Triaslau]

Ben oui c'est ce que nous vous avons dit; c'est "théoriquement" possible. Mais vous indiquiez que la banque ne voulait pas à priori et il n'y a aucun moyen de lui forcer la main.