retard signature acte authentique

Cela; c'est vous qui l'avez décidé ainsi ; mais en signant le compromis, vous étiez d'accord pour que l'acte authentique puisse se trouver signé jusqu'au 15 novembre 2018 ....


Primo, on ne siffle pas un notaire, comme on peut le faire (et encore) avec un gamin dans la rue ...

Soyez déjà satisfait que ce notaire bouscule son agenda pour vous proposer une date de signature qui soit avancée d'une quinzaine de jours par rapport à la date initialement prévue, et dites-vous que vous avez de la chance ....


Eh oui, c'est le notaire qui fixe la date (car pour lui avancer de 15 jours un dossier, cela a des conséquences, notamment au niveau des formalités qui lui incombent ....)

Vous souhaitez vraiment qu'il vous la remette au 15 novembre telle qu'initialement prévue, pour respecter ces formalités dans les délais prévus ??
Ou bien qu'il renvoie cette signature aux calendes grecques ?

N'inversez pas les rôles, et dites-vous bien que c'est vous qui avez besoin de lui, et pas l'inverse ; et dans ce cas, on fait profil bas ....


Primo, aussi ben le notaire que l'agence n'ont rien à voir avec le délai de préavis d'un bien qui ne concerne que vous ...

Secundo, le notaire il a aussi une activité chargée avec un agenda qui l'est également ....

Ensuite, vous voyez bien que le notaire tente de faire au mieux possible pour que les parties puissent se rencontrer pour régler la signature de cet acte ; sans l'une ou l'autre des parties présentes, ce ne sera pas possible ....

Maintenant, vous avez la faculté de ne pas être présent à la nouvelle date fixée, à charge d'en supporter les conséquences .....

Et tout à fait entre nous, je serais le notaire, et avec un acheteur tel que vous, je vous envoie un recommandé vous indiquant que la signature ne sera pas possible dans son étude, et je vous invite à rechercher un autre confrère notarial ....


Là, si vous avez effectivement demandé ce dédommagement, il y a de très fortes chances pour que votre entretien du 30 octobre ne se passe pas bien ; mais là aussi, ce sera votre problème que de mener de telles initiatives (même pour un lapin parvenu à maturité ...)

Alors si vous pensez être dans votre bon droit, et si vous êtes convaincu qu'il y a faute des intermédiaires, il vous reste à tenter de la faire réparer par les voies judiciaires ; cela prendra du temps, mais c'est tout sauf gagné !!

De plus, c'est une solution qui vous coûtera encore bien plus cher, et comme aurez de sérieuses difficultés à démontrer, (et de convaincre les juges) que les distorsions qui existent entre les dispositions que vous avez prises à titre personnel, et le traitement du dossier par le notaire (ou par l'agence) soient à l'origine de vos désagréments, la probabilité que vous perdiez (et soyez en plus condamnés aux dépens) est alors très forte ....

Par ailleurs, aussi bien le notaire que l'agence disposent d'un assurance responsabilité civile, mais qui ne fonctionnerait qu'en cas d'un engagement de responsabilité, suite à une condamnation par le juge ....

Il vous reste 10 jours pour bien réfléchir, et déterminer à qui incombe cette situation .....

Il reste un élément que j'avais sous-estimé ;)

Bonsoir et, d'abord, merci de votre réponse. Une précision liminaire, il s'agit bien du notaire des vendeurs.
1) En effet, nous avons besoin du notaire mais de la même façon que les vendeurs, ni plus ni moins. Quant au notaire, quel est son intérêt ? Faire plaisir à M. et Mme Vendeurs ou contracter la vente ?
Quant au compromis, en le signant nous nous engagions à signer l'acte de vente aux alentours du 15 novembre, sans pouvoir refuser de rendez-vous APRES cette date.
2) Vous dites que le notaire "fait du mieux qu'il peut" mais je ne le crois pas. En effet, nous sommes informés de la date de la signature le 17 octobre (après mon énième relance) : pourquoi ne pas nous avoir mis dans la boucle avant ? Pourquoi ne pas nous donner de nouvelles, malgré mes nombreux appels et mails, avant cette date ? Nous avons la désagréable impression que la date a été choisie de concert entre le notaire, l'agent immobilier du vendeur et les vendeurs ; laissant notre agent immobilier et nous-mêmes à l'écart.
NB : Notre agent immobilier n'a pas été mis dans la boucle non plus.
NB2 : La vente s'est réalisée grâce au biais de deux agences.
3) Si le notaire ne souhaite pas contracter la vente, c'est très bien. Nous prendrons un notaire et demanderons aux vendeurs d'honorer le compromis signé après la date du 15 novembre, non extinctive mais "constitutive d'un point de départ etc".
4) Nous avons bien demandé un dédommagement de principe mais ce n'est pas ce que nous souhaitons. Nous voulons être traité de la même manière que M. et Mme Vendeurs qui ne peuvent pas se libérer le 5 novembre alors qu'on nous impose, à J-12, de nous libérer le 30 octobre.
Par ailleurs, la date du 30 octobre, précédant un long week-end, nous arrangeait - comme les vendeurs j'imagine - à la base. Mais sans nouvelles du notaire et de l'agence, nous nous étions résignés à la mi-novembre.
5) Nous ne comptons nullement intenter quelconque action en justice ; le droit est pour le moment respecté. Toutes les parties sont dans leur bon droit - nous compris - jusqu'ici.
6) Enfin, qu'est-ce qui nous empêche d'attendre la date du 15 novembre et de proposer un nouveau rendez-vous à la date qu'aura choisi le notaire ?

PS : Encore une fois, nous ne souhaitons absolument pas mettre les vendeurs dans la difficulté mais nous constatons que les autres parties se fichent bien de notre problématique.

Cordialement.
 
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Avez vous un mandat avec l'agence? en temps normal, c'est le vendeur qui a un mandat; Normalement ce mandat ne couvre pas une mission d'intermédiation entre le vendeur/le-les notaires-/ et l'acquéreur;
La mission de l'agent immobilier, est définie par le mandat, le reste il le fait bénévolement....et comme il ne touchera de commission que la vente est réalisée, souvent il aide pour que tout se passe bien, mais sa mission est terminée lorsque l'offre d'achat est acceptée par les 2 parties;

je n'arrive pas à savoir si vous avez un notaire, ou si c'est le notaire des acquéreurs;

Souvent les notaires fonctionnent "à l'ancienne" drapés dans leurs charges ministérielles, ils organisent leur emploi du temps comme bon leur semble et souvent imposent les dates;
A part prendre les choses en main et voir avec l'autre partie directement pour se mettre d'accord sur 2 ou 3 dates à imposer au(x) notaire(s), je ne vois pas de solution pratique;

Bonsoir.
Oui nous avons un mandat avec notre agent immobilier et nous n'avons pas de notaire, en effet.
Que le notaire organise son emploi du temps comme bon lui semble admettons. J'aimerais néanmoins savoir pourquoi seul le 30 octobre (même pas le 29 octobre que nous avions proposé car Madame ne travaille pas le lundi 29 octobre), date parfaite pour les vendeurs, fait l'affaire.
J'hésite, en effet, à contacter directement les vendeurs mais je crains qu'il ne soit trop tard. La seule solution à l'amiable demeure le dédommagement afin de signer le 30 octobre.
 
Dernière modification:
...

- il me semble donc clair qu'en fixant ce rendez-vous au 30/10, le notaire privilégie les intérêts du vendeur (mais le notaire peut difficilement faire autrement, puisque autant on peut changer d'acheteur, mais on ne peut pas changer de vendeur), et si l'acheteur ne peut pas venir ou se désiste, il ne servira à rien que le vendeur se déplace ....

- Et vous aurez noté que l'acheteur en fait une question de principe ...

Si la situation devait en arriver là (avec des personnes à principes, il faut s'attendre à tout ...) :
- alors bien entendu, le notaire aura tout intérêt à ce que la vente se fasse en son étude, mais si les positions se révèlent inconciliables (pour quelque raison que ce soit), alors il fera l'équivalent d'un rapport de carence du fait de la partie absente, et il pourra rechercher une solution auprès de l'un de ses confrères ; on peut assez facilement changer de notaire et de lieu, à condition que de prévoir selon un délai raisonnable ....

Mais, considérant l'attitude de l'acheteur, il me semble que cette transaction soit bien mal enclenchée ....

Est-ce qu'une date refusée - et encore qu'à moitié, Madame peut poser des heures, à ses frais, pour être là - constitue une attitude irréconciliable ? Nous sommes ok pour toutes les dates comprises entre le 5 novembre et le 31 décembre 2018, dimanche inclus : sommes-nous vraiment si difficiles que cela ?
 
Bonsoir.
Oui nous avons un mandat avec notre agent immobilier et nous n'avons pas de notaire, en effet.
Voilà un point de clarifié ....

J'aimerais néanmoins savoir pourquoi seul le 30 octobre (même pas le 29 octobre que nous avions proposé car Madame ne travaille pas le lundi 29 octobre), date parfaite pour les vendeurs, ferait l'affaire.
Vous êtes marrant dans votre genre ; vous devriez avoir une petite idée de la raison non ?

C'est comme chez le médecin, et lorsque l'on vous dit que vous avez rendez-vous le mardi 30 à 15:00, ce n'est ni la veille à la même heure, ni même le jour qui suit en matinée ... ; d'expérience et pour un acte authentique, il faut compter davantage qu'une consultation médicale ...

Chez le notaire, c'est du même genre, mais en plus officiel, et le notaire n'est nullement tenu de vous révéler ce qu'il va faire dans la journée du 29/10 ; n'oubliez tout de même pas qu'il s'agit d'un officier ministériel ....

J'hésite, en effet, à contacter directement les vendeurs mais je crains qu'il soit trop tard. La seule solution à l'amiable demeure le dédommagement afin de signer le 30 octobre.
Je crains que vous soyez un lapin d'âge mûr qu soit en train de courir après un lièvre ...

Alors un dédommagement (puisque vous y croyez encore) pris en charge par qui ??

Par le notaire, au mieux il va vous rigoler au nez, au pire, il va vous passer un savon !!
Et comme le vendeur et l'agent immobilier seront probablement là (puisqu'il y auront intérêt), ils regarderont la scène, soit amusés, soit mal à l'aise ....
 
Est-ce qu'une date refusée - et encore qu'à moitié, Madame peut poser des heures, à ses frais, pour être là - constitue une attitude irréconciliable ? Nous sommes ok pour toutes les dates comprises entre le 5 novembre et le 31 décembre 2018, dimanche inclus
En préalable, le demi-refus, c'est une notion qui m'est étrangère ...

Alors précisons les choses :
- pour moi, un rendez-vous, c'est une date, une heure et un lieu précis
- vous remarquez que la date du 30/10/2018 n'est pas incluse dans votre plage de dates qui débutent au 05/11 ; pourquoi ? je l'ignore ....

Ensuite, et pour avoir pas mal visité les études de notaire, il est tout fait possible d'utiliser une procuration, mais cela nécessite alors une procuration de type notarial, avec copie certifiée de pièce d'identité (si original non présenté) et une copie du livret de famille (si mariage en cours ...)

C'est ce que j'ai utilisé à plusieurs reprises pour des baux d'habitation notariés ; pour un achat ou une vente de bien immobilier, nous nous sommes toujours présentés à deux ....;)

Sommes-nous vraiment si difficiles que cela ?
Je conserve le qualificatif approprié pour mon usage personnel ...:cool:
 
Bonsoir,

moi j'hallucine, se prendre autant la tête pour une date !!!!
vous avez signé un compromis avec une date de signature prévue pour le 15 Novembre
rien n'oblige les vendeurs ou le notaire à régulariser l'acte avant cette date
après que vous n'ayez pas envoyé votre préavis pour votre arrêt de location avant ne regarde que vous.
personne d'autre que vous ne doit supporter cette erreur de timing.....

j'ai eu ce genre de cas une fois en 15 ans ou c'était le vendeur qui exigeait un dédommagement pour signature repoussée de 20 jours et il payait les intérêts d'un prêt relais.
son notaire abondait en son sens et le notaire de l'acquéreur me souriait......
à la sortie on à bien rigolé sur ce monsieur qui se croyait tout permis, il n'a bien sur jamais rien obtenu .....

quand au problème des disponibilités de chacun, moi aujourd'hui 20 octobre si un client veut un rendez-vous et bien ce ne sera pas avant le 5 novembre car mon agenda est plein.....
et je prend des rendez-vous de 9 h à 20h.... ben oui en moyenne 50 heures de bureau chaque semaine....


bien cordialement
 
Voilà un point de clarifié ....


Vous êtes marrant dans votre genre ; vous devriez avoir une petite idée de la raison non ?

C'est comme chez le médecin, et lorsque l'on vous dit que vous avez rendez-vous le mardi 30 à 15:00, ce n'est ni la veille à la même heure, ni même le jour qui suit en matinée ... ; d'expérience et pour un acte authentique, il faut compter davantage qu'une consultation médicale ...

Chez le notaire, c'est du même genre, mais en plus officiel, et le notaire n'est nullement tenu de vous révéler ce qu'il va faire dans la journée du 29/10 ; n'oubliez tout de même pas qu'il s'agit d'un officier ministériel ....


Je crains que vous soyez un lapin d'âge mûr qu soit en train de courir après un lièvre ...

Alors un dédommagement (puisque vous y croyez encore) pris en charge par qui ??

Par le notaire, au mieux il va vous rigoler au nez, au pire, il va vous passer un savon !!
Et comme le vendeur et l'agent immobilier seront probablement là (puisqu'il y auront intérêt), ils regarderont la scène, soit amusés, soit mal à l'aise ....

1) Si le RDV chez le médecin ne me convient pas le mardi 30 à 15h, je demande une autre date APRES selon les disponibilités du médecin. Ne suis-je pas dans mon bon droit considérant que la date indiquée dans l'avant-contrat est le 15 novembre (et non pas le 15 ou 30 octobre) ?
2) L'agenda du notaire est fort chargé, j'entends bien. Je ne doute d'ailleurs pas de sa bonne foi.
3) Je n'entends pas demander un dédommagement à l'étude notariale puisque, comme indiqué précédemment, je ne suis plus un lapin de six semaines. Pourquoi ne pas demander ledit dédommagement à l'Etat directement ? Non, bien sûr. J'entends demander ce dédommagement à l'agence immobilière qui n'a pas assuré son rôle d'intermédiaire.
4) Si je faisais pareille scène lors du RDV - chose que je ne ferai pas bien entendu - je ne crois pas que M. et Mme Vendeurs en rigoleraient puisque cela aboutirait à un report (ou une annulation ?) de la vente. Ce qui serait fort embêtant pour eux si je crois les histoires qu'on me raconte au sujet de leur déménagement en Normandie.

PS: Je précise, ici, que mon propos peut paraître sec ou naïf mais ce n'est, en réalité, pas le cas. Je cherche à recueillir vos avis afin de consolider mon propos et je vous remercie de partager cette discussion.
 
En préalable, le demi-refus, c'est une notion qui m'est étrangère ...

Alors précisons les choses :
- pour moi, un rendez-vous, c'est une date, une heure et un lieu précis
- vous remarquez que la date du 30/10/2018 n'est pas incluse dans votre plage de dates qui débutent au 05/11 ; pourquoi ? je l'ignore ....

Ensuite, et pour avoir pas mal visité les études de notaire, il est tout fait possible d'utiliser une procuration, mais cela nécessite alors une procuration de type notarial, avec copie certifiée de pièce d'identité (si original non présenté) et une copie du livret de famille (si mariage en cours ...)

C'est ce que j'ai utilisé à plusieurs reprises pour des baux d'habitation notariés ; pour un achat ou une vente de bien immobilier, nous nous sommes toujours présentés à deux ....;)


Je conserve le qualificatif approprié pour mon usage personnel ...:cool:

1) Plus nous signerons tard, moins cela nous coûtera cher. La date parfaite pour nous, c'est le 22 novembre (fin de notre préavis) mais vous remarquerez que je ne parle jamais de cette date. Or, pour les vendeurs et le notaire c'est le 30 octobre - date sacrée - ou RIEN. J'ai quand même l'impression d'être plus souple que la partie adverse.
2) Pouvez-vous partager ce qualificatif ici ? Sauf si celui-ci est grossier et injurieux bien entendu, ce dont je doute fortement au vu de la tenue de vos messages.
 
Quand au problème des disponibilités de chacun, moi aujourd'hui 20 octobre si un client veut un rendez-vous et bien ce ne sera pas avant le 5 novembre car mon agenda est plein.....
et je prend des rendez-vous de 9 h à 20h.... ben oui en moyenne 50 heures de bureau chaque semaine....
Bien cordialement
Ca tombe bien car c'est justement ce jour-là, que notre acheteur a besoin d'un rendez-vous ....:confused:

Ne seriez-vous point un brin notaire par hasard, c'est c'est aussi de cette qualification là dont il a besoin .... o_O
 
Bonsoir,

moi j'hallucine, se prendre autant la tête pour une date !!!!
vous avez signé un compromis avec une date de signature prévue pour le 15 Novembre
rien n'oblige les vendeurs ou le notaire à régulariser l'acte avant cette date
après que vous n'ayez pas envoyé votre préavis pour votre arrêt de location avant ne regarde que vous.
personne d'autre que vous ne doit supporter cette erreur de timing.....

j'ai eu ce genre de cas une fois en 15 ans ou c'était le vendeur qui exigeait un dédommagement pour signature repoussée de 20 jours et il payait les intérêts d'un prêt relais.
son notaire abondait en son sens et le notaire de l'acquéreur me souriait......
à la sortie on à bien rigolé sur ce monsieur qui se croyait tout permis, il n'a bien sur jamais rien obtenu .....

quand au problème des disponibilités de chacun, moi aujourd'hui 20 octobre si un client veut un rendez-vous et bien ce ne sera pas avant le 5 novembre car mon agenda est plein.....
et je prend des rendez-vous de 9 h à 20h.... ben oui en moyenne 50 heures de bureau chaque semaine....


bien cordialement

Bonsoir.
Cette date nous coûte 500 €.
Si rien n'oblige le notaire et les vendeurs à régulariser l'acte avant la date indiquée dans le compromis, pourquoi diable nous imposer le 30 octobre ? Je ne comprends pas, vraiment.
En faite, nous sommes d'accord. Je ne veux pas de dédommagement mais nous ne sommes pas disponibles le 30 octobre. Convenons donc d'un nouveau rendez-vous : eu égard l'agenda chargé du notaire, nous pourrions trouver une date en deuxième quinzaine du mois de novembre, non ?
 
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