RACHAT ASSURANCE VIE ET RFR

[galessin]

On peut déduire la csg lors d'un rachat que ce soit fonds euro ou Uc , du moment qu'on prend l'option IR.

Mais c'est n'est pas le point qui me pose question ...

 

[Sans]

Sauf erreur de ma part, il me semble me souvenir qu'on ne récupère pas la CSG déductible lorsqu'on fait un rachat sur un fond €, même avec l'option IR 🤔
Si un "spécialiste" en fiscalité de l'AV peut confirmer ...
(Je n'ai pas mes déclarations de revenu, avec rachat AV, sous la main ... Mais, il me semble que la case où est notée la CSG déductible est vide, dans l'IFU et dans la déclaration 🤔)

Non, je ne confirme pas. Il y a erreur de ta part.

Effectivement 👍 Merci 🙏
Ma confusion est due au fait que, dans ce cas, cette CSG déductible n'apparaît dans aucune case de la déclaration. C'est l'administration fiscale qui la calcule, le cas échéant , après coup, pour l'établissement de l'avis d'imposition et donc du RFR.
https://www.moneyvox.fr/assurance-v...riger-la-csg-deductible-sur-votre-declaration
Article complet qui date un peu, mais qui doit toujours être d'actualité 😉

 

[rémois]

Mais c'est n'est pas le point qui me pose question ...

Pour le point qui te pose question, A...E... a répondu fort justement dans son post n°2.

Le problème est simple: il y a 6000€ de PV lors du rachat partiel. Qu'il y ait eu des PS déjà prélevés les années précédentes (sur du fonds euros) + des PS prélevés au moment du rachat, ça ne change rien au problème et ça ne te lèse pas.
La PV globale à déclarer et taxable à l'IR (l'option choisie) reste logiquement 6000€.

Donc, comme dit post 2 et post 1 dans ta 1ère solution:
6000€ - 4600€ (abattement célibataire) = 1400€ ... moins 6,8% de CSG déductible donc 408€, ça fait bien 992€ qui s'ajoutent dans le RFR.
Le compte est bon.

 

[galessin]

Oui bah pour 6000 de pv sur le fonds euro elle n'est plus que de 4968 au moment du rachat car les prélèvement ont déjà été déduit chaque année

Et dans l'autre cas 100% de gain sur des UC , c'est 6000 pas encore réduit puisque les prélèvements sociaux sont fait lors du rachat.

Moi je trouve que c'est défavorable que les prélèvements soit comptés au moment du rachat et pas au fil de l'eau car cela fait dépasser plus facilement l'abattement.

Si j'ai fais 4968 de gain NET de prélèvement sociaux sur fonds euro ça équivaut à 6000 brut mais les impots vont compter 4968 car ils ont déja pris les prélèvements sociaux chaque année.

Dans le cas du fonds euro
6000-1032 (en plusieurs fois) de prélèvement sociaux déjà payé lors des intérêt annuels chaque année =4968
4968*0.068 = 338 de csg déductible
4968-4600-338 = 30 de plus value et d'impact sur le RFR

Dans le cas d'UC prélevés que lors d'un rachat

6000*0.828=1032 de prélèvements sociaux en 1 fois lors du rachat
mais 992 de plus value et d'impact sur le RFR.


Ce que je veux dire c'est que selon comment le gain a été traité cela change bcp l'impact sur le RFR dans un cas si les prélèvements sociaux sont pris au fil de l'eau on arrive seulement 30 et dans l'autre 992 alors que dans les 2 cas on avait gagné 6000 euro brut

Si aucun prélèvement sociaux n'avait été appliqué sur les gains du fonds euro la plus value brute est de 6000 je rappelle.

 

[rémois]

Si j'ai fais 4968 de gain NET de prélèvement sociaux sur fonds euro ça équivaut à 6000 brut mais les impots vont compter 4968 car ils ont déja pris les prélèvements sociaux chaque année.

Dans le cas du fonds euro
6000-1032 (en plusieurs fois) de prélèvement sociaux déjà payé lors des intérêt annuels chaque année =4968
4968*0.068 = 338 de csg déductible
4968-4600-338 = 30 de plus value et d'impact sur le RFR

Dans le cas d'UC prélevés que lors d'un rachat

6000*0.828=1032 de prélèvements sociaux en 1 fois lors du rachat
mais 992 de plus value et d'impact sur le RFR.


Ce que je veux dire c'est que selon comment le gain a été traité cela change bcp l'impact sur le RFR dans un cas si les prélèvements sociaux sont pris au fil de l'eau on arrive seulement 30 et dans l'autre 992 alors que dans les 2 cas on avait gagné 6000 euro brut

Mais non, non et non!

Dans tous les cas, la PV imposable reste pour le fisc: 6000€ !

 

[galessin]

Mais absolument pas !

Pour la plus value fiscale de tous mes mes contrats 100% fonds euro donc déjà soumis aux prélèvements sociaux , ils ont déjà été pris en compte , la plus value du contrat est affichée nette de prélèvements sociaux et c'est ça qui est déclaré aux impôts.

Par contre pour un contrat qui n'a pas été soumis au prélèvements sociaux la je pense que vous avez raison le fait de payer les prelevements sociaux lors du rachat ne réduit pas la plus value , elle reste à 6000 pour les impots.

 

[ApprentiEpargnant]

Mais absolument pas !

Pour la plus value fiscale de tous mes mes contrats 100% fonds euro donc déjà soumis aux prélèvements sociaux , ils ont déjà été pris en compte , la plus value du contrat est affichée nette de prélèvements sociaux et c'est ça qui est déclaré aux impôts.

Par contre pour un contrat qui n'a pas été soumis au prélèvements sociaux la je pense que vous avez raison le fait de payer les prelevements sociaux lors du rachat ne réduit pas la plus value , elle reste à 6000 pour les impots.

La vraie question c'est:
Dans quelle case(s) l'assureur déclare votre PV 100% fond euro.
Et dans quelles case(s) l'assureur déclare votre PV 100% UC?