PS sur rachats d'AV: la dame à la robe à pois verts s'emmêle les pinceaux.

Manu215

Contributeur régulier
Bravo agra07 pour votre ténacité! (y)(y)
Ca va être du sport pour calculer (c'est-à-dire vérifier de son côté) la fiscalité pour ceux qui ont des contrats alimentés avant et après le 26/09/2017....!
 

paal

Top contributeur
Bravo agra07 pour votre ténacité! (y)(y)
Ca va être du sport pour calculer (c'est-à-dire vérifier de son côté) la fiscalité pour ceux qui ont des contrats alimentés avant et après le 26/09/2017....!
Sauf que la solution aurait été simple ....
 

Manu215

Contributeur régulier
Sauf que la solution aurait été simple ....
Oui, je me doute de ce qu'il aurait fallu faire : ouvrir de nouveaux contrats après "la date" pour y faire les versements et laisser les contrats ouverts avant "la date" en n'y faisant plus de versements.

Enfin, c'est ce que vous vouliez dire je suppose...:unsure:;)
 

paal

Top contributeur
Oui, je me doute de ce qu'il aurait fallu faire : ouvrir de nouveaux contrats après "la date" pour y faire les versements et laisser les contrats ouverts avant "la date" en n'y faisant plus de versements.

Enfin, c'est ce que vous vouliez dire je suppose...:unsure:;)
Quelle perspicacité …. ;)

C'est ce qu'il aurait fallu faire, et c'est incidemment aussi ce que j'ai fait, en cumulant avec le facteur des 70 ans, à quelques semaines près ….
 

Manu215

Contributeur régulier
Quelle perspicacité …. ;)

C'est ce qu'il aurait fallu faire, et c'est incidemment aussi ce que j'ai fait, en cumulant avec le facteur des 70 ans, à quelques semaines près ….
Effectivement, nous en avions largement parlé ici même.

Perso, je ne l'ai pas fait car je ne souhaitais pas doubler le nombre de contrats que j'ai.
Je me suis organisé autrement, mais il est vrai que le calcul des rachats se complique car il faut tout pro-ratiser (y compris l'abattement fiscal au bout de 8 ans) et avoir pris le soin d'avoir des relevés de situation entre le 26/09/2017 et le versement suivant...
Pour l'instant, je suis plutôt dans une phase d'épargne que de rachats, je verrai bien le moment venu, mais j'avoue que je n'ai pas choisi la solution la plus simple!

Mais excel est un outil très utile pour cette usine à gaz, même si le paramétrage m'a pris un moment...:whistle:
 

paal

Top contributeur
Effectivement, nous en avions largement parlé ici même.
…….
Perso, je ne l'ai pas fait car je ne souhaitais pas doubler le nombre de contrats que j'ai.
……..
Pour l'instant, je suis plutôt dans une phase d'épargne que de rachats, je verrai bien le moment venu, mais j'avoue que je n'ai pas choisi la solution la plus simple !

Mais Excel est un outil très utile pour cette usine à gaz, même si le paramétrage m'a pris un moment...:whistle:
Oui, mais justement, ce sera en phase de rachats optimisés, que vous allez devoir bien utiliser Excel, pour déterminer les PS applicables, surtout si vous détenez un certain pourcentage d'UC ....
 

Manu215

Contributeur régulier
Oui, mais justement, ce sera en phase de rachats optimisés, que vous allez devoir bien utiliser Excel, pour déterminer les PS applicables, surtout si vous détenez un certain pourcentage d'UC ....
Ce sont effectivement tous des contrats multi-supports avec fonds €, SCPI et UC. Pour faire simple!

Le plus compliqué à calculer ne sont pas les PS (qui, dans mon cas ne seront pas historiques), mais bien le PFL ou le PFU qui n'est pas le même pour les contrats de plus de 8 ans selon la date des versements.

Et ça se complique car j'ai plus de 150.000€ sur l'ensemble de mes contrats, donc cet outil me sert également à savoir ce que le fisc me prélèvera en plus de l'assureur.

J'ai plutôt choisi cette option car si j'avais dû dupliquer mes 4 contrats à l'identique, ça aurait été galère pour faire des arbitrages (changer des UC par ex) que je peux faire 2 ou 3 fois l'année. Sur 8 contrats, ça m'aurait vite saoulé.
Or les rachats, il y a de fortes chances que je n'en fasse qu'une fois par an.
Et afin de payer le moins de taxes possibles, il fallait bien que je puisse calculer les gains taxables pour savoir si je suis au-dessus ou en-dessous de l'abattement...
 
Dernière modification:

agra07

Contributeur régulier
Bonjour,
Ce sont effectivement tous des contrats multi-supports avec fonds €, SCPI et UC. Pour faire simple!

Le plus compliqué à calculer ne sont pas les PS (qui, dans mon cas ne seront pas historiques), mais bien le PFL ou le PFU qui n'est pas le même pour les contrats de plus de 8 ans selon la date des versements.

Et ça se complique car j'ai plus de 150.000€ sur l'ensemble de mes contrats, donc cet outil me sert également à savoir ce que le fisc me prélèvera en plus de l'assureur.

J'ai plutôt choisi cette option car si j'avais dû dupliquer mes 4 contrats à l'identique, ça aurait été galère pour faire des arbitrages (changer des UC par ex) que je peux faire 2 ou 3 fois l'année. Sur 8 contrats, ça m'aurait vite saoulé.
Or les rachats, il y a de fortes chances que je n'en fasse qu'une fois par an.
Et afin de payer le moins de taxes possibles, il fallait bien que je puisse calculer les gains taxables pour savoir si je suis au-dessus ou en-dessous de l'abattement...
Dans mon cas, la vérification manuelle était possible, simple et probante et pourtant plus de 6 mois ont été nécessaires pour faire admettre à l'assureur qu'il s'était trompé et qu'il devait réparer son erreur flagrante (il est vrai qu'en plus de la réparation, son service client m'a fait un geste commercial: c'est un peu normal car je lui ai fait découvrir son erreur très tôt lui évitant ainsi de se retrouver avec un nombre important de réclamations tardives).
Mais si j'avais eu des UC avec des arbitrages dans les deux sens, cela aurait été quasiment impossible.
Quant à traiter le cas des contrats multisupports avec des versements avant et après septembre 2017, bonjour la galère si vous trouvez une différence significative avec l'assureur.
Avec seulement une dose infime de mauvaise foi de sa part, vous n'obtiendrez jamais gain de cause, sauf à mettre en oeuvre de gros moyens de défense du style expertise amiable ou judiciaire; et encore faudrait il savoir s'il existe en la matière des logiciels certifiés.
Dans le cas contraire, toute preuve formelle devient presque impossible du fait du caractère obscur par nature d'un logiciel de calcul.
Moralité: pour vivre heureux, il vaut mieux ignorer les injustices dont on peut être victime.
 

Manu215

Contributeur régulier
Moralité: pour vivre heureux, il vaut mieux ignorer les injustices dont on peut être victime.
C'est vrai :) !
Cela dit, le mieux dans ma situation, sera de faire des rachats après 8 ans sans jamais dépasser le seuil de l'abattement, ce que s'évertuent à faire de nombreux ménages depuis déjà assez longtemps.
Quant aux PS, mes contrats sont trop récents pour que je bénéficie des taux historiques. Donc, c'est facile à calculer en fin de comptes (si je puis dire ainsi...;))
 

paal

Top contributeur
Ce sont effectivement tous des contrats multi-supports avec fonds €, SCPI et UC. Pour faire simple!
……...
Or les rachats, il y a de fortes chances que je n'en fasse qu'une fois par an.
Et afin de payer le moins de taxes possibles, il fallait bien que je puisse calculer les gains taxables pour savoir si je suis au-dessus ou en-dessous de l'abattement...
Comme cela fait déjà une petite dizaine d'années que je pratique des rachats annuels (principalement sur d'anciens contrats) mon application Excel a commencé par déterminer quelle était le décomposition entre gains taxables et capitaux restituables (ce qui devient plus simple aujourd'hui sur cette dernière partie, puisque c'est maintenant communiqué chaque année au souscripteur contrat par contrat) ....

J'aurai donc eu très tôt conscience du montant de capitaux placés, ce qui fait que lorsque la mesure plafond de 150 KE par contribuable (ou couple de contribuables), il me fut facile de pouvoir ajuster les capitaux restants au sein des contrats, afin de pouvoir très progressivement diminuer le cumul des montants placés ....

Cela présentait un inconvénient car cela conduisait à diminuer les montants réservés à chaque bénéficiaire des contrats (surtout les enfants), mais on aura réglé le problème en procédant à des dons manuels déclarés, et avec deux enfants, cela permet tout de même une marge comprise sous abattements de l'ordre de 400 KE (200 KE par parent)

Nous sommes donc toujours un poil au dessus du plafond de 2 fois 150 KE, mais dès le rachat de l'an prochain, cela se trouvera réglé, en nous devrions passer au-dessous en rachat une bonne part d'un contrat moins bien rétribué ....
 
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