SCI succession

Tibo

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Bonjour
Nous avons montés une Sci , ma copine , son père et moi ( SCI en IS)
Nous allons acheter un lot comprenant 2 appartements . 175 k + 30 k de travaux fait par nos soins .
donc nous avons chacun 33% de part .

Son père a 3 enfants, ma copine ( sci ) et les 2 autres hors sci
lorsque son père décédera ses part (33%) seront directement attribués aux 3 enfants soit
11% chacun .
moi :33 %
ma copine 44%
Son frère 11%
Sa sœur 11%
Mes Question sont : comment ça ce passe à ce moment là ? quelles sont les possibilités , les risques et inconvénients ect car si j’ai bien compris nous avons la possibilités de racheter la part du père soit 33% de la totalité de la valeur vénale du /des biens ?
imaginons l’appartement vaux 300 k, nous devrons donner 99k en tout aux 2 autres héritiers ?
peuvent t’ils refuser de se faire racheter la part et bénéficier des rentes locative ?
Y aura t’il des frais quelconque en cas de rachats de part ?
J’espère avoir été précis n hésitez pas si vous avez besoin d’autres informations
Je vous remercie d’avance
 

buffetophile

Modérateur
Staff MoneyVox
imaginons l’appartement vaux 300 k, nous devrons donner 99k en tout aux 2 autres héritiers ?
non . tout dépend de la valeur comptable de la SCI au moment de la vente . la valeur comptable est égale à la valeur des biens moins les dettes ( crédits ) de la société .

ça c’est la théorie .

en pratique une vente c'est un deal entre un acheteur et un vendeur
 

moietmoi

Top contributeur
lorsque son père décédera ses part (33%) seront directement attribués aux 3 enfants
non, les parts appartiendront à la succession;
si il n' y a pas de conjoint, ni d'enfant d'un autre lit, alors les héritiers seront les 3 enfants; Sinon, il faudra prendre en compte le choix fait par la conjointe et le type de contrat si il y en a.
 

paal

Top contributeur
non, les parts appartiendront à la succession;
si il n' y a pas de conjoint, ni d'enfant d'un autre lit, alors les héritiers seront les 3 enfants; Sinon, il faudra prendre en compte le choix fait par la conjointe survivante et le type de contrat si il y en a.
On sent la personne qui se sera confrontée à des successions quelque peu complexes, d'où l'intérêt de toujours dresser une arbre généalogique, et de n'en exclure personne …..
 

Tibo

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non, les parts appartiendront à la succession;
si il n' y a pas de conjoint, ni d'enfant d'un autre lit, alors les héritiers seront les 3 enfants; Sinon, il faudra prendre en compte le choix fait par la conjointe et le type de contrat si il y en a.
Le père n’a pas de femme , il a 3 enfants de 2 mère différente ...
 

Tibo

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non . tout dépend de la valeur comptable de la SCI au moment de la vente . la valeur comptable est égale à la valeur des biens moins les dettes ( crédits ) de la société .

ça c’est la théorie .

en pratique une vente c'est un deal entre un acheteur et un vendeur
Merci pour votre réponse
donc si le bien est payé ,qu il n’y a pas de dette ,crédit ou autres mon calcul est bon ?
 

buffetophile

Modérateur
Staff MoneyVox
donc si le bien est payé ,qu il n’y a pas de dette ,crédit ou autres mon calcul est bon ?
c'est un peu plus complexe que ne le laissait présager ma 1ere réponse dans laquelle j'avais simplifié à l'extrême .....

dans une SCI à l'IR le calcul eut été juste mais dans une SCI à l'IS il va falloir tenir compte de l'amortissement du bien pour calculer la valeur des parts .
ceci nécessite dans la plupart des cas l'intervention d'un expert comptable .

ceci dit , comme je l'écrivais auparavant , une vente c'est un deal entre 2 personnes . si le vendeur est d'accord pour vendre au prix proposé par l'acheteur et inversement et , à condition qu'il n'y ait pas de sous estimation visible qui puisse éveiller les soupçons du fisc ,alors tout est possible .
 

Tibo

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c'est un peu plus complexe que ne le laissait présager ma 1ere réponse dans laquelle j'avais simplifié à l'extrême .....

dans une SCI à l'IR le calcul eut été juste mais dans une SCI à l'IS il va falloir tenir compte de l'amortissement du bien pour calculer la valeur des parts .
ceci nécessite dans la plupart des cas l'intervention d'un expert comptable .

ceci dit , comme je l'écrivais auparavant , une vente c'est un deal entre 2 personnes . si le vendeur est d'accord pour vendre au prix proposé par l'acheteur et inversement et , à condition qu'il n'y ait pas de sous estimation visible qui puisse éveiller les soupçons du fisc ,alors tout est possible .
Très bien merci
 
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