Montage financier adapté ? impots CSG énormes..

lerouxjul

Contributeur
Bonjour à tous,

J'espère que vous pourrez m'aider car je souhaiterai un avis extérieur a celui des professionnels qui m'entourent.

Je possède une petite entreprise individuelle et ma femme est conjoint collaborateur.
Nous avons deux salariés.
En 2012, nous avons acheté un terrain et nous avons fait construire dessus un grand bâtiment divisé en deux : une partie pour notre habitation perso et le reste (environs 75 %) pour la partie pro.
Le tout est financé par un prêt bancaire.
C'est une SCI imposée a l'IR détenue par ma femme et moi même qui possède le tout et qui paye le prêt tous les mois.
La SCI a financé nombre de travaux ponctuels. Mais elle doit rentrer de l'argent pour cela. Outre les apports ponctuels que nous faisons pour financer de petits travaux, la SCI facture des loyers (au couple pour la partie habitation perso mais aussi a l'entreprise). Elle rentre donc sur l'année grâce à cela 9500€ de revenus fonciers nets qui servent a payer le prêt bancaire.
L'entreprise individuelle que nous tenons ma femme et moi ne dégage que peu de bénéfices une fois les charges et salaires des employés déduits : environs 3000€ cette année et cela n'a pas trop changé depuis des années.
Ce qui a par contre changé cette année ce sont les impôts (CSG principalement) que nous devons payer. Environs 1500eur car cette année nous n'avons pas fait de travaux qui viennent en déduction sur la SCI. Mais il y a également le fait que la SCI ne peut déduire que les intérêts du prêt et non pas la totalité de ce que nous coute le prêt (bien que ce soit une charge, je ne comprend d'ailleurs pas pourquoi...).
Comme ces intérêts décroissent avec les années nous arrivons aujourd’hui a un point qui fait que nous devons payer 1500eur de CSG alors que les autre années, l'état nous donnait de l'argent vu que nous ne gagnons réellement que 3000€ sur l'année.
Ce n'est pas le fait que je ne veuille pas payer d’impôts, je suis content de participer et même d'en payer, mais quand on gagne 3000eur par an pour faire vivre une famille de 4, il me parait excessif de devoir contribuer a hauteur de 1500eur. Je pense donc que l'on s est loupé quelque part et que j ai peut être été mal conseillé...

Qu en pensez vous ?
N'hésitez pas si vous avez des questions, j'ai surement oublié de décrire certains éléments car c'est pas simple de tout synthétiser en quelques mots...

merci par avance.
 

buffetophile

Modérateur
Staff cBanque
vos conseillers ne vous ont pas conseillé de choisir l'option IS pour la SCI ?
 
Dernière modification:

lerouxjul

Contributeur
Bonjour,

C'est l'expert comptable qui nous a conseillé ce montage financier avec une SCI à l'IR avec récupération de TVA. En amont, ils se sont mis d'accord tous les deux avec le banquier qui faisait le prêt et nous n'avions aucun doute sur la pertinence du montage au moment ou il a été fait puisque les deux c'étaient concertés et pensaient la même chose.
Ils ne nous ont pas laissé le choix et nous avaient expliqué à l'époque que les revenus fonciers ne seraient pas taxés dans la mesure ou l'on était pas imposables, que cela permettrait de récupérer la TVA et que ce serait mieux si l'on voulait céder l'ensemble à nos enfants. Nous avons fait confiance mais en recevant 1500€ de CSG à payer en ne gagnant que 3000€ dans l’année, nous avons à présent quelques doutes...

Très Cordialement.
 

buffetophile

Modérateur
Staff cBanque
il est tout à fait possible d'opter pour l'option IS en cours d'année . bien entendu il faut bien y réfléchir car le choix de cette option est irréversible .
L’option à l’IS permet de neutraliser l’impôt pendant la durée d’amortissement ( ce qui répond à votre besoin actuel ) mais engendre une imposition plus importante lors de la cession. ( qui sera lointaine peut etre )
 

lerouxjul

Contributeur
Bonsoir,

Ce que vous dites est trés interessant.
Vous etes certain que si la SCI était a l'IS, nous n aurons pas de CSG a payer ? car ce n'est pas tellement l impot qui pose souci mais la CSG qui constitue la trés grande majorité de notre du.

T.Cordialement
 

moietmoi

Top contributeur
, la SCI facture des loyers (au couple pour la partie habitation perso mais aussi a l'entreprise). Elle rentre donc sur l'année grâce à cela 9500€ de revenus fonciers nets
souvent dans une sci à l'ir qui abrite le domicile des associés, on ne facture pas de loyer pour le domicile,;il est tout de même dommage de payer de la csg sur de l'argent que vous réinjectez vous même;
Le loyer payé par l'entreprise est il conforme aux loyers de la région pour la même surface?
en supprimant le loyer du domicile et en abaissant le loyer de l'entreprise(dans une limite acceptable) , cela baisserait le revenu foncier donc la csg;
Resterait à augmenter en compte courant d'associé, la sci pour payer le crédit;
 

lerouxjul

Contributeur
Bonjour,

C'est une autre solution qu'il faut que l'on considère aussi.
Nous avons bien un loyer pour notre domicile, de 300€ mensuels. Si on le supprime, la SCI aura 3600€ de revenus annuels en moins mais toujours environs 6000€ d'excédent imposable sur lequel on devrais toujours payer de la CSG. A moins que je ne me trompes ?
Nous avons fait beaucoup d'investissements ces dernières années qui devraient porter leur fruits, les années à venir devraient faire que l'entreprise va gagner plus d'argent aussi et sera donc plus imposable. Il me semble qu'il faudrait que nous en tenions compte.
Vous, vous pensez que l'on doit rester sur une SCI à l'IR malgré tout ?

T.Cordialement
 

lerouxjul

Contributeur
Bonsoir,

C'est l'expert comptable qui avait indiqué le montant du loyer en se basant sur les loyers de la région de surface équivalente en neuf. Le montant qu'il avait mis nous parait cohérent par rapport à ce qui se pratique. Il nous semble difficile de l'augmenter...

Cordialement
 

moietmoi

Top contributeur
Augmenter?non je pensais à le baisser,, mais difficile dans ce cas
Transitoirement,il faudrait voir si une convention d'occupation gratuite entre l'entreprise et la sci est légale?et non succeptible d être requalifiée en abus de droit par le fisc
Ou alors la sci is
 
Haut