Renonciation au remboursement - Crowdlending

MeDi

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Bonjour,

Je suis administrateur d'un site de crowdfunding.
Sur une campagne de crowdlending (prêt pour une campagne sans intérêt), plusieurs contributeurs ont notifié vouloir effectuer un don, et donc renoncer au remboursement de leur prêt.

J'aimerais savoir les pièces à leur demander légalement :
  • lettre de renonciation ? (et ce qu'elle contient)
  • pièce(s) d'identité ou procédure KYC ?
  • un simple mail avec l'adresse email de l'utilisateur suffit-il comme preuve légalement ?

Par avance, merci pour vos réponses :)

Cordialement,
 

MeDi

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Bonjour,

Tous les sites de crowdfunding ne proposent pas forcément l'abandon de créances lors d'un remboursement de prêt.
Nous souhaiterions proposer cette possibilité uniquement suite à une forte de demande de nos utilisateurs.

Fort heureusement je connais la législation du crowdfunding.

En tout cas merci pour votre réponse.
 
Bonjour, ce que vous décrivez rentre un peu dans l'esprit de ce qui a été fait pour l'offre grand public Ecurie RMC via la plateforme LetItseed.

En fait ça s'apparente un peu à un don car dans la note d'information, les clauses sont claires:

"Nous attirons l’attention de l’investisseur sur le risque très fort de perte totale ou partielle du capital investi du fait du caractère partiellement aléatoire des gains issus des courses de chevaux et de la revente de chevaux."

A+
 
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