PTZ - travaux de mise aux normes et habitabilité

alien_surfing

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Bonjour ou bonsoir,

J'ai déjà lu plusieurs éléments de réponse à ce sujet, mais par acquis de conscience je préfère exposer mon cas en détails pour confirmation.

J'ai signé une promesse d'achat d'un bien intitulé "grange à rénover". Il s'agit d'un corps de ferme qui n'a jamais été utilisé en tant qu'habitation.

L'actuel vendeur a commencé la réhabilitation (remplacement de toutes les vitres par double vitrage, toiture neuve avec isolation, velux, placo à l'étage), et je rachète en l'état, c'est à dire inhabitable et pas aux normes forcément, car pas de dalle au RdC, pas de chauffage, pas d'élec au RdC, pas de SdB ni WC.

Je prévois par conséquent un budget travaux dans mon emprunt total, et je peux bénéficier également du PTZ.

Une banque m'a dit que pour pouvoir bénéficier du PTZ, les travaux devaient être réalisés uniquement par un professionnel, factures à l'appui, alors que je comptais réaliser les travaux moi-même avec des factures de matériaux uniquement. Qu'en est-il réellement et légalement ?

Par ailleurs, pour moi le PTZ sert à financer l'achat, et pas forcément les travaux. D'ailleurs, il me semble qu'on peut bénéficier d'un PTZ pour un bien sans travaux.

Donc, s'agissant d'un bien non habitable en l'état et jamais habité, et envisageant de réaliser les travaux moi-même, je compte justifier la différence entre le prix d'achat et le montant total du crédit par des devis matériaux (montant des travaux supérieur au montant du PTZ d'ailleurs).

Enfin, le fait d'inclure un budget travaux dans un crédit immobilier est-il différent de souscrire un crédit travaux à part entière ? Dans quel(s) cas les sommes sont-elles débloquées sur présentation des factures matériaux ?

Mon raisonnement tient-il la route ? Quel délai pour réaliser les travaux d'habitabilité ? Comment faire vérifier la mise aux normes ?

Merci de votre intérêt, et de m'éclairer un peu car à force je m'y perds un peu.

Pierre
 
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Bonjour

Bon pour résumer vous achetez une vielle batisse dépourvue de tout.

Les PTZ est lié à la mise au norme du batiment, vu qu'il n'y a rien du tout, le PTZ devra obligatoirement servir à cette mise en état.
Pour que le déblocage total des fonds du PTZ soit effectif à l'achat (votre souhait), la banque exige des devis de professionnels afin qu'ils soient possibles de le faire. Maintenant le devis c'est un bout de papier, une fois le dossier complet à vous de voir mais dans tous les cas il sera nécessaire de fournir un certificat de conformité dans les 3 ans.
Sachez aussi qu'en réalisant les travaux vous même, vous serez rembourser à hauteur de vos achats (factures à l'appuit), donc le PTZ ne pourra être utilisé pour l'achat du bien.

Concernant le prêt travaux il pourra être inclus dans le financement global en prêt annexe mais dans la limite de l'endettement toléré (33%), un devis ou une estimations sera aussi exigé.
 
Il faut voir quel est le plus malin.
Si votre prêt "taux 0" a une franchise, vous pouvez l'utiliser pour l'acquisition du terrain et de la "ruine", avant de demarrer l'amortissement vous aurez le temps de faire les travaux.

Si l'amortissement démarre tout de suite, les prêts travaux qui eux, bénéficient de franchises, sont peut être plus intéressant pour commencer.
Le PTZ manque de souplesse à ce niveau.

Pour l'étude de la demande, tout ce fait sur devis, pour le déblocage des fonds, ce sont des factures qu'il faut fournir.
Quelque soit la nature du prêt, vous pouvez faire les travaux vous même.

Bon courage
 
Merci pour vos réponses, j'y vois plus clair désormais.

Ma part "budget travaux" est incluse dans mon prêt immobilier, et représente 15 000 €. Je dois donc fournir au moment de la constitution de mon dossier de demande de prêt des devis matériaux à hauteur de 15 000 €.

Pouvez-vous m'en dire un peu plus sur ces devis ? Quel niveau de détail, de précision ?
En gros, j'en suis à :
- X m3 de béton
- X plaques de placo
- un WC
- une cabine de douche
- un cumulus
...

J'imagine qu'on n'est pas obligé de rentrer dans le détail, avec chiffrage du nombre de raccords, de prises, de dominos, etc..?
 
En fait seule les matériaux dit de "construction" "électrique" "aération" et "sanitaire" (sécurité canalisation) peuvent "théoriquement" figurer car ce sont ces points la qui sont pas dans les normes.

Donc des éléments comme cabine de douche pas sûre, mais la chaudière oui.

Le fait que tout doit être fait fera sans doute exploser la note, je ne me fais pas de bille sur les factures fournies.

Le passage par un devis "pro" permet de tout débloquer en une fois rien de plus.
 
Ok, mais dans les points vérifiés pour le PTZ, la salle d'eau par exemple doit être équipée d'un lavabo, d'une douche ou baignoire. Quand il n'y a rien, ça semble logique de compter une cabine de douche en matériaux, sinon il faut en faire une maçonnée et faire un devis pour carreaux de platres, carrelage....

Je suis un peu embêtant dans mes questions, mais j'aimerais obtenir mon prêt rapidement donc si mon dossier est complet dès le début ça m'arrangerait.

Idem pour la cuisine, une plaque vitrocéramique pourrait passer en matériaux, dès lors que pour le moment aucun installation de cuisine n'existe ?

Pour le chauffage, pour le moment il n'y en n'a pas, donc les radiateurs peuvent-ils compter en matériaux ?

Car je ne me vois pas faire un devis précis pour les travaux à réaliser, ça me prendrait beaucoup trop de temps, et je ne sais pas encore tout ce dont je vais avoir besoin tout simplement !

Sinon, je mets un devis pour une chaudière et un chauffage central, et j'arrive à 15 000 €, sachant pertinemment que les travaux que je compte réaliser n'ont aucun rapport.
 
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