Pass Foncier

[kiwi_kroog]

Bonsoir,

J'ai 2 questions sur ce dispositif

1-Actuellement 2 banques ont signé la charte et proposerai le financement (le credit foncier et la caisse d'epargne pour pas les citer). D'autres banques ont-elles prevues de souscrire egalement a ce dispositif?, sous quel delai?. J'ai recherché sur google mais point d'infos..

2-J'ai lu ici
http://admin.anil.org/servlet/anil....i=5&id_categ=58&id_scateg=149&id=9810&inter=1
chapitre financement de l'operation je cite "Le financement de la construction doit se fait selon les dispositifs de droit commun : prêts bancaires, prêt conventionnés, prêts d'accession sociale, PTZ…. à l'exclusion d'un prêt Accession du 1 % Logement et d'un prêt épargne logement."

J'avoue que la toute derniere clause m'embete fortement. Apres c'est certe sur un site officiel mais dans les page questions/reponses qui elles n'ont rien de particulierement "officielles". En plus le site en lui meme n'est absolument pas dedié a la partie financement d'un projet de construction et la reponse en elle-meme est tres peu detaillé (genre pas du tout de PEL ou alors seulement sur un certains montant..bref)
DONC, si quelqu'un a des infos et maitrise les modalités au niveau financement du pass foncier, je suis PRENEUR

merci

 

[ticounette]

Bonjour,

Nous aussi nous sommes entrain de nous lancer dans la grande aventure de la construction grâce au pass foncier.

Effectivement lorsque nous avons démarcher les banques, nous avons été confrontés a une ignorance totale de certaines banque sur ce dispositif.

Nous avons finalement décidé de faire notre prêt à la caisse d'épargne.Le directeur du crédit mutuel que nous avions rencontré n'était absolument pas au courant et celui de la lyonnaise de banque ne voulait pas en entendre parler.

Nous avons eu une notification d'accord de prêt courant septembre par le directeur de la caisse d'épargne, mais depuis c'est le parcours du combattant

Le premier obstacle s'est trouver avec la TVA a 5.5%: tout le monde savait qu'on y avait droit mais personne ne savait nous dire si nous devions emprunter le montant de la maison a 5.5% ou a 19.6% et dans ce dernier cas comment aller être reverser la différence. finalement on a fini par trouver la publication au journal officiel qui expliquer que c'était reversé sous forme de crédit d'impôt.

Le second se trouve dans le calcul des frais de notaire. Nous devons régler des frais lier a plusieurs actes: Pour le contrat de bail à la construction, pour l'achat du terrain et pour l'hypothèque. Notre conflit se situe sur la base de calcul. je m'explique notre notaire calcul les frais du contrat de bail a construction sur le prix de la maison a 19.6% (pour moi ce n'est pas logique ce devrait être sur le prix a 5.5%) et pareil pour le prix du terrain. Et lorsqu'on demande des explications j'ai l'impression qu'elle ne sait pas trop. comment est ce calculer pour vous?

En ce qui concerne ta derniere question, nous on ne nous a jamais dit qu'on ne pouvait pas bénéficier d'un prêt a 1% dans le cadre du pass foncier, d'ailleurs si tu as rempli le dossier de demande, tu as du voir qu'il y a une case pour mettre le montant de ton prêt employeur, donc logiquement c'est que tu peux bien cumuler.

Voila j'espère t'avoir aider un peu.Désolée si c'est un peu long. En tout cas tiens nous au courant de l'évolution de ton dossier et bonne construction a vous!