MRGT34
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Ben, c'est simple : un courtier est intervenu dans le crédit, la banque ne l'a pas su car le client n'a rien dit et pourtant il a bien payé les frais de courtage attachés à l'obtention du crédit. Le padawan Aristide passe par là, examine l'offre et les éléments qui l'entourent et hop, déclare le TEG faux par défaut. Et il a raison, cette fois - ciPartant de là, est-ce qu'un intervenant professionnel charitable, de bonne foi et intellectuellement honnête pourrait expliquer au jeune stagiaire que je suis- mais aussi à tous les cBanquenautes - comment et pourquoi :
1) - Des frais non compris dans l'offre généreraient un TEG inexact.
2) - Comment ce prétendu TEG inexact entraînerait un coût supplémentaire pour l'emprunteur par rapport à l'offre de prêt qui ne mentionne aucun frais ?
J’aimerais vraiment comprendre et vous remercie d’avance de vos éclairages
Cdt
Simple, non ?
Votre entêtement (aveuglement) consiste à dire : si les frais ne sont pas dans l'offre, alors logiquement le TEG ne peut pas les intégrer. Au plan des seuls calculs, certes, mais s'ils ne sont pas dans l'offre et qu'ils auraient dû l'être, le TEG (et le coût total) est faux du simple fait de l'omission d'un élément obligatoire.
Autre cas assez connu dont j'ai déjà parlé : la caution Crédit Logement. Durant longtemps, le coût de cette caution était considéré comme incertain du fait d'une probable restitution partielle à terme. Un arrêt de la CC a considéré qu'il eût tout de même fallu l'intégrer à 100 % en dépit du caractère incertain de son montant in fine (il est certain à l'octroi).
Autre cas : les frais de garantie hypothécaire. Là aussi, durant longtemps, il était inconcevable d'intégrer des frais dont le montant ne pouvait qu'être estimé à la date de l'offre alors que le texte précise qu'on ne peut retenir que les éléments connus avec certitude à cette date. Donc le montant estimé était indiqué sans être intégré dans le TEG. Là encore, un jour, la CC précisa qu'il fallait intégrer le montant estimé dans le calcul du TEG. Là c'est marrant, car vous aurez bien un écart entre TEG et frais acquittés.
Un autre cas : deux têtes assurées à 100 %, une seule intégrée dans le TEG. Si la banque n'a pas pris soin de dire qu'elle ne retient qu'une couverture à 100 % du crédit et si on démontre que les deux assurances ont un caractère obligatoire, hop, il y aura erreur sur le TEG et éventuellement le coût total, tout dépend comment ce dernier est déterminé.
Enfin, supposons une renégociation dont les frais ont été portés au capital restant à rembourser. Le client n'a donc rien eu à payer. Si on calcule le TEG en omettant les frais, il sera faux !
J'entrevois toutefois une lueur sur l'idée de ne plus tout baser sur l'exactitude du TEG (qui est entaché d'incertitudes comme on l'a maintes fois dit), mais bien plutôt de vérifier qu'il y a eu consentement ou non sur le coût total du prêt. Cette ligne, purement juridique assurément, semble plus prometteuse à bien des égards, et probablement plus stable.
PS : pour l'arrondi des calculs, l'annexe d) du R 313- 1 parle bien du résultat du calcul du T(A)EG, qui doit être exprimé avec une exactitude d'au moins une décimale.
PPS : si vous ne voulez pas que je vous lise, c'est au début du post qu'il faut l'écrire, pas à la fin
