Plus value court terme et déficit résultat

[jmi12]

Bonjour,
une analyse intéressante de la part d'un des avocats fiscaliste de référence en lmp/lmnp(et pas que), qui corrobore ceci, tout en donnant un jour particulier sur la distinction long terme vs court terme, où cette analyse se fait après la réintégration de l'amortissement écarté,
http://paulduvaux.com/item/473-loca...on-deductible-art-39-c?print=1&tmpl=component

Mais, dans cet exemple, il faut majorer la valeur nette comptable de l'amortissement reporté. En pratique, cela revient à déduire cet amortissement du calcul de la plus-value et donc à réduire la plus-value imposable du montant de l'amortissement reporté. .................
La question se pose alors de savoir comment taxer ce montant : s'agit-il d'une plus-value à long terme ou d'une plus-value à court terme ?
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Selon moi, il faut appliquer le texte qui indique que la valeur nette comptable doit être réduite de l'amortissement mis en report. Dans ces conditions, la plus-value est à long terme à hauteur de la différence entre le prix de vente et la valeur brute, le solde étant à court terme à hauteur des amortissements effectivement déduits. Dans l'exemple, l'intégralité de la plus-value est à long terme puisqu'aucun amortissement n'a été déduit.

L’avis de cet avocat me semble en effet relativement pertinent, dans la mesure où les plus-values afférentes à des biens amortissables sont à court terme à hauteur des amortissements déduits de l’assiette de l’impôt et à long terme pour le surplus. Or, en l’espèce, en supposant que tous les amortissements aient été reportés jusqu’à la cession, ils n’ont donc, très logiquement, pas été déduits des résultats. Ils sont cependant pris en compte dans le calcul de la plus-value, par majoration de la valeur nette comptable, aux termes de l’article 39C, avant dernier alinéa du CGI, ce qui diminue de fait la plus-value.
Au cas particulier, nous n’avons aucun élément chiffré permettant de statuer sur le cas soumis par Lacarbre. Comme je l’ai dit, il est clair que son expert-comptable qui a la compétence et tous les éléments du dossier est le plus qualifié pour répondre précisément aux interrogations.

 

[Lacarbre]

Bonsoir,

Merci pour vos réponses super détaillées.

Elles le sont tellement que je ne suis sûr de tout comprendre...

Mon CA est de l'ordre de 50k et au moment où je vendrai j'aurai mes 5 années en tant que LMP donc pas de souci avec les plus values long terme et fiscalement pas de pb avec les plus-value CT si j'ai bien tout compris.

Ma question ne concernait donc que les plus-values court terme et les cotisations associées qui sont ma principale inquiétude bien que que cela ne m'empèche pas de dormir.

Concernant les amortissements écartés je ne savais pas qu'ils étaient comptabilisés par logement et je vois mal comment cela peut être identifié car pour moi ces amortissements écartés le sont globalement ?

Vu la complexité du sujet je ferai sans doute mieux d'attendre ma fin d'activité LMP ce qui résoudra ce pb des cotisations liées aux pv court terme et (si pas de changement des règles entre temps).

En contrepartie se posera la fiscalité de PV long terme mais d'après mes calculs ce sera beaucoup moins douloureux. Une autre solution est à priori de faire la vente l'année du départ en retraite ce qui serait un cas d'exonération d'après le lien de MoietMoi