contrat maitrise d'oeuvre

[schanegue]

Je comprend smieux tout cela votre site et genial, merci encore

 

[Aristide]

apperement le maitre d'ouvrage c mon epoux et moi.

Bonjour,

Oui, le maître d'ouvrage c'est toujours le candidat à la construction.
Par contre, en fonction du contrat concerné, il peut y avoir un ou plusieurs maîtres d'oeuvre; ce sont le ou les artisans/entreprises qui réalisent les travaux.

Notez aussi que tous sont astreints à la garantie décennale; cette garantie est censée vous couvrir en cas de malfaçons sur le gros eouvre dans les 10 ans de la réception des travaux. A l'inverse de la garantie de livraison à prix et délais convenus liée aux Contrats de Construction de Maisons Individuelle (CCMI) elle n'intervient pas en cas de défaillances du maître d'oeuvre pendant la construction.

Mais aussi, notamment si plusieurs maîtes d'oeuvre interviennent, il se passe un long délai, voire un très long délais pour déterminer qui est responsable des malfaçons.

C'est pour celà que la garantie assurance dommage ouvrage (ADO) a été rendue obligatoire sauf pour le maître d'ouvrage qui construit pour loger sa famille. La loi ne prévoit pas de sanction pour le maître d'ouvrage qui ne la souscrit pas mais, en cas de problèmes, la sanction se traduira par d'énorme soucis car, en attendant que les experts déterminent qui est responsable afin de faire jouer la garantie décennale, l'eau continuera de s'infiltrer dans sa maison par exemple, et ceci pendant plusieurs mois.

Avec une ADO, cette assurance fait immédiatement réparer les malfaçons et se retourne ensuite contre l'assureur en décennale du maître d'oeuvre déclaré responsable.

Cordialement,

 

[svprets]

La loi dit que le maître d'ouvrage en fait son "affaire personnelle".
Je suis d'accord avec vous sur ce point : Une dommage-ouvrage offre de réelles garanties et ce, surtout en cas de revente sous 10 ans. Ceci dit, la souscrire à titre personnel relève du parcours du combattant !!!
Le Contrat C.M.I. offre donc des garanties, a priori, meilleures que celui souscrit avec un maître d'oeuvre, sauf à ce dernier s'engage pareillement quant à la livraison à prix et délai convenus, sauf à ce que ce dernier , dans le cadre d'un partenariat avec un assureur, propose une assurance dommage-ouvrage.
Quoi qu'il en soit, en cas de défaillance du constructeur ou du maître d'oeuvre, les choses se compliquent sérieusement !Dans le cadre d'une C.M.I., la négociation est forcément âpre d'entre les sinistrés et la caution se portant garante de la bonne fin du chantier. Et ce , d'autant plus aisément, que la mise en place des garanties ne concerne jamais un seul chantier mais, a minima, plusieurs dizaines. Je passe outre l'indexation éventuelle du contrat C.M.I. !!! + 5 % sauf erreur de ma part ! Lorsque, malheureusement, un maître d'oeuvre me plante, il ne me reste qu'à m'asseoir sur les honoraires que je lui ai versés. En aucun cas les marchés souscrits de gré à gré avec les artisans ne seront remis en cause. En aucn cas, je ne suis interdit de solliciter un autre professionnel pour la conduite du chantier. En aucun cas, je ne suis interdit, fonction de l'état d'avancement du chantier, de mes compétences techniques, de ffaire valoir mes droits de maître d'ouvrage. Je vous concède que mon quotidien s'en compliquera sérieusement !
Toutefois, à bien y réflêchir, à titre personnel, ma préférence va pour le maître d'oeuvre sérieux, scrupuleux, bénéficiant d'une belle notoriété sur le secteur, m'ayant vivement recommandé de souscrire une D.O. plutôt que vers le constructeur conquérant, assoiffé de nouvelles parts de marché, rognant sur ses marges,courant après les ouvertures chantiers,négligeant leur suivi, incapable de tenir ses engagements, à la trésorerie parfois tendue, voire tutoyant quotidiennement le dépôt de bilan...
Cas extrême, rare, je vous le concède !!!
J'ai vécu, in situ, pareille dans ma carrière !!! Sincèrement, d'entre le dépôt de bilan d'un constructeur ou d'un maître d'oeuvre, avez-vous cette certitude à ce que le particulier s'en tire à meilleur compte dans le premier cas ?
Je le répète : nous parlons ici de cas extrêmes...à l'occurrence rare !!!
Vos règles prudentielles de banquier, légitimes !!!, s'enracinent, toutefois, dans la gabegie des années 70-80 !!! Je ne tiendrais nullement le même discours pour tout ce qui a rapport à la promotion où l'assise financière importe grandement !
La plupart de mes partenaires ne s'inquiètent nullement des contrats de maîtrise d'oeuvre pourvu que le maître d'oeuvre soit reconnu pour son sérieux ! Par contre, ils s'angoissent tous à l'idée de financer une auto-construction, sans filet !

Cordialement.
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX

Bonjour,

Oui, le maître d'ouvrage c'est toujours le candidat à la construction.
Par contre, en fonction du contrat concerné, il peut y avoir un ou plusieurs maîtres d'oeuvre; ce sont le ou les artisans/entreprises qui réalisent les travaux.

Notez aussi que tous sont astreints à la garantie décennale; cette garantie est censée vous couvrir en cas de malfaçons sur le gros eouvre dans les 10 ans de la réception des travaux. A l'inverse de la garantie de livraison à prix et délais convenus liée aux Contrats de Construction de Maisons Individuelle (CCMI) elle n'intervient pas en cas de défaillances du maître d'oeuvre pendant la construction.

Mais aussi, notamment si plusieurs maîtes d'oeuvre interviennent, il se passe un long délai, voire un très long délais pour déterminer qui est responsable des malfaçons.

C'est pour celà que la garantie assurance dommage ouvrage (ADO) a été rendue obligatoire sauf pour le maître d'ouvrage qui construit pour loger sa famille. La loi ne prévoit pas de sanction pour le maître d'ouvrage qui ne la souscrit pas mais, en cas de problèmes, la sanction se traduira par d'énorme soucis car, en attendant que les experts déterminent qui est responsable afin de faire jouer la garantie décennale, l'eau continuera de s'infiltrer dans sa maison par exemple, et ceci pendant plusieurs mois.

Avec une ADO, cette assurance fait immédiatement réparer les malfaçons et se retourne ensuite contre l'assureur en décennale du maître d'oeuvre déclaré responsable.

Cordialement,

 

[Aristide]

Toutefois, à bien y réflêchir, à titre personnel, ma préférence va pour le maître d'oeuvre sérieux, scrupuleux, bénéficiant d'une belle notoriété sur le secteur, m'ayant vivement recommandé de souscrire une D.O. plutôt que vers le constructeur conquérant, assoiffé de nouvelles parts de marché, rognant sur ses marges,courant après les ouvertures chantiers,négligeant leur suivi, incapable de tenir ses engagements, à la trésorerie parfois tendue, voire tutoyant quotidiennement le dépôt de bilan...

J'ai vécu, in situ, pareille dans ma carrière !!! Sincèrement, d'entre le dépôt de bilan d'un constructeur ou d'un maître d'oeuvre, avez-vous cette certitude à ce que le particulier s'en tire à meilleur compte dans le premier cas ?

Bonjour,

Au sens des développements précédents je suppose que vous vouliez dire "dans le secons cas" ?
En clair, vous préférez travailler avec un maître d'oeuvre connu ,reconnu sérieux et compétent et bénéficiant d'une bonne notoriété.

Je suis assez d'accord avec vous étant cependant précisé :
+ Qu'il existent aussi de très bons constructeurs présentant les mêmes qualités
+ Et, hélas, que de très bons professionnels, quels qu'ils soient, à un moment donné, pour diverses raisons d'ordre personnelles et/ou professionnelles, deviennent aussi mauvais qu'ils ont étét bons.

D'où la suggestion de bien se garantir.
Chacun le sait, "la garantie n'est chère qu'avant le sinistre".

Cordialement,

 

[svprets]

Je reconnais volontiers qu'il existe bon nombre de constructeurs sérieux, qu'ils sont légions !!!
Les garanties qui figurent sur le contrat C.M.I., obligatoires, sont donc celles qui protègent au mieux les consommateurs non avertis.
Sincèrement

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Bonjour,

Au sens des développements précédents je suppose que vous vouliez dire "dans le secons cas" ?
En clair, vous préférez travailler avec un maître d'oeuvre connu ,reconnu sérieux et compétent et bénéficiant d'une bonne notoriété.

Je suis assez d'accord avec vous étant cependant précisé :
+ Qu'il existent aussi de très bons constructeurs présentant les mêmes qualités
+ Et, hélas, que de très bons professionnels, quels qu'ils soient, à un moment donné, pour diverses raisons d'ordre personnelles et/ou professionnelles, deviennent aussi mauvais qu'ils ont étét bons.

D'où la suggestion de bien se garantir.
Chacun le sait, "la garantie n'est chère qu'avant le sinistre".

Cordialement,