Oui, c'est vrai, tout comme le client peut aussi le faire.
Dans la convention de compte bancaire de BforBank, 2 cas sont prévus, avec ou sans préavis :
"Clôture avec préavis
La Banque peut à tout moment dénoncer le Compte bancaire en adressant au Titulaire du compte une lettre recommandée avec accusé de réception l’informant de sa décision de clôturer le compte.
La clôture sera effective après un préavis de 60 jours.
Clôture sans préavis
Comportement gravement répréhensible
La Banque peut à tout moment dénoncer le Compte Bancaire en adressant une lettre recommandée avec accusé de réception au Titulaire l’informant de sa décision de clôturer le compte dans l’hypothèse d’un comportement
gravement répréhensible (fausses déclarations ou communication de documents inexacts, menaces ou injures proférées à l’encontre d’un collaborateur de la Banque, et plus généralement tout acte relevant potentiellement
de poursuites judiciaires, au plan civil ou pénal).
La Banque informe le Titulaire du Compte, que la clôture du Compte sera effective sous 10 jours à compter de l’envoi du courrier recommandé de la Banque"
Compte-tenu de la lettre recommandé qu'il a reçue, nous sommes dans le 2ème cas de figure.
Lionel a donc bien fait quelque-chose qui, pour la banque, justifie son exclusion.
Il n'a pas dit quoi, et s'est toujours contenté de dénoncer des pratiques jugées par lui comme étant scandaleuses!
Dans la convention de compte bancaire de BforBank, 2 cas sont prévus, avec ou sans préavis :
"Clôture avec préavis
La Banque peut à tout moment dénoncer le Compte bancaire en adressant au Titulaire du compte une lettre recommandée avec accusé de réception l’informant de sa décision de clôturer le compte.
La clôture sera effective après un préavis de 60 jours.
Clôture sans préavis
Comportement gravement répréhensible
La Banque peut à tout moment dénoncer le Compte Bancaire en adressant une lettre recommandée avec accusé de réception au Titulaire l’informant de sa décision de clôturer le compte dans l’hypothèse d’un comportement
gravement répréhensible (fausses déclarations ou communication de documents inexacts, menaces ou injures proférées à l’encontre d’un collaborateur de la Banque, et plus généralement tout acte relevant potentiellement
de poursuites judiciaires, au plan civil ou pénal).
La Banque informe le Titulaire du Compte, que la clôture du Compte sera effective sous 10 jours à compter de l’envoi du courrier recommandé de la Banque"
Compte-tenu de la lettre recommandé qu'il a reçue, nous sommes dans le 2ème cas de figure.
Lionel a donc bien fait quelque-chose qui, pour la banque, justifie son exclusion.
Il n'a pas dit quoi, et s'est toujours contenté de dénoncer des pratiques jugées par lui comme étant scandaleuses!