Gros problème erreur courtier. Recours?

[Nasrine]

Bonsoir,
Pouvez vous m aider svp? J ai besoin d avis voire d appui dans ce que je vais vous raconter. Avec mon mari nous avons fait l acquisition d une maison vefa. Pour cela on est passé par un courtier. Lors du plan de financement le courtier a volontairement "gonflé" notre apport justifiant qu on allait percevoir la subvention métropole sur notre compte. Sauf que c est le notaire qui l'a perçu en déduisant celle ci du prix de vente de la maison. Du coup lors du 1er appel de fonds ma banque a fait un déblocage partiel justifiant qu'il s agit de la différence avec l apport mis sur l offre de prêt. Aujourd hui nous devons donc au notaire une somme que nous n avons pas. J ai contacté le service conseil juridique ils m ont conseillé de demander réparation du préjudice au courtier car il nous a donné une fausse information. Le notaire a ajouté que notre financement etait mal fait. On a emprunté 5000e de plus. Que faire? Les informations données sont inexactes, nous avons fait confiance

 

[totoka]

Bonjour,

Dans votre plan de financement, la subvention était prévue en apport, bien,

Dans les fait, la vefa a été signé et les fonds sont allés directement au notaire,qui l'a déduit du restant à payer,

il suffit donc au notaire de fournir l'acte de vente (avec les chiffres détaillés) à votre établissement bancaire pour que celui-ci prenne en compte le fait que la somme ai déja été versée,

J'ai raté quelque chose ?

 

[baboune]

Bonjour,
que la subvention vous soit versée sur votre compte pour ensuite la verser comme apport au notaire ou qu'elle ait été versée directement au notaire par l'organisme gérant cette prime cela revient au même.
le notaire a les fonds et la banque a versé la différence selon l'apport prévu initialement dans votre montage financier.
je vous avoue que je ne comprend pas pourquoi le notaire vous demande un complément pour ce premier appel de fonds

Cdt

 

[Nasrine]

Bonjour,
que la subvention vous soit versée sur votre compte pour ensuite la verser comme apport au notaire ou qu'elle ait été versée directement au notaire par l'organisme gérant cette prime cela revient au même.
le notaire a les fonds et la banque a versé la différence selon l'apport prévu initialement dans votre montage financier.
je vous avoue que je ne comprend pas pourquoi le notaire vous demande un complément pour ce premier appel de fonds

Cdt

Bonjour, la banque a fait une retenue en versant les fonds du 1 er appel (la difference de l apport sur l.offre et l accompte versé chez le notaire lors du compromis de vente) la banque fait silence radio ils ont eu le document du notaire rien n y fait. Le courtier ne leur a pas parler de la subvention dans le dossier.

 

[Nasrine]

Bonjour,

Dans votre plan de financement, la subvention était prévue en apport, bien,

Dans les fait, la vefa a été signé et les fonds sont allés directement au notaire,qui l'a déduit du restant à payer,

il suffit donc au notaire de fournir l'acte de vente (avec les chiffres détaillés) à votre établissement bancaire pour que celui-ci prenne en compte le fait que la somme ai déja été versée,

J'ai raté quelque chose ?

Bonjour, la subvention n a pas été mentionnée à la banque lors du plan de financement c est pour cela qu ils ne veulent pas débloquer la somme restante. Pourtant mon apport n a pas été justifié d un tel montant je n ai aucun retour de la banque malgré mes relance même le notaire ne comprend pas.

 

[totoka]

D’accord je crois comprendre,

un apport de 5000e était prévu dans votre dossier, et vous comptiez sur la prime Versé théoriquement sur votre compte pour vous en servir comme tel,

sauf que finalement le notaire récupère les fonds de la prime et vient déduire du restant à payer,

et bim vous n’avez plus la possibilité financière de mettre l’apport prévu et comme c’est la première chose que vérifie la banque (l’utilisation de l’apport) vous êtes dans une impasse à court terme,

je m’explique :

une fois le prêt décaissé en totalité on va retrouver ce surplus de 5ke encore à décaisser, (vu que le notaire les a déjà réglés)

Vous pourrez demander à ce moment là (dépend des banques) soit 3 mensualités de prêts à débloquer sur votre compte, soit la totalité du solde restant à décaisser.

je vois deux solutions Pour l’étape actuelle,

vous faire avancer les 5ke pour que labanque puisse enclencher les démarches et reprendre en cours le dossier.

faire un découvert en compte de 5k ( plus compliqué)

faire un financement de 5k.... ou plus ? si projet ou capacite d’endettement....


en espérant vous avoir aidé,

Tenez nous au courant

 

[Nasrine]

D’accord je crois comprendre,

un apport de 5000e était prévu dans votre dossier, et vous comptiez sur la prime Versé théoriquement sur votre compte pour vous en servir comme tel,

sauf que finalement le notaire récupère les fonds de la prime et vient déduire du restant à payer,

et bim vous n’avez plus la possibilité financière de mettre l’apport prévu et comme c’est la première chose que vérifie la banque (l’utilisation de l’apport) vous êtes dans une impasse à court terme,

je m’explique :

une fois le prêt décaissé en totalité on va retrouver ce surplus de 5ke encore à décaisser, (vu que le notaire les a déjà réglés)

Vous pourrez demander à ce moment là (dépend des banques) soit 3 mensualités de prêts à débloquer sur votre compte, soit la totalité du solde restant à décaisser.

je vois deux solutions Pour l’étape actuelle,

vous faire avancer les 5ke pour que labanque puisse enclencher les démarches et reprendre en cours le dossier.

faire un découvert en compte de 5k ( plus compliqué)

faire un financement de 5k.... ou plus ? si projet ou capacite d’endettement....


en espérant vous avoir aidé,

Tenez nous au courant

Merci pour votre retour. Mais je ne comprends pas désolée. Nous nous avons versé 4170 au notaire notre réel apport (+500ede commission) le courtier a mis 6045 euros en apport sur le dossier. Donc il reste à regler 1875 la difference entre mon accompte et l apport mis sur le dossier. Je n ai pas les moyens de les avancer. La banque a bébloqué 4530 euros sur les 6405 euros demandé dans le 1er appel de fonds . Mes économies y sont toute passées. Et je reprend mon travail que ce mois ci j etais en congés parebtal je ne peux pas les avancer. On m a dit que je pouvais me retourner contre la banque et le courtier je suis perdue

 

[Nasrine]

Le pire au courtier nous avions répété ne mettez pas cet apport nous n avons pas les moyens et il nous a assuré vous inquitez pas vous allez avoir les 5000e de la mairie vous pourrez completer et acheter la cuisine équipée... nous lui avons fait confiance. La maison n est toujours pas enregistré au service de publicité fonciere.

 

[Aristide]

Bonjour,

Lors du plan de financement le courtier a volontairement "gonflé" notre apport justifiant que on allait percevoir la subvention métropole sur notre compte

Sauf que c est le notaire qui l'a perçu en déduisant celle ci du prix de vente de la maison.

Non le courtier n'a pas "gonflé" votre apport personnel puisque une subvention est bien considérée comme un tel apport.

Et le prix de la maison n'a pas été modifié; simplement le reste à payer a été réduit à due concurrence de la subvention versée directement au notaire (***) ce qui est parfaitement logique et normal.

(***) Ça c'est bizarre par contre; j'ai du mal à comprendre ???

Maintenant j'ai beaucoup de mal à m'y retrouver dans tous les chiffres que vous annoncez et où rien "ne colle "

Afin que l'on comprenne bien ce qui s'est passé pourriez vous détailler votre plan de financement :

=> Besoins = Emplois = Dépenses
+ Coût achat VEFA........................................=
+ Frais acte acquisition...............................=
+ Commission courtier...............................=
+ Frais dossier crédit...................................=
+ Frais de garantie.......................................=
+ Autres (éventuellement)........................=
= Total Besoins............................................=............ €


=> Ressources = Recettes
+ Apport personnel réel.............................=
+ Subvention versée au notaire (???)....=
+ Montant crédit...........................................=
= Total Ressources.................................... =............ €

Il va sans dire que le total des besoins doit être égal au total des ressources.

Cdt

 

[Nasrine]

Bonjour,



Non le courtier n'a pas "gonflé" votre apport personnel puisque une subvention est bien considérée comme un tel apport.

Et le prix de la maison n'a pas été modifié; simplement le reste à payer a été réduit à due concurrence de la subvention versée directement au notaire (***) ce qui est parfaitement logique et normal.

(***) Ça c'est bizarre par contre; j'ai du mal à comprendre ???

Maintenant j'ai beaucoup de mal à m'y retrouver dans tous les chiffres que vous annoncez et où rien "ne colle "

Afin que l'on comprenne bien ce qui s'est passé pourriez vous détailler votre plan de financement :

=> Besoins = Emplois = Dépenses
+ Coût achat VEFA......................208500..................=
+ Frais acte acquisition.................4250..............=
+ Commission courtier.........500......................=
+ Frais dossier crédit....................0...............=
+ Frais de garantie........................1400...............=
+ Autres (éventuellement)........................=
= Total Besoins...........................214650.................=............ €


=> Ressources = Recettes
+ Apport personnel réel...............4670..............=
+ Subvention versée au notaire (???)..5500..=
+ Montant crédit...................208500........................=
= Total Ressources.............218670....................... =............ €

Il va sans dire que le total des besoins doit être égal au total des ressources.

Cdt