prorogation

  1. A

    2eme prorogation à échéance et pas de retour de la banque

    Bonjour, Je vous contacte car nous faisons face à une situation très stressante. La chronologie des événements: - 24/03: signature de compromis de vente avec clauses suspensives au 23/05 - Avril-mai: plusieurs refus de financement avec 2 lettres de refus et recours à un courtier. - Fin mai...
  2. V

    Demande de Prorogation

    Bonjour, J'aurais besoin d'être éclairé sur l'année à laquelle il faut faire sa demande de prorogation dans la déclaration d'impots. J'ai lu la notice des impôts, divers sites et franchement ce n'est pas limpide. J'ai un investissement scellier dont l'investissement débute en 2010 et dont...
  3. O

    Droit de conseil expiration offre VEFA avant signature

    Bonjour tout le monde, Je vous explique ma situation car je sollicite votre aide pour sauver la vente. 20/10/2021 : signature contrat de réservation 02/03/2022 : signature de l'offre de prêt (clause de résolution de 4 mois mentionné) Depuis jusqu’à l'envoie de la convocation pour la signature...
  4. A

    demande de prorogation de notre offre de prêt

    Bonjour, Nous avons édité notre offre de prêt le 20 avril, celle ci est donc valable 4 mois jusqu'au 20 aout. Hors nos notaires étant disponibles pour signer l'acte authentique uniquement le 30 aout (soit 10 jours après la date limite), nous avons demandé avec une lesttre manuscrite et signé de...
  5. M

    Demande prorogation et crédit refusé

    Bonjour, Un banquier a t-il le droit de nous soumettre une demande de prorogation (parce qu’il traine sur le dossier) pour ensuite refuser de nous faire une offre ? Qu’en est-il de sa responsabilité face a l'échec de la vente ? Merci de vos réponses
  6. T

    PEL prorogation

    Bonjour, J’ai un PEL ouvert en janvier 2015 En janvier 2019, j’ai demandé le refus de prorogation automatique. Le refus de prorogation automatique entraîne-t-il la clôture du PEL? Le refus de prorogation automatique transforme-t-il le PEL en livret (comme CEL)? Merci d’avance de votre réponse.
  7. C

    Annulation Vente VEFA - Retard de livraison - Prêt immobilier échu

    Bonjour à tous, Mon épouse et moi sommes nouveaux sur ce forum et après avoir fait quelques recherches, nous n'avons pas trouvé réponses à nos questions. Voici notre situation. Nous avons signé un contrat de réservation VEFA en décembre 2017. La date de livraison était alors au T1 2020. Nous...
  8. E

    PEL : vocabulaire

    Bonjour, J'ai reçu récemment un courrier identique à celui décrit par @lelézard dans ce post : "[...] Compte tenu des sommes versées sur votre PEL d'un montant de [...] euros, il ne pourra pas respecter le minimum de versement réglementaire 540,00 euros l'année prochaine. A ce titre votre PEL...
  9. G

    PEL: prorogation annuelle automatique ou prorogation immédiate pour 10 ans ?

    Bonjour, J'ai ouvert un PEL en 2014 (rémunération 2.5 %, donc intéressante) ; j'ai reçu un courrier de ma banque me proposant soit de proroger automatiquement pour un an, soit de proroger immédiatement pour dix ans ("jusqu'en 2024" précisément). J'ai demandé à ma conseillère quelle différence...
  10. J

    Prorogation offre de crédit et PTZ VEFA

    Bonjour, Nous avons signé un contrat de réservation pour un achat en VEFA, pour un appartement avec une livraison prévue au troisième trimestre 2019. Nous avons signé le contrat de réservation en juillet, et suite à plosieurs allés retours avec la banque, nous avons reçu nos offres de prêt...
  11. P

    Cloturer un PEL entre la 4ème et 5ème ?

    Bonsoir, J'ai un PEL chez la caisse d'épargne depuis septembre 2013. Il a été proroger automatiquement pour un année supplémentaire il y a quelques jours. Cependant, ayant un besoin urgent d'argent (et non prévu), j'aimerais cloturer ce PEL afin de pouvoir utiliser cette épargne au plus vite...
  12. L

    Obligation de versement

    Faut-il obligatoirement alimenter le PEL pendant 10 ans (sauf clôture bien sûr) ou bien peut-on garder le Plan ouvert sans l'alimenter, au bout de la durée de ans ?
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