Indivision et prêt relais

[neophyte]

Bonjour à toutes et tous et merci pour cet excellent site ainsi qu'à tous ses contributeurs !

Je vais essayer d'être concis dans l'exposé de la situation :
- un frère et une soeur ont hérité de la maison familiale, donc en indivision si je ne m'abuse
- la soeur a pris un prêt relais sur cette maison familiale
- petite précision : le frère n'a rien signé

Je vais être un peu plus expansif dans les questions :
1 - pour prendre un prêt relais, la signature de son frère aurait-elle dû être nécessaire ou a-t-elle pu s'en passer et de quelle "manière" ?
2 - si c'est le cas, elle a donc dû réaliser un faux (... à moins que le banquier soit passé à côté de ça... mais j'en doute...). Quels sont les "risques" possiblement encourus par le frère (généralement présentes dans les offres) ? (ventes aux enchères de la maison ? solidarité pour le remboursement du prêt ?...)
3 - quels sont les recours possibles du frère ? Lui est-il possible par exemple de contacter la banque pour obtenir des détails sur le contrat de prêt ? Vers qui se retourner si la banque engage une procédure ? La banque ? La soeur ?
4 - considérez-vous "techniquement possible" que la soeur, propriétaire de sa maison mais ayant un crédit en cours dessus, puisse prendre un prêt relais sur cette maison pour rembourser le reste de son prêt relais sur la maison familiale (si la vente ne couvre pas le remboursement du premier) ? J'imagine dans une autre banque ou quelque chose du genre... ?

Je crois avoir malheureusement avoir trouvé la réponse à ma première question ici. J'aurais voulu avoir confirmation n'étant pas au fait des particularités observées pour les prêt relais.
Pouvez-vous s'il vous plaît m'apportez des éléments de réponse, pointeurs ou tout autre pour le reste des questions ?

J'espère ne pas avoir été trop long...

Je vous remercie par avance de votre aide et félicite tout le monde pour ce site !

Neophyte.

 

[Aristide]

Bonjour,

Je suppose que si un prêt relais a été sollicité par l'un des indivisaires c'est que la maison est en vente et qu'une attestation relative à cette vente a pu être fournie à la banque prêteuse.

Je suppose également que les deux indivisaires sont propriétaires à 50/50.

Je suppose enfin que l'indivisaire qui a eu recours à l'emprunt relais a un projet propre à financer qui ne concerne ni la maison en vente ni, donc, l'autre indivisaire.

Si c'est bien comme cela, dans la mesure où le prêt relais n'engage pas les 50% correpondant à la part de l'indivisaire non emprunteur, il n'y a aucune objection.
L'avis et la signature de ce dernier n'ont pas à être sollicités; il n'a rien a voir dans le projet de son co-indivisaire ni dans son financement.

Si la maison est vendue plus chère que 2 fois le crédit relais
=> Le non emprunteur percevra 50% du produit de la vente
=> L'emprunteur percevra 50% du produit de la vente moins le montant du prêt relais

Si, au contraire la vente est inférieure à 2 fois le prêt relais
=> Le non emprunteur percevra 50% du produit de la vente
=> Non seulement l'emrunteur ne percevra rien mais encore il restera redevalbe du solde auprès de la banque prêteuse.

Cordialement,

 

[neophyte]

Aristide,

Bonjour,

Merci pour la rapidité et la complétude de la réponse ! Je n'en attendais pas tant !

Vos trois suppositions sont correctes !

Ce qui met "hors de danger" le frère de notre histoire... Et qui me rassure grandement !

Merci encore pour votre réponse et votre temps et bon week-end !

Cordialement,

 

[Buffeto]

la complétude ,

ah ca....ca va plaire à la néologiste poitevine patentée

 

[neophyte]

Aaaaah mais non mais non ! Pour preuve : ici !

... Effectivement on ne peut peut être pas l'employer dans le secteur de la... banquisation...

 

[Buffeto]

nous allons rentrer dans un autre débat...
mais la complétude mathématique est un terme bien spécifique des mathématiques ...

ceci étant chacun est libre de néologismer comme je viens de le faire moi même .....