Bonjour,
Il y a effectivement deux aspects dans sujet évoqué; l'ouverture d'un compte d'une part et la domiciliation des revenus d'autre part.
L'on passe rapidement sur les crédits consentis par le Établissements financiers qui ne peuvent recevoir de dépôts et qui prélèvent donc systématiquement leurs échéances sur un compte ouvert par l'emprunteur dans une banque de dépôts.
Dans ce cas de figure il est évident que ledit emprunteur peut changer sa domiciliation bancaire autant de fois qu'il le veut et que son offre/contrat de prêt ne contiendra pas de clause de domiciliation des ses revenus.
Par contre, si la banque prêteuse est une banque de dépôts, dans le cas général
(***), deux aspects sont à considérer; l'aspect technique et l'aspect juridique.
Au plan technique la banque demandera dès le départ l'ouverture d'un compte technique qui servira de support :
+ A l'instruction du dossier de crédit
+ A l'émission de l'offre/contrat de prêt
+ A la mise à disposition de fonds
+ Au prélèvement des échéances.
Généralement cette contrainte figure dans l'offre/contrat de prêt dans une clause spécifique.
(***) Mais il est des cas où la banque - même de dépôts - peut accepter de prélever ses échéances de prêts dans un autre Établissement.
Ce peut être le cas de façon générale pour certains produits spécifiques de crédits à la consommation ciblés "prospects" par exemple mais pas pour d'autres plutôt réservés aux clients acquis.
Cette possibilité est beaucoup plus rare pour les crédits immobiliers et, quand elle existe, c'est toujours avec une clause au contrat "sous réserve de l'accord du prêteur".
En ce qui concerne la domiciliation des revenus il y a plusieurs choses à considérer.
A ce stade le compte technique d'origine devient un compte de dépôts à vue (qui n'est pas forcément un compte courant = notion juridique bien définie déjà traitée par ailleurs antérieurement).
Cette domiciliation des revenus peut être considérée comme une (quasi) garantie et, cette contrainte ayant acceptée via l'offre de prêt, la banque risque fort d'attendre la concrétisation avant de mettre tous fonds à disposition.
En cours de vie du prêt, la suppression de cette domiciliation = garantie, peut figurer parmi les clauses de déchéance du terme mais tant que le paiement des échéances est bien assuré elle semble inopérante.
Ensuite il faut distinguer la clause de "domiciliation des revenus = garantie" et d'une éventuelle clause de "domiciliation de
tous les revenus" qui - sauf a être justifiée par un avantage tarifaire accordé en contrepartie - est considérée comme abusive.
JVu que c'est une banque en ligne, l'offre peut être plus intéressante.
Le taux pratiqué par une banque doit couvrir son :
+ Coût de ressources
+ Coût d'instruction ( souvent compensé en tout ou partie par des frais de dossier)
+ Coût de gestion
+ Coût du risque
+ Coût d'immobilisation de fonds propres.
Entre une banque à réseau et une banque en ligne, seul le coût des ressources diffère car - aux différences près, d'une banque à l'autre, entre qualité/efficacité d'analyse et gestion des risques - les quatre autres critères sont communs.
Or tout dépend de la banque et de sa structure de ressources car plus la collecte est importante moins le coût unitaire de cette collecte est important et inversement.
Actuellement, les taux de refinancement étant tellement bas, il est possible qu'il serait plus intéressant pour les banques de dépôts de stopper toute collecte qui - peut-être (?) - leur coûte plus cher qu'un recours au marché.
Mais ceci leur est bien entendu impossible.
Après il faut aussi tenir compte de la stratégie de conquête des unes et des autres et des efforts de réduction de marge acceptés/voulus afin d'atteindre les objectifs commerciaux (volumes) et financiers (Produit Net Bancaire)
Dès lors, toutes considération confondues, il n'est pas certain qu'un type de banque soit mieux disant qu'un autre, d'autant qu'un taux client dépend aussi de la qualité dudit client et de la solidité de son dossier.
Seules des comparaisons chiffrées de diverses offres permettront de le vérifier.
Cdt
)
