GoodbyLenine
Contributeur régulier
Bonjour,
J'ai bien peur qu'avec la récente réforme de l'imposition des plus-values immobilières, turbo-057 ait encore un peu plus d'impôts à payer sur sa plus-value (abattement de 2% /année à partir de la 5ème, au lieu de 10% avant) en cas de vente actée après le 01/02/2012.
En ce qui concerne la prise en compte des coûts de main d'oeuvre, il serait illogique qu'ils viennent diminuer la plus-value, car aucun impôt sur le revenu (ni cotisation sociale) n'a été prélevé sur ce "revenu" provenant du travail de turbo-057. On peut grossièrement estimer que l'impôt sur la plus-value générée par ce travail compense grossièrement l'absence d'impôt sur le revenu (et de cotisations) de ce travail.
Pour l'idée d'habiter un appartement avant de le vendre, puis de passer au suivant, je ne pense pas que ce soit une bonne idée : il est probable que le fisc ne se laisse pas faire, et invoque un abus de droit après quelques appartements. En effet, je ne vois pas bien comment turbo-057 pourrait justifier de vendre ainsi 11x sa résidence principale dans le même immeuble ! De toute évidence, ces 11 appartements n'auront pas constitué sa résidence principale, sauf pour en donner l'apparence et bénéficier d'une disposition fiscale.
Attention aussi à un autre "piège" qui pourrait attendre turbo-057, s'il revend ses biens par appartement : une requalification comme marchand de biens (le fisc va "tiquer" s'il voit passer plusieurs ventes du même vendeur la même année). La taxation sera alors bien plus élevée !
Là aussi, il y a une certaine logique, car pourquoi turbo-057 devrait-il être considéré différemment d'un "promoteur" ordinaire, qui achète un terrain, démoli la construction existante (en totalité ou en partie), y construit un immeuble, puis le commercialise, et paie tous les impôts et taxes associés à cette activité, dont l'Impôt sur les Sociétés sur son bénéfice ?
Un autre "souci" est que si turbo-057 est considéré comme marchand de biens, s'il vend dans quelques années sa résidence secondaire ou même principale (comme un particulier "ordinaire"), il risque d'être encore considéré comme un marchand de bien, et taxé en conséquence. D'où l'intérêt qu'il y aurait eu à faire une société dédiée pour le montage de l'achat du terrain, les travaux, et la revente, plutôt que de faire en nom propre. Mais il est trop tard pour ceci...
Même avec tout ceci; nul doute que turbo-057 va quand même faire une jolie opération, et récoltera pas mal d'€uros (net de tout), juste fruit de son travail et de son entreprise de reconstruction de cet immeuble !
J'ai bien peur qu'avec la récente réforme de l'imposition des plus-values immobilières, turbo-057 ait encore un peu plus d'impôts à payer sur sa plus-value (abattement de 2% /année à partir de la 5ème, au lieu de 10% avant) en cas de vente actée après le 01/02/2012.
En ce qui concerne la prise en compte des coûts de main d'oeuvre, il serait illogique qu'ils viennent diminuer la plus-value, car aucun impôt sur le revenu (ni cotisation sociale) n'a été prélevé sur ce "revenu" provenant du travail de turbo-057. On peut grossièrement estimer que l'impôt sur la plus-value générée par ce travail compense grossièrement l'absence d'impôt sur le revenu (et de cotisations) de ce travail.
Pour l'idée d'habiter un appartement avant de le vendre, puis de passer au suivant, je ne pense pas que ce soit une bonne idée : il est probable que le fisc ne se laisse pas faire, et invoque un abus de droit après quelques appartements. En effet, je ne vois pas bien comment turbo-057 pourrait justifier de vendre ainsi 11x sa résidence principale dans le même immeuble ! De toute évidence, ces 11 appartements n'auront pas constitué sa résidence principale, sauf pour en donner l'apparence et bénéficier d'une disposition fiscale.
Attention aussi à un autre "piège" qui pourrait attendre turbo-057, s'il revend ses biens par appartement : une requalification comme marchand de biens (le fisc va "tiquer" s'il voit passer plusieurs ventes du même vendeur la même année). La taxation sera alors bien plus élevée !
Là aussi, il y a une certaine logique, car pourquoi turbo-057 devrait-il être considéré différemment d'un "promoteur" ordinaire, qui achète un terrain, démoli la construction existante (en totalité ou en partie), y construit un immeuble, puis le commercialise, et paie tous les impôts et taxes associés à cette activité, dont l'Impôt sur les Sociétés sur son bénéfice ?
Un autre "souci" est que si turbo-057 est considéré comme marchand de biens, s'il vend dans quelques années sa résidence secondaire ou même principale (comme un particulier "ordinaire"), il risque d'être encore considéré comme un marchand de bien, et taxé en conséquence. D'où l'intérêt qu'il y aurait eu à faire une société dédiée pour le montage de l'achat du terrain, les travaux, et la revente, plutôt que de faire en nom propre. Mais il est trop tard pour ceci...
Même avec tout ceci; nul doute que turbo-057 va quand même faire une jolie opération, et récoltera pas mal d'€uros (net de tout), juste fruit de son travail et de son entreprise de reconstruction de cet immeuble !