refus du PTZ irreçevable, que faire

[vaness850]

Ma banquiere me dit que l'organisme refuse le PTZ car l'emprunteur n'achete pas en pleine propriété, or ce n'est pas une condition pour refuser un PTZ.

J'achete avec lui, mais moi j'ai uniquement de l'apport DONC JE N'EMPRUNTE PAS !!! Je ne peut pas fournir d'avis d'impot n-1 (car j'etais ss mes parents) MAIS je ne ss pas co-empruntrice !!!
L'ADIL ne comprend pas pourquoi ils rejettent ce PTZ mais que faire?

Mon ami a le droit a ce PTZ , il emprunt seul !!!

QUE FAIRE ?
merci de vos précieuses réponces, le compromis etant déjà signé depuis un moment

 

[hargneux]

Votre banque a raison et vous pouvez conseiller à votre ADIL de revoir sa copie et ses cours !

Une fois encore, le PTZ se raisonne sur la notion D OCCUPANTS.
Même si votre ami emprunte seul, dans la mesure où vous habitez ensemble, il faut votre avis d'impositon, si vous n'en avez pas => Pas de PTZ ni pour vous, ni pour ceux qui habitent avec vous !

 

[vaness850]

Il n'y a pas que l'adil qui doit revoir sa copie mais tous les banquiers que nous avons croisé pendant 6 mois...
vous avez une excéllente formation alors !

Y a t il pas un moyen de prouver mes ressources autrement?
Les textes que j'ai lu ne mentionne pas qu'il faut un "avis d'imposition", mais des ressources je peux les prouver.
J'etais sous l'avis fiscal de ma mere.

"Les ressources de l'emprunteur sont appréciées en prenant en compte son revenu fiscal de référence. Sont ajoutées à ce montant, les ressources des personnes non rattachées au foyer fiscal, mais devant occuper le logement à titre de résidence principale. "

Il faut trouver une solution au plus vite, aider moi svp!
Mon ami ne va pas, ne pas bénéficier de ce prêt uniquement parceque j'ai des petits revenus et que je ss encore sous ma mere!

 

[hargneux]

Pour les ressources, il faudrait que les impôts acceptent de vous détacher du foyer fiscal de votre mère, recalculer ses impôts et de calculer les votres, ce qu'ils refusent quasiment tout le temps.
Sur la masse de dossier que j'au eu à traiter, je ne l'ai vu faire qu'une seule fois. Par contre j'ai vu des dizaines de refus.

La seule solution, c'est de patienter (et faire patienter le vendeur) jusqu'en juin.
En effet, à partir du 1 er juin, le revenu fiscal de référence sera 2008 et non plus 2007.

 

[kenko82]

Oui car comme l'a déja dit Hargneux, le fait d'être rattachée au foyer fiscal de votre mère lui fait bénéficier d'au minimum une demi part supplémentaire, et par conséquent d'un impôt moins élevé que si vous déclariez seule vos revenus.

Donc pour être clair il faudrait recalculer les impôts de votre mère sur 2007 en vous supprimant de sa déclaration(perte de la demi part), et qu'elle règle la différence aux impôts, et pour ça il faudrait que les impôts acceptent.

Par la phrase '"les revenus non rattachés au foyer fiscal" il faut entendre, on rajoute le RFR des autres occupants à celui de l'emprunteur. Et pour avoir un RFR propre à ajouter à celui de votre ami, il vous faut un avis d'impôt à votre nom propre.