Période de differé : 2 cas de figure

[Todd]

Bonjour,

Désolé si le sujet a déjà été traité mais je n'ai pas trouvé de réponse précise.

Je vais me lancer (seul) dans une construction prochainement. Après un rendez vous avec l'Adil, j'ai eu confirmation que j'avais le droit au PTZ. J'ai un apport d'environ 2/3 par rapport au budget global. Le terrain représentant 1/3 et la construction 2/3 du budget.

Mais il y a deux cas de figure au niveau de la simulation.

Si j'intègre dans le coût de l'opération, le prix du terrain, plus celui de la construction, j'ai un différé de remboursement du PTZ de 5 ans, puis 15 ans de remboursement de ce derniers.

Mais si je sépare le terrain de la construction, car j'ai l'apport pour acheter le terrain alors j'ai un différé de 15 ans, puis 10 ans de remboursement du PTZ.

Ma question est donc: puis-je acheter le terrain seul, pour bénéficier du différé de 15 ans. Les banques ne risques elles pas de réintégrer le prix du terrain dans l'enveloppe globale?

Merci pour votre aide.

 

[Aristide]

Bonjour,

Je suppose que cette différence s'explique par le fait qu'un revenu fiscal de référence théorique est calculé en prenant le coût de l'opération divisé par neuf; entre ce RFR fictif et le vrai RFR de n-2 c'est le plus élevé qui est retenu.

Il est possible que vous achetiez votre terrain en le sortant du plan de financement et en l'autofinançant mais comme le montant du PTZ octroyé dépend de la dépense finançable vous risquez d'avoir un montant de PTZ moins élevé.

Cdt

 

[Todd]

Ok, je vais vérifier ce point. Mais donc sur le principe, c'est possible de sortir le terrain du plan de financement sans que les banques s'y opposent ou le réintègre par la suite.

Merci pour votre aide Aristide.