réalisation de moins values sur PEA...

[Crozon]

Le garçon rit jaune... !

Bonjour,

J'ai ouvert un PEA en 2001 qui a maintenant ses 5 ans révolus. Il comporte actuellement un certain nombre de lignes qui enregistrent de la moins value et d'autres qui enregistrent de la plus values. Des mouvement ont été arbitrés.

Les apports ont ete de 30 000 euros
# 5 000 euros sont liquides
# 20 000 euros sont en titres
les pertes "nettes" sont donc de 5 000 euros
Dans les 20 000 euros en titres :
les lignes "rouges" cumulent 10 000 euros de moins values (MV)
les lignes "vertes" cumulent 3 000 euro de plus value (PV)

Ont identifie donc que pour en arriver la à la perte nette de 5000 euro, des arbitrages qui ont donc été réalisé par le passé pour produire 2000 euro de PV.

Apport = 30000
Valorisation = 5000 liquide + 20000 titres
Pertes globales = - 5000

La perte globale se décompose comme suit :
MV des lignes "rouges" = -10000
PV de lignes "vertes" = + 3000
Somme des PV et MV des arbitrages passés = +2000

CQFD

La question est : existe-t-il un moyen de "fixer" les - 10000 euro de MV en vendant ces seules lignes qui m'intéressent et en gardant les autres actives dans le PEA ?

Mon banquier me dit que non car dès lors qu'il est procédé à la vente des titres en MV, cela va entrainer la cloture du PEA et dès lors la MV qui peut être fixé est égal à la différence entre les apports et la somme du produit des ventes et des lignes qui restent... soit - 5000.

Ma situation idéale à moi, serait de fixer la MV des seuls lignes vendues...

Merci beaucoup d'un bout de réponse...

 

[Fred]

Le cadre fiscal du PEA est un compte titres associé à un compte espèces. Vous pouvez acheter ou vendre des titres sans problèmes (et sans clôturer votre PEA) tant que l'argent reste sur ce compte espèces.
Toujours fiscalement, les notions de moins ou plus values se calculent entre vos apports de fonds et la clôture ou les retraits partiels, et non pas par ligne de valeurs.

Ce que vous souhaitez faire, c'est vendre et retirer les fonds correspondants ?
Quel bénéfice attendez-vous de cela ?

 

[Crozon]

Ce que vous souhaitez faire, c'est vendre et retirer les fonds correspondants ?
Quel bénéfice attendez-vous de cela ?

réponse : J'ai par ailleurs un CT sur lequel j'ai un retrait à faire avec une grosse plus value à la clef (mettons 10 000 euro) mais le volume va m'amener à un "chiffre d'affaire" > au 15 000 de vente annuel au delà des quels les PV sont imposées.

J'aurai donc aimé pouvoir vendre la seule partie des titres "rouges" du PEA pour réaliser et fixer auprès du fisc la moins value qui y est liée (les -10 000 euro) cela pour compenser la réalisation de plus value que je vaois aussi devoir déclarer en vendant mes lignes "vertes" du CT.

La question est donc : existe-t-il un moyen de fixer le cumul des moins values liées aux seules lignes "rouges" de mon PEA sans que ces MV n'aient à être oblitérées par d'autres lignes "vertes" du PEA ou bilan positif des PV et MV réalisées par le passé sur le PEA.

Si vous avez la clef... je prend !

Merci de votre 1ère réponse.

 

[Fred]

Ok. Je comprends mieux votre demande.

Mais une chose est certaine : c'est que la plus-value sur un PEA est calculée par rapport à sa valorisation globale. Donc, vous ne pourrez pas "sortir" que vos moins-values.