Moins values et sortie en capital

Buffeto · 21 Octobre 2022

sorcier a dit:
Oui, mais si il sorte 80.000, le 80.000 est en versements en totalité. Il ne va pas être imposé sur les 20.000 qu'il a perdu.

pour moi en lisant cette phrase , le montant des versements c'est le montant des .....versements .

donc 100k€

paal · 21 Octobre 2022

1erAchat a dit:
Bonjour, dans l'hypothèse d'un total de versement sur 10 ans de 100 000 € et d'un gain d'impôt de 30 000 € (
TMI 30%) , d'une moins value de 20 000 € le capital final s'élève à 80 000 €. Quelle est la fiscalité à la sortie reversement des 30 000 € ou de 24 000 € (80 000x30%) ?

Là, il semble que vous modifiez les donnés de base, car avec le texte ci-dessus, nous avons :
- un cumul de versements sur les 10 années de 100 KE
- des plus values pour 30 KE sur les 10 ans, ce qui en l'absence de moins-values aurait permis d'obtenir 130 KE
- mais qui, compte tenu de 20 KE de pertes sur la même période, réduit le montant ci-dessus à 110 KE ....

Dans ces conditions pourquoi considérez-vous que le capital final soit de 80 KE, comme s'il n'avait produit aucune plus-value ??

sorcier · 21 Octobre 2022

paal a dit:
Dans ces conditions pourquoi considérez-vous que le capital final soit de 80 KE, comme s'il n'avait produit aucune plus-value ??

Parce que cela son ses hypothèses de départ. Il veut savoir si, après avoir mis 100.000 et se trouver avec seulement 80.000 parce qu'il n'a rien gagne mais perdu 20.000, il doit payer les impôts sur 100.000 ou 80.000.

Pour moi la loi est claire. Il doit payer des impôts sur la partie de l'argent sortie correspondent aux versements. car il n'y a pas de plus-value. Dans ce cas, 80.000 euros. Il ne vas pas payer pour les 20.000 euros qu'il n'a pas retiré.

sorcier · 21 Octobre 2022

Buffeto a dit:
pour moi en lisant cette phrase , le montant des versements c'est le montant des .....versements .

donc 100k€

La part de capital correspondant à des versements volontaires est imposée au barème progressif de l'impôt sur le revenu, mais pas aux prélèvements sociaux.

La part de capital correspondant aux produits générés par le contrat subit un prélèvement forfaitaire de 30 %, correspondant à 12,8 % pour l'impôt sur le revenu et 17,2 % pour les prélèvements sociaux.

Source: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F36526/0?idFicheParent=F34982#0

Donc 80.000.

sorcier · 21 Octobre 2022

paal a dit:
Là, il semble que vous modifiez les donnés de base, car avec le texte ci-dessus, nous avons :
- un cumul de versements sur les 10 années de 100 KE
- des plus values pour 30 KE sur les 10 ans, ce qui en l'absence de moins-values aurait permis d'obtenir 130 KE
- mais qui, compte tenu de 20 KE de pertes sur la même période, réduit le montant ci-dessus à 110 KE ....

Dans ces conditions pourquoi considérez-vous que le capital final soit de 80 KE, comme s'il n'avait produit aucune plus-value ??

Les 30.000 desquels il parle sont en économie d'impôts. Il n'a jamais eu 130 K