Séparation, nouveau co-emprunteur à la retraite.

[Niafroletik]

Bonjour, je suis dans une triste situation. Je me sépare de ma conjointe et pour ma part j'aimerais garder la maison. Ma mère retraitée ma proposée de remplacer mon ex pour continuer de payer la maison, afin que mon fils puisse en bénéficier plus tard. Es possible de procédé ainsi ? Sachant que mon ex demande juste à récupérer ce quelle a payée dans le remboursement de l'empreint.

 

[niklos]

Sur le papier, ça me semble tout à fait possible. Il faudrait cependant demander l'accord de la banque et, surtout, faire revalider ça avec l'assurance.

 

[Aristide]

Bonjour,

Ce n'est peut-être pas impossible mais d'une part, il y aura un rachat de la part de votre conjointe
Il faudrait donc contacter un notaire pour :

+ Évaluer la valeur vénale de la maison
+ Calculer les quotes parts de propriété de chacun en tenant compte de vos apports personnels respectifs et de quotes parts de paiements des mensualités respectives.

Mais, d'autre part il n'est pas certain que la banque acceptera de grever votre mère d'un passif (emprunt à la place de votre conjointe) sans qu'elle acquière un actif (la part de la maison de votre compagne).

Son devoir de conseil l'oblige à exiger cet équilibre et donc que ce soit votre mère qui achète la part de propriété de votre épouse.

A moins que - au minimum - votre banque demande la signature d'un document explicatif de la situation de déséquilibre que votre mère accepterait en devenant emprunteuse sans part du bien en contrepartie.

Pas du tout certain que cette option soit retenue; les juristes y sont en général très réticents ("Tout est bien dans le meilleurs des mondes à l'origine; au moindre litige c'est le procès en défaut de conseils quelques années après")

+ Avec le notaire et la banque il faudrait aussi évaluer tous les frais annexes qu'entraînerait une telle opération (frais de "notaire = acte", frais de dossier, frais de garanties, parts sociales éventuelles)

A toutes fins utiles.

Cdt

 

[Niafroletik]

Bonjour,

Ce n'est peut-être pas impossible mais d'une part, il y aura un rachat de la part de votre conjointe
Il faudrait donc contacter un notaire pour :

+ Évaluer la valeur vénale de la maison
+ Calculer les quotes parts de propriété de chacun en tenant compte de vos apports personnels respectifs et de quotes parts de paiements des mensualités respectives.

Mais, d'autre part il n'est pas certain que la banque acceptera de grever votre mère d'un passif (emprunt à la place de votre conjointe) sans qu'elle acquière un actif (la part de la maison de votre compagne).

Son devoir de conseil l'oblige à exiger cet équilibre et donc que ce soit votre mère qui achète la part de propriété de votre épouse.

A moins que - au minimum - votre banque demande la signature d'un document explicatif de la situation de déséquilibre que votre mère accepterait en devenant emprunteuse sans part du bien en contrepartie.

Pas du tout certain que cette option soit retenue; les juristes y sont en général très réticents ("Tout est bien dans le meilleurs des mondes à l'origine; au moindre litige c'est le procès en défaut de conseils quelques années après")

+ Avec le notaire et la banque il faudrait aussi évaluer tous les frais annexes qu'entraînerait une telle opération (frais de "notaire = acte", frais de dossier, frais de garanties, parts sociales éventuelles)

A toutes fins utiles.

Cdt

Merci beaucoup pour ces infos. Mon ex voudrait juste récupérer ce quelle a dépensée pour l'empreint de la maison, et ce fiche du reste. Elle sait se dont elle a le droit, mais trouve cela injuste pour moi, car elle sai très bien le temps et l'argent que j'ai dépensé seul dans cette maison, et ne veut rien de plus.