trop d'impots fonciers/ charges pour ma mère suite à héritage, quel strategie adopter?

[Olko66]

Bonjour tout le monde, je vais faire simple en posant le gros du probleme, sachant que je ne suis pas un expert en la matière.

Au decès de mon pere en 2010, ma mère a donc héritée de 3 appartements sur Paris intra muros, elle à donc l'usu fruits de ces bien et moi et ma soeur sommes nue propriétaire (nous ne percevons aucuns loyers dessus)
Depuis donc 8 ans maintenant, elle paye énormément d'impots en tout genre, taxes, charges des appartements etc etc malgré les rentréés de loyers.

Elle pense aujourd'hui a trouver un conseil, solution pour nous faire profiter de ces apparts, et donc pour elle, se libérer un peu et nous laisser gérer.

elle souhaite prendre RDV chez un notaire prochainement pour éclairer sa lanterne.

Donc que faire? quel solution privilégier pour que tout le monde puisse etre gagnant.

Merci pour vos réponses.
dans l'attente de vous lire ;-)

 

[paal]

Au décès de mon père en 2010, ma mère a donc hérité de 3 appartements sur Paris intra-muros ; elle à donc l'usufruit de ces biens et ma soeur et moi sommes nue-propriétaires (nous ne percevons aucun loyer dessus)

Jusque-là disposition judicieuse ....

Depuis donc 8 ans maintenant, elle paye énormément d'impôts en tout genre, taxes, charges des appartements etc etc malgré les rentrées de loyers.

A mon sens, il y a deux études à mener, à savoir :
- une étude portant sur les particularités des appartements qui constituent le patrimoine immobilier familial démembré
- un étude plus générale de la situation patrimoniale des intéressées, à savoir votre mère, votre soeur et vous.

Déjà et pour ce qui est du parc immobilier réparti, ils n'ont très probablement pas les mêmes caractéristiques en terme de valeur, loyers perçus, charges payées, et autres impositions, et c'est ce qui est à étudier en premier

Elle pense aujourd'hui à trouver un conseil, ou une solution pour nous faire profiter de ces apparts, et donc pour elle, se libérer un peu et nous laisser gérer.

Si le projet est de vous laisser gérer, il est alors possible que les deux filles soient en mesure de racheter soit maintenant, soit un peu plus tard (tout dépend en fait de l'âge de votre mère) ; avec un tel rachat de tout ou partie de l'usufruit par l'une (et/ou) l'autre de ses filles, votre mère se dégage d'une part de sa part d'usufuit, et des charges qui vont avec sur les biens concernés ...

Reste la contrepartie, car si votre mère s'en trouve dégagée, il y aura quelqu'un qui reprendra l'encaissement des loyers, et supportera les charges correspondantes ; reste à savoir comment aura été organisé le démembrement effectué au décès de votre père il y a 8 ans ...

Elle souhaite prendre RDV chez un notaire prochainement pour éclairer sa lanterne.
Donc que faire? quelle solution privilégier pour que tout le monde puisse être gagnant.

Nul doute que le regard d'un notaire sur vote situation, serait utile, à la fois sur la finalité de ce type d'opération, ainsi que sur le côté pratique de sa mise en oeuvre ...

 

[Buffeto]

pourquoi ta mère ne ferait elle pas une donation d'un ou de plusieurs de ces usufruits aux nu propriétaires ?

elle a le droit de donner sans droits 100K€ par donataire tous les 15 ans

 

[Olko66]

Merci pour votre réponse. J'ai oublié de préciser qu'avant le décès de mon père, il avait pris le soin de faire le nécessaire au notaire, à savoir laisser un bien à ma sœur, et un a moi au décès de ma mère donc. (valeurs équivalente, et loyer équivalent). Reste 1 studio pas encore étudié.

 

[moietmoi]

Elle pense aujourd'hui a trouver un conseil, solution pour nous faire profiter de ces apparts, et donc pour elle, se libérer un peu et nous laisser gérer.

bonjour, doit on comprendre qu'elle n'a pas besoin de l'argent des loyers? car malgré les taxes et impots, cela rapporte;

 

[paal]

Bonjour, doit-on comprendre qu'elle n'a pas besoin de l'argent des loyers?
Car malgré les taxes et impôts, cela rapporte;

On peut bien entendu le supposer, mais comme il y a 3 biens, dont deux SEMBLENT rapporter à peu près la même chose (et donc probablement avoir des charges similaires), peut-être que la situation n'est pas totalement blanche ou noire ...

C'est bien la raison pour laquelle, et pour apprécier la situation d'ensemble, il serait utile de disposer d'un bilan patrimonial des 3 foyers constitués par la mère et ses deux filles, afin de cerner quelle est la part que représente l'immobilier dans cet ensemble ...

Mais comme il y a un notaire qui semble suivre les opérations patrimoniales, il faudrait aussi qu'il y ait un conseil fiscal (puisqu'il est souvent question des taxes et impôts).

Autrement, et qu'il s'agisse d'une solution de don ou de rachat d'usufruit, il faut considérer qu'il s'agit de biens situés à Paris-intramuros et qu'en conséquence, et selon le quartier, ces opérations peuvent porter sur des sommes assez conséquentes, pouvant dépasser l'abattement prévu par la réglementation (à condition qu'il n'ait pas déjà été utilisé précédemment ....)

 

[moietmoi]

On peut bien entendu le supposer,

j'ai vu bien souvent des discussion où une simple question comme:

elle n'a pas besoin de l'argent des loyers?

a une réponse bien étonnante....

 

[paal]

J'ai vu bien souvent des discussion où une simple question comme : a une réponse bien étonnante....

Oui, mais une personne âgée présente assez souvent un comportement étonnant dès qu'il est questions d'impôts et de charges ; cela me rappelle des souvenirs !!

C'est aussi parfois le cas, lorsque des enfants veulent réaliser un actif éloigné ... ; car une fois l'usufruit et la nue-propriété sont réunis, cela permet aussi de vendre ....