Bonjour
Cette discussion m'intéresse beaucoup depuis ce matin, même si je ne comprends pas tout, et je recherche d'autres fils sur ce sujet.
je me pose beaucoup de questions.
En effet, j'ai reçu aujourd'hui un courriel de la Cie d'assurance Malakoff Mederic (je ne connais pas du tout cette Cie) m'informant que je suis possible bénéficiaire d'un contrat d'assurance (nom, nature du contrat et autres détails non précisés bien sûr) de ma grand-mère dcd en janvier 2001 (à l'âge de 93 ans) soit depuis 16 ans 1/2 !!
Je me demande bien ce qu'il est advenu du capital, vu qu'apparemment, si j'ai bien compris, à partir du décès du souscripteur, il n'y a plus d'intérêts versés chaque année ?
Il est hautement probable que ma GM ait désigné comme bénéficiaires ses deux enfants à part égale, ma mère et mon oncle.
Mais ces deux derniers sont eux-mêmes dcd en juin et juillet 2016.
Apparemment ils n'avaient pas connaissance de ce contrat de leur mère à son décès en 2001.
S'ils l'avaient été, y avait-il une raison pour qu'ils y renoncent ?
Ce qui m'étonne, c'est que le notaire, en charge de la succession de ma GM en 2001, n'ait pu connaître ce contrat, même si le fichier Ficovie n'existait pas. D'autant plus que cette succession de ma GM était très importante (plusieurs biens immobiliers, actions, Sicav, AV, que sais-je encore ?)
J'attends donc de connaître la clause bénéficiaire exacte : " à mes enfants à part égale" ou "à mes enfants à part égale, à défaut leurs héritiers".
Mais à l'époque je me demande si les clauses étaient rédigées comme aujourd'hui ?
Qui sait quand ma GM avait ouvert ce contrat et quel contrat, entre 1950 et 2000. Sûrement un contrat mono support à l'époque.
A moins qu'il s'agisse d'un contrat de prévoyance (vu sur le site), mais je n'en connais pas du tout le fonctionnement. Est-ce le même qu'une AV ?
Sur le site de Malakoff Mederic, seuls les nouveaux contrats commercialisés sont présentés , et certains seulement depuis 2000, donc pas celui de ma GM.
Si j'ai bien compris les messages précédents :
Fiscalement parlant, il est plus avantageux d'être bénéficiaire du contrat que héritier de la masse successorale ?
Dans ce dernier cas, la transmission grands-parent-petits enfants est assez lourde (ma mère dcd depuis 1 an, n'étant donc plus bénéficiaire d'après les messages précédents) alors que le bénéficiaire du contrat est exonéré pour 152 KE
Bref... attendons.
Je dois d'abord envoyer les documents demandés (dont la dévolution successorale de ma GM, que je n'ai pas et qui risque d'être bien longue à récupérer)
mais en attendant, si vous aviez quelques réponses à mes nombreuses interrogations ... merci bien.
Cordialement