Un « livret vert » pour soutenir agriculture et agroalimentaire proposé au Sénat

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Nez de porcs
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Les sénateurs UDI et Les Républicains veulent créer un « livret vert » afin d’orienter l’épargne vers l’agriculture. Ils ont intégré cette mesure à une proposition de loi plus globale visant à soutenir les filières d’élevage, qui font face à de « très graves difficultés économiques ».

Une centaine de sénateurs UDI et Les Républicains ont cosigné une proposition de loi pour la compétitivité de l’agriculture et de la filiale agroalimentaire. Parmi la douzaine de mesures proposées : la création d’un « livret vert », « afin de drainer l'épargne populaire vers l'agriculture ».

A l’image du Livret de développement durable (LDD), il ne pourrait y avoir qu'un « livret vert » par contribuable (ou par conjoint en cas d'imposition commune). Dans leur proposition de loi, les sénateurs laissent le soin au gouvernement d'arbitrer pour le plafond des dépôts et le fonctionnement de ce « livret vert ». Ils précisent toutefois dans leur exposé que les fonds collectés pourront « gager des prêts à l'investissement dans le secteur agricole et agroalimentaire ».

Cette création reste très hypothétique car il faut pour cela qu'elle passe en commission et qu'elle soit inscrite à l'ordre du jour au Sénat. Puis, en cas d'adoption de la Haute Assemblée, elle devra encore convaincre les députés de la majorité (PS) à l’Assemblée nationale pour se concrétiser.

Eva Joly avait proposé un « livret vert » en 2011

La création de nouveaux livrets revient régulièrement pour orienter l’épargne des Français vers des secteurs ciblés de l’économie. Ainsi le cercle de réflexion lié au Premier ministre, désormais renommé France Stratégie, avait proposé un Livret Argenté dédié aux seniors et à la « silver économie » fin 2013. Plus récemment, en juin 2015, Corinne Lepage a proposé dans un rapport (1), remis à la ministre de l’Environnement Ségolène Royal, de mettre en place un « livret d’épargne environnementale propre au financement de la croissance verte et se substituant au LDD ». Ces deux propositions n’ont pas été suivies d'effet. Pas plus que la proposition de « livret vert » d’Eva Joly, alors candidate écologiste à la présidentielle, en 2011. Ce « livret vert » là était dédié à la « conversion écologique » de l’économie française.

(1) Rapport sur « l’économie du nouveau monde ».

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© cbanque.com / BL-MdB / Octobre 2015