Prélèvement sociaux sur CTO avec ETF Capitalisante

[kolint93]

Bonjour,

Dans le cadre d'un CTO avec uniquement des ETF capitalisante, quand sont prélevés les prélèvements sociaux?
Uniquement lors de vente de part?
Ou est ce que chaque année des prélèvements sociaux rognent le capital?
J'aurais tendance à penser que c'est la première solution, ca je ne verrais pas bien comment des prelèvement sociaux pourraient s'appliquer tant qu'il n'y a pas de "bénéfice constaté".

Merci pour votre aide.

 

[régalade]

A la vente.

 

[PhamNam]

Je pense aussi à la liquidation de fond comme le cas de fusion des ETFs de Lyxor avec Amundi . Est-ce qu'on doit payer aussi?

 

[trickster]

A la vente.

Euuuh c'est ce que je pensais aussi.
Pour les PV à la vente, je pensais que par défaut c'était flat tax qui était prélevée donc à savoir PS et impôts (30% sur les gains).
Récemment, je vois que mes PV sur produits dérivés ne sont pas taxé (PS ou impôts). Est ce que cela s'applique qu'aux ETF et OPCVM ?


EDIT : je me répond à moi même. Après quelques recherches, ce sont les dividendes qui sont taxés automatiquement par le courtier, les PV à la revente devront être déclarés.

 

[fatiZwina]

Euuuh c'est ce que je pensais aussi.
Pour les PV à la vente, je pensais que par défaut c'était flat tax qui était prélevée donc à savoir PS et impôts (30% sur les gains).
Récemment, je vois que mes PV sur produits dérivés ne sont pas taxé (PS ou impôts). Est ce que cela s'applique qu'aux ETF et OPCVM ?


EDIT : je me répond à moi même. Après quelques recherches, ce sont les dividendes qui sont taxés automatiquement par le courtier, les PV à la revente devront être déclarés.

vous avez peut-être coché la case pour que ça rentre dans le barème progressif...... ou peut-être qu'il y a un minimum genre 300€ ... comme c'est le cas pour les cryptos

 

[Sluwp]

Je pense aussi à la liquidation de fond comme le cas de fusion des ETFs de Lyxor avec Amundi . Est-ce qu'on doit payer aussi?

C'est une bonne question. En cas de liquidation oui, en cas de fusion généralement non. A noter que la fusion se fait parfois avec un ETF assez différent, et un ETF peut aussi changer d'indice (sans fusionner). Dans ces 2 cas si vous voulez rester sur le même indice vous êtes obligé de vendre.. Et cela arrive plus souvent qu'on ne le pense.