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On va dire que dans l'ordre d'importance des caractéristiques d'un contrat, il y a :
- la date de prise d'effet, avec la date de prise en compte du premier versement
- selon cette date d'effet dépendra le sort fiscal à la fois des rachats ainsi que des modalités d'exonération des capitaux versés aux bénéficiaires ...
- sur le plan des versements, et surtout lorsque l'on approche des 70 ans du souscripteur, il conviendra d'étudier selon quelle règle les capitaux seront transmis ...
Mai il est exact qu'il vaut mieux disposer d'un bon mémento Fiscal, afin de s'y retrouver ...
Merci pour tout.
Ne détenant pas toutes les variables de l'équation (toutes les dates de versements), je vais m'en remettre à la banque.
Mais j'ai déjà des points de contrôles.
Je vais ouvrir un autre post, sur un sujet adjacent