Calcul de succession et avance d'hoirie sur mon terrain

[spity74]

Bonjour,

Je recherche à trouver le bon exemple de calcul pour la succession qui va advenir.

J'ai reçus un terrain en avance d’hoirie évalué aujourd'hui à 400 000 euro en donation simple, j’ai construit ma maison dessus nous sommes 5 frères mes parents ont un patrimoine propre de 800 000 euros, lors du premier décès comment cela va t'il se passer ?

Mes parents ont tous deux fait un testament en me léguant leur quotité disponible sur leur succession.

Pour le calcul lors du premier décès je suis partis sur :


Actif de la succession d'un parent :

(800000/2) + (400000/2) = 600000
Réserve : 600000 X 3/4 = 450000, soit 90000 par enfant
Quotité disponible 600000 X 1.4 = 150000
Ma part : 90000 + 150000 = 240000
J’aurais déjà reçu 200 000 euros ; donc je ne dois rien, mais j’aurais en plus du legs la somme de 40000 euros prise sur l'existant de la succession
Mes frères percevront chacun 90 000 chacun. Est-ce juste comme calcul ?

Merci de vos réponses

 

[moietmoi]

J’aurais déjà reçu 200 000 euros

J'ai reçus un terrain en avance d’hoirie évalué aujourd'hui à 400 000 euro en donation simple

Les 200 000 sont ils la valeur du bien au moment de la donation ?
Comme la donation est " simple'" et en avance, la valeur sera réévaluée à la valeur le jour du décès, dans l'état au jour de la donation.

 

[moietmoi]

Donc tu n'auras pas déjà perçu 200 000 mais plus...par ailleurs

Réserve : 600000 X 3/4 = 450000, soit 90000 par enfant

Or 450, dépasse les 400 de la part estimée du patrimoine.

 

[spity74]

merci de votre réponse, je suis perdu dans mes propres calculs... Effectivement le terrain sera évalué le jour de la succession, je l'ai déja fait évaluer il y a une semaine mais je sais que la valeur sera celle au jour de la succession et ou je m'embrouille c'est le faite qu'effectivement le patrimoine sera en "argent" soit 400 000 et 200 000 mais du terrain ou j'habite et non une valeur, donc je devrais forcement déja de l argent par rapport à cela je pense lors du premier décès et idem lors du deuxième...

 

[moietmoi]

Une question : dans le patrimoine du couple , chiffré à 800 000 ,y a t il des assurances vie?

 

[spity74]

les 800 000 du patrimoine sont uniquement la valeur de leur maison + de leur terrain mais effectivement ils ont aussi à coté de cela des assurances vie.

 

[moietmoi]

Bonjour, y a t il dans la donation les mots préciput/préciputaire ou hors part? en génaral les notaires quant ils précisent en avance d'hoirie, notent quelque chose faisant référence au préciput ou à la part

 

[spity74]

bonjour, la seul chose que j'ai trouvé peut être dans ce sens est qu'il est stipulé avance d'hoirie avec dispense de rapport en nature, le rapport se fera en moins prenant à la succession. Mais je ne sais pas si cela est ce que vous me demandiez. Merci à vous

 

[moietmoi]

d'hoirie avec dispense de rapport en nature, le rapport se fera en moins prenant à la succession.

là c'est clair, tu ne devras pas "rendre le terrain" ce qui se passe normalement pour une donation en avance d'hoirie"; (ton terrain se sera pas soumis à une indivision physique)mais la valeur du terrain sera comptabilisée comme tu l'as indiqué dans ton premier post;
ton calcul me semble bon; je te conseille tout de même de te rapprocher d'un avocat, ne serait-ce que parce que le cas que tu évoques risque de poser des problèmes: 1 frères sur 5 qui bénéficie d'avantages légaux, mais répétés(donation+testament) ne peut que soulever des problèmes dans la fratrie...