ma question qui peut être à été mal formulée
Il ne s’agit pas d’une clause bénéficiaire démembrée
Donc prenons un exemple et considérons un couple
Mr a placé pratiquement toutes les économies du foyer 175KE sur un contrat AV ouvert à son nom, qui vaut maintenant 210KE ; le couple à un enfant, mais le bénéficiaire du contrat est Mme, le conjoint à 100% ....
Imaginons dans un couple suite au décès d’un des époux une créance de quasi usufruit soit mise en place l’époux survivant l’usufruit et enfant(s) nue propriétaire.
L"épouse qui n'avait pas souscrit de contrat AV sur sa tête, récupère au décès de son époux le montant du contrat de son époux qui vient de décéder, et entre son fils et elle est conclue une convention de quasi-usufruit, car le fils est d'accord pour devenir nu-propriétaire du capital reçu par sa mère ; comme elle a 81 ans au décès de son époux, son usufruit correspond à 20% de la valeur du capital transmis (soit 40 KE, et le reste reviendra en nue propriété à son fils (160 KE) ; la convention d'usufruit lui permet de gérer seule ou avec une aide (familiale ou non), les capitaux dont elle dispose, en raison de la convention de quasi-usufruit ...
Au décès du second époux qui est souscripteur d’une AV bénéficiaire enfant(s) rien à l’actif successoral (pour mieux comprendre) uniquement l’AV cette créance peut elle être récupérée sur l’AV et la déduire de la fiscalité dérogatoire de l’AV
Après le décès de la mère, et alors que l'actif successoral (hors AV) est nul nous allons évoquer 3 situations au niveau du contrat AV :
1. la mère a bien géré le contrat, et il est passé de 200 KE à 230KE ; l'enfant bénéficiaire récupère davantage que sa part (230 contre 160)
2. la mère a tout juste conservé la valeur du contrat, sans procéder à des rachats qui auront entamé le capital ; toujours bénéficiaire du contrat, le fils récupère juste sa mise (160 contre 160)
3. la mère aura mal géré le capital et la valeur du contrat sera devenue inférieure à la nue propriété du fils , en raison de mauvaise performance des placements, ainsi que de rachats sur l'AV ayant été consommés ; l'AV se retrouve à 125 KE, soit moins que la NP du contrat au moment du décès du premier conjoint (le père)
Le fils récupérera moins qu'au premier décès, (soit 125 contre 160) ; il bénéficie en théorie d'une créance de quasi-usufruit à hauteur de la valeur de sa nu-propriété, mais comme comme l'actif net successoral est nul, cette créance ne pourra pas se trouver utilisée ....
Donc pour faire court, et dans les 3 cas de figure ci-dessus, la réponse sera la même que vous = NON
Ce n'est que si l'actif net successoral avait été positif (supérieur au montant de l'abattement) avec de l'immobilier ou d'autres placement financiers, que tout ou partie de la dette successorale du quasi-usufruitier aurait servi à quelque chose ...
J'espère avoir assez fidèlement retracé l'évolution de la situation, et à cette occasion répondu à votre question ...
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