agra07
Contributeur régulier
Bonjour,
J'ai plusieurs contrats d'AV et tous ne garantissent pas un intérêt minimum (c'est de moins en moins fréquent d'ailleurs).
Les conditions de versement de ces intérêts peut varier également d'un contrat à l'autre et selon qu'il s'agisse d'un rachat partiel ou total ou même du dénouement en cas de décès.
La question que vous soulevée est pour moi tout à fait secondaire par rapport au sujet de la discussion ouverte.
Au moment du rachat partiel si des intérêts calculés depuis le début de l'année du rachat sont à prendre en compte, il suffit de les ajouter à l'assiette.
Je ne sais pas où j'ai pris cette date.
Donc, dans votre cas, il est tout à fait normal que des cotisations sociales aient été prélevées lors de vos rachats.
Les étapes du calcul sont les suivantes:
a) calcul de l'assiette correspondant à un rachat total,
b) calcul de l'assiette correspondant au rachat partiel (égale à l'assiette du a) proratisée en proportion de la part de prime contenue dans le rachat par rapport à la prime totale, diminuée le cas échéant de la part de prime contenue dans les rachats antérieurs.
c) calcul des PS en multipliant l'assiette du rachat partiel par le taux de l'année du rachat.
Après le premier rachat, il reste une assiette résiduelle égale à l'assiette du a) moins l'assiette du b).
On peut ainsi vérifier les PS dus pour le deuxième rachat en réitérant les calculs et ainsi de suite jusqu'au dernier rachats.
Cette méthode résulte directement du texte de loi et permet de comprendre et d'appliquer directement le principe du calcul voulu par le législateur.
Si vous avez la patience et la curiosité d'essayer, vous serez probablement surpris du résultat mais il est vrai que c'est un peu fastidieux.
NOTA: dans mon cas, il y a eu un seul versement de primes à l'ouverture du contrat. Dans le cas de versements successifs, je ne pense pas que cela invalide la méthode: le calcul de l'assiette de base est le même, celui de l'assiette résiduelle s'en déduit. Le coefficient de proratisation, pris égal dans mon cas au rapport (montant total du rachat/valeur du contrat avant rachat), devrait pouvoir s'appliquer également. Il y aurait lieu de le vérifier tout de même.
Il convient de distinguer la façon dont sont calculés les intérêts et la date où ils sont versés.Non; la valeur acquise est calculée actuariellement au jour le jour; elle augmente donc tous les jours.
Au moment d'un rachat partiel en cours d'année les intérêts courus sont donc pris en compte au taux garanti.
En fin d'année la participation aux bénéfices vient abonder.
J'ai plusieurs contrats d'AV et tous ne garantissent pas un intérêt minimum (c'est de moins en moins fréquent d'ailleurs).
Les conditions de versement de ces intérêts peut varier également d'un contrat à l'autre et selon qu'il s'agisse d'un rachat partiel ou total ou même du dénouement en cas de décès.
La question que vous soulevée est pour moi tout à fait secondaire par rapport au sujet de la discussion ouverte.
Au moment du rachat partiel si des intérêts calculés depuis le début de l'année du rachat sont à prendre en compte, il suffit de les ajouter à l'assiette.
Oups!!!????
Avril 2002
Je ne sais pas où j'ai pris cette date.
Donc, dans votre cas, il est tout à fait normal que des cotisations sociales aient été prélevées lors de vos rachats.
Si vous n'avez jamais eu d'UC dans votre contrat , vous pouvez alors calculer l'assiette de base comme indiquée ci-avant (somme des produits non taxés inscrits en compte de 2003 à 2010.Plusieurs rachat partiels
Les étapes du calcul sont les suivantes:
a) calcul de l'assiette correspondant à un rachat total,
b) calcul de l'assiette correspondant au rachat partiel (égale à l'assiette du a) proratisée en proportion de la part de prime contenue dans le rachat par rapport à la prime totale, diminuée le cas échéant de la part de prime contenue dans les rachats antérieurs.
c) calcul des PS en multipliant l'assiette du rachat partiel par le taux de l'année du rachat.
Après le premier rachat, il reste une assiette résiduelle égale à l'assiette du a) moins l'assiette du b).
On peut ainsi vérifier les PS dus pour le deuxième rachat en réitérant les calculs et ainsi de suite jusqu'au dernier rachats.
Cette méthode résulte directement du texte de loi et permet de comprendre et d'appliquer directement le principe du calcul voulu par le législateur.
Si vous avez la patience et la curiosité d'essayer, vous serez probablement surpris du résultat mais il est vrai que c'est un peu fastidieux.
NOTA: dans mon cas, il y a eu un seul versement de primes à l'ouverture du contrat. Dans le cas de versements successifs, je ne pense pas que cela invalide la méthode: le calcul de l'assiette de base est le même, celui de l'assiette résiduelle s'en déduit. Le coefficient de proratisation, pris égal dans mon cas au rapport (montant total du rachat/valeur du contrat avant rachat), devrait pouvoir s'appliquer également. Il y aurait lieu de le vérifier tout de même.
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