Manu215
Contributeur régulier
Parce que son calcul, je ne l'ai jamais compris. Obscurantisme total.
Comme vous ne le savez peut-être pas, j'ai acheté ma RP en VEFA et j'ai été livré courant 2018.
Le service foncier m'avait envoyé deux fois un rappel à l'ordre pour remplir un formulaire que je ne pouvais pas encore remplir car les travaux ayant pris du retard, le document n'est exigible que lorsque l'achèvement est prononcé. Les impôts s'impatientaient donc.
Puis j'ai finalement rempli ce fameux formulaire lorsque j'ai reçu l'attestation de l'achèvement, où on demande si c'est ma RP, si il y aura une activité professionnelle, le nombre de pièces, combien de salles de bains, la surface habitable, s'il y a des dépendances, des escaliers de service, etc... Et j'ai envoyé ce formulaire la veille de la livraison.
C'est le formulaire H2 ou 6652 : https://www.impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/6652/2018/6652_20.pdf
Et puis plus rien jusqu'à hier, où je reçois une "demande de renseignements" afin d'établir la TH pour 2019. On me redemande si c'est ma RP, si j'héberge quelqu'un.
Mais ce qui m'interpelle, c'est que la surface indiquée sur ce courrier a été augmentée de 3 m2 par rapport à ce que j'avais déclaré sur le formulaire H2. Au prix du m2 à Paris, et sachant que la TH est calculée sur un vieux machin dont la base est la valeur locative du bien (donc de la surface), je m'interroge.
Y at'il une pondération des m2 en tenant compte de la cave? du balcon? de la terrasse? (je n'ai pas de parking) Il n'y a en tous cas aucune explication sur le calcul, obscurantisme oblige.
Bref, au lieu de m'interroger en vain, j'ai interrogé les impôts avant de renvoyer le document rempli.
J'attends la réponse.
Ya pas de raison non plus, faut au moins que je comprenne ça.
Même si ce truc disparaît dans 2 ans. Enfin c'est ce qui est prévu, d'ici là, ça peut encore changer.
Non décidément, je déteste cet impôt incompréhensible.
Comme vous ne le savez peut-être pas, j'ai acheté ma RP en VEFA et j'ai été livré courant 2018.
Le service foncier m'avait envoyé deux fois un rappel à l'ordre pour remplir un formulaire que je ne pouvais pas encore remplir car les travaux ayant pris du retard, le document n'est exigible que lorsque l'achèvement est prononcé. Les impôts s'impatientaient donc.
Puis j'ai finalement rempli ce fameux formulaire lorsque j'ai reçu l'attestation de l'achèvement, où on demande si c'est ma RP, si il y aura une activité professionnelle, le nombre de pièces, combien de salles de bains, la surface habitable, s'il y a des dépendances, des escaliers de service, etc... Et j'ai envoyé ce formulaire la veille de la livraison.
C'est le formulaire H2 ou 6652 : https://www.impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/6652/2018/6652_20.pdf
Et puis plus rien jusqu'à hier, où je reçois une "demande de renseignements" afin d'établir la TH pour 2019. On me redemande si c'est ma RP, si j'héberge quelqu'un.
Mais ce qui m'interpelle, c'est que la surface indiquée sur ce courrier a été augmentée de 3 m2 par rapport à ce que j'avais déclaré sur le formulaire H2. Au prix du m2 à Paris, et sachant que la TH est calculée sur un vieux machin dont la base est la valeur locative du bien (donc de la surface), je m'interroge.
Y at'il une pondération des m2 en tenant compte de la cave? du balcon? de la terrasse? (je n'ai pas de parking) Il n'y a en tous cas aucune explication sur le calcul, obscurantisme oblige.
Bref, au lieu de m'interroger en vain, j'ai interrogé les impôts avant de renvoyer le document rempli.
J'attends la réponse.
Ya pas de raison non plus, faut au moins que je comprenne ça.
Même si ce truc disparaît dans 2 ans. Enfin c'est ce qui est prévu, d'ici là, ça peut encore changer.
Non décidément, je déteste cet impôt incompréhensible.