Bonjour, tu sembles bien affirmatif et certain, juste une question :
Un petit texte qui fixe les idées ...
https://blog.masuccession.fr/droits-de-succession-neveux-calcul-abattement-assurance-vie/
On va donc dire que le premier post est très général, et il y a donc lieu de distinguer deux choses distinctes :
- d'une part, la dévolution successorale de ce grand-oncle, et il faudrait alors avoir recours à un arbre généalogique de ce grand oncle, et puisqu'il y aura de possibles oncles et tantes dans ce schéma, qui se trouvent dans la lignée de ces personnes qui seront logiquement dans un âge voisin de ce grand oncle (encore qu'il puisse y avoir des différences d'âge importantes au sein d'une fratrie
- ensuite se souvenir que les neveux été nièces peuvent ne pas être héritiers, si leurs parents sont toujours vivants au lendemain du décès ….
- d'autre part, la liste des bénéficiaires (nommés dans la clause du contrat d'assurance), les personnes pouvant être limitativement bénéficiaires, par rapport à une situation d'héritier bénéficiaire ...
ce serait 44 ou 60% de quoi ?
- des sommes versées ?
- ou du total atteint?
- ou juste des intérêts?
Cela dépend de l'âge qu'avait le souscripteur au moment du versement des primes, et il va falloir distinguer deux masses qui suivent des règles fiscales différentes :
- les primes versées
AVANT l'âge de 70 ans, qui permettent à chaque bénéficiaire individuel, de bénéficier d'un
abattement INDIVIDUEL de 152.500 Euros sur les sommes versées à chaque bénéficiaire désigné
- les primes versées
APRES l'âge de 70 ans, qui n'offrent qu'
un abattement COLLECTIF de 30.500, abattement qui ne porte que sur le seul montant des primes versées (ou à défaut, le montant résiduel du contrat, si ce dernier est devenu inférieur au montant des primes versées)
et puis as-tu vu quelque part un abattement voisin de 150 000 ou un autre voisin de 30 000 ?
C'est la distinction faites au niveau de l'âge au moment du versement des primes ...
Voir ci-dessus ...
et puis au fait, le contrat d'assurance vie désigne-t-il nommément les bénéficiaires ? ou bien se sera juste les héritiers ? la fiscalité étant différentes dans ces cas ...
Dans une désignation bénéficiaire, il est toujours prudent de désigner chaque bénéficiaire de façon précise (identité, et date et lieu de naissance, au minimum), plutôt que de retenir une clause générale ….
et les héritiers, hériteront-ils d'autres choses ? car les abattement dans certains cas se superposent....
Certes, mais cela relève de la répartition et la
masse patrimoniale du défunt (hors contrats d'assurance souscrits) entre les seuls héritiers du grand oncle concerné, par exemple l'un des parents d'un neveu ou d'une nièce qui deviendra hériter avant l'un de ses enfants ….