Bonjour paal
Encore merci pour toutes vos informations qui certainement vont servir aux personnes qui se posent les mêmes questions sur le forum
Pour le moment nous sommes en dialogue et cette question ne semble pas passionner autant que l'ISF ...
Quand je parle de perdre l’abattement sur les intérêts en cas de rachat total je sous entend qu’ils sont exonérés et se rajoute aux 30500€ lors du dénouement du contrat
L’imposition se fait sur les primes versées (contrat ouvert à la 71 émé année)
Voir développement ci-dessous
Vous dites (S'il n'existe qu'un seul contrat, et si vous y versez 40.800 euros en une ou plusieurs fois (soit un dépassement de 10.300 une fois l'abattement global de 30.500 déduit), pour réduire cet excédent vous allez devoir racheter TOUT le contrat UNIQUE pour remettre les compteurs à zéro (seul le rachat TOTAL le permet)
Alors imaginons que vous versez 30.500 sur un contrat unique en une seule fois à l'âge de 71 ans ...
A l'âge de 80 ans, vous obtiendrez 49.680 Euros (toujours à raison de 5% l'an ...)
Pourquoi racheter tout je peux faire des retraits partiels
Procéder à des rachats partiels, jusqu'à hauteur de la plus-value du contrat, ne servirait à rien (sauf à rapatrier toute la plus-value dans la masse successorale) puisque l'administration considère que le montant des versements pris en considération sera :
- soit le montant des versements effectués lorsque le solde du contrat est supérieur à ce montant
- soit la valeur du contrat, lorsque cette valeur devient inférieure à celle des versements effectués (rachats et/ou performance négative)
mais elle conserve la valeur du contrat au minimum, pour l'exercice de l'abattement ...
C'est une logique toute différente de celle retenue pour les contrats qui comprennent exclusivement des versements effectués avant 70 ans ...
Je peux aussi ouvrir un seul contrat et y verser les 30500€ en une ou plusieurs fois à la 71 éme année et ne plus rien y verser comme les intérêts n’étant pas imposable au dénouement l’intégralité sera exonéré d’imposition
Quoi qu’il en soit j’ai de quoi réfléchir ……..
C'est une solution, mais admettez qu'en souscrivant ce contrat, et s'il s'avère que ce soit un contrat qui présente une médiocre performance, ce qui irait alors à l'encontre de l'objectif de transmettre un maximum d'intérêts et autres plus-value de gestion ...
Et c'est ici que j'indique que l'on peut optimiser en souscrivant plusieurs contrats correspondant à une fraction du montant global de l'abattement ...
Ainsi, je reviens sur mon exemple qui consisterait à souscrire un total de 4 contrats et à les renforcer à l'âge de 71 ans, pour les porter à la somme de 10.200 chacun en terme de versements ; cela conduit effectivement à créer de suite un dépassement par rapport à l'abattement global de 30.550, soit de 10.300, ce qui n'est pas aussi énorme que ça non plus ...
Une fois ces contrats souscrits et renforcés, on les gère sans qu'il y ait de nouveau versement ; en fonction de la même performance moyenne de 5% l'an pour l'ensemble des contrats, cela donne 52.072 à 75 ans, et 66.459 à 80 ans, soit une assez belle plus value totale de 25.659 par rapport au montant investi ...
Maintenant, en analysant la plus-value individuelle de chaque contrat, on va constater qu'à l'âge de 80 ans, cette plus-value se répartit à raison de
- contrat 1 = 7.310
- contrat 2 = 7.610
- contrat 3 = 2.029
- contrat 4 = 8.710
Il devient évident que le contrat 3 présente une moindre performance, et qu'il peut être judicieux de le racheter complètement, ce qui conduit :
- d'une part à transférer à la masse successorale la faible performance du contrat (les 2.029)
- mais surtout, de réduire le montant du cumul des versements effectués de 40.800 à 30.600, puisque ce 3ème contrat n'existera plus, ayant été complètement racheté ...
Une dernière question souvent les contrats AV, le souscripteur est l’époux et le bénéficiaire l’épouse (ou vice-versa) ; au moment du dénouement le bénéficiaire peut se désister ex : l’époux pour les enfants sur la liste des bénéficiaires
A condition toutefois que ce soit prévu, notamment par la cause balai qui dit "à défaut mes héritiers"
Ma question peut-on se désister au profit des enfants que d’une partie du capital
et leur laisser l’équivalant de l’abattement
Ceci pourrait résoudre pas mal de problèmes
J'aurais tendance à dire, pourquoi faire simple, lorsque l'on peut faire compliqué ...
Alors primo, il faudrait intégrer une clause bénéficiaire qui distingue le droit des enfants à hauteur d'un plafond (qui change assez régulièrement ...), et d'indiquer que le solde du contrat irait au conjoint, si ce dernier était survivant au souscripteur ...
La justification de mettre des personnes de la famille comme bénéficiaires de contrats d'assurance-vie, c'est de tenter d'éluder les droits de succession qu'ils devaient acquitter si la valeur du contrat était restée dans le giron de la masse successorale ....
Primo, pour le conjoint survivant, et depuis la loi Tepa, il n'y a plus de droits de succession entre époux ... ; cela limite l'intérêt de souscrire un contrat entre époux, une donation au dernier des vivants apparaissant largement suffisante ...
Ensuite et pour les enfants, chacun dispose (comme tout autre bénéficiaire d'ailleurs) à titre principal d'un abattement conduisant à exonération de droits (aujourd'hui à hauteur de 152.500 Euros, mais combien demain ou dans 10 ans ??)
Il suffit alors que le contrat atteigne le montant qui va bien, quitte à procéder annuellement à un écrêtement par rachat des intérêts et plus-values qui le feront progresser ...
Et cela me semble tout ce qu'il y a de suffisant pour ce contrat principal, auquel peut s'ajouter un ou plusieurs contrats destinés à collecter les primes versées après 70 ans, et les profits résultant de leur gestion ...
Bien entendu, tout ceci peut se trouver logé dans un même contrat, mais j'ai toujours tendance à isoler les placements qui deviennent régis par des règles distinctes ...
