Enfants et trimestres

[kaziklu]

Ok. Par contre vous parlez d'enfants nés avant 2004 ce qui n'est clairement pas les dates que j'ai donné.
Par ailleurs je comprends que le régime du conjoint n'a aucune influence (par exemple il pourrait demander les 4T d'éducation du régime général que ça ne changerai rien pour la mère fonctionnaire).

Et donc la mère fonctionnaire perd la bonification si elle arrête son activité mais elle a autre chose à la place? Les trimestres de congés parental sont cotisés ou perdus?

 

[paraton]

Alors, pour les enfants nés à partir de 2004, la mère fonctionnaire à le droit à 2T de majoration cde durée d'assurance (qui ne pourront compter que pour la détermination du coefficient de décote/surcote) que si elle à accouché après son recrutement (L12Bis code pensions).

De plus, cette majoration n'est pas cumulable avec les trimestres attribués gratuitement en cas de congé parental de 6 mois ou + (L9ter code pensions).
Si enfants nés avant recrutement ou si enfants adoptés, la majoration de 2T du L12Bis n'est pas applicable.

On peut alors raisonnablement supposer que, l'enfant ne pouvant être pris en compte par le régime FP, il sera pris en compte par le régime auquel était affiliée la mère au moment de sa naissance/adoption, ou, à défaut par le régime général, selon les règles en vigueur dans ces régimes.
Mais ça reste à vérifier, en contactant directement le(s) régime(s) concerné(s)

Pour vos deux autres enfants, c'est plus simple : 2T de majoration L12Bis pour celui de 2019 et seulement la validation gratuite des trimestres de congé parental si la maman en prend un de 6 mois ou plus.
Mais si c'est vous qui prenez le congé parental, vous aurez la validation gratuite pour cette période de congé et la maman gardera ses 2T de majoration

 

[paraton]

Seulement la prise en compte gratuite du congé parental pour l'enfant de 2023 pour la maman fonctionnaire si elle prend un congé parental d'au moins 6 mois.

Et pour vous, le papa, au cas où vous prendriez le congé parental, je ne sais pas.

J'ai répondu pour un papa lui aussi fonctionnaire.

Mais je vois que vous relevez de la Cnieg.

Pour vous, tout dépend de ce qui est prévu par la Cnieg, mais je ne connais pas les dispositifs prévus pour les parents par ce régime-là.