Exercice BSPCE

[Zino]

Bonjour,

je suis salarié d'une petite entreprise qui m'a attribué des BSPCE. Je souhaite exercer ces bons et vais donc me retrouver en possession d'actions de la société alors qu'une entrée en bourse est prévue à moyen terme.

Mais j'ai du mal à me représenter comment vont se matérialiser ces actions une fois les bons exercés. Vais-je recevoir un papier ? Suffit-il que je contacte ma banque avec ce papier pour leur demander de mettre ces actions sur un compte-titres afin de pouvoir les vendre le jour (hypothétique) où la société cotée ?

Désolé pour ces questions naïves…

Zino

 

[poam5356]

Vous pouvez exercer vos BPCE déjà maintenant?
Si oui, et si vous souhaitez le faire, je suppose qu'une entité juridique et légale gère déjà les actions de l'entreprise, ainsi que les BPCE qui ont été attribués.
Vos devriez alors recevoir un document précisant toutes les modalités de l'exercice des bons avec le nombre d'actions obtenues, qui seront peut-être même numérotées.
Les BPCE ont le même fonctionnement que les bons de souscriptions (BS) d'actions, sauf que dans votre cas, il s'agit d'une entreprise non cotée, par opposition aux BS.
Vous avez vos raisons pour les exercer, mais si la société doit être cotée prochainement, pourquoi ne pas attendre cette entrée en bourse?
La PV pourrait être substantiellement plus élevée.
C'est d'ailleurs le but des BPCE.

 

[Zino]

Bonjour,

merci pour votre réponse.

Oui, je peux les exercer. D'ailleurs, je n'ai plus beaucoup de temps avant expiration du délai fixé lors de l'attribution il y a quelques années. Délai qui ne court pas jusqu'à l'hypothétique mise en bourse. Je dois donc faire un pari.

L'entité juridique qui gère cela est le juriste salarié par l'entreprise. Il y a un livre de mouvement des titres et il est plutôt novice en la matière.

Ma question était donc de savoir comment vont se matérialiser mes actions (une fois que j'aurais exercé mes BSPCE) : elles n'existeront que dans le livre de mouvement des titres sans autre preuve en ma possession que le virement que j'aurais fait pour payer ?

Merci,

Zino

 

[poam5356]

Ma question était donc de savoir comment vont se matérialiser mes actions (une fois que j'aurais exercé mes BSPCE) : elles n'existeront que dans le livre de mouvement des titres sans autre preuve en ma possession que le virement que j'aurais fait pour payer ?

Vous aurez un peu plus qu'un simple enregistrement. Acquérir des actions de l'entreprise, c'est devenir actionnaire et, à ce titre, devenir propriétaire d'une partie de la société. Peut-être faut-il un notaire et un avocat pour réaliser l'opération qui sera faite, je pense, en bloc pour toutes les personnes concernées.
C'est quand même un peu plus sérieux qu'un simple enregistrement dans un livre de comptabilité.
Je n'ai pas d'expérience en la matière, ne m'en demandez pas plus.

Par contre, statistiques faites par l'Insee, vous serez largement gagnant si vous achetez des actions de l'entreprise non cotée, et qu'elle devient ensuite cotée en bourse.
La raison? Les entreprises non cotées sont sous valorisées : En moyenne autour de 7 fois leur résultat net d'exploitation, contre 17 fois en moyenne pour une entreprise cotée.
L'Insee l'explique par la faible liquidité des titres des actions non cotées par rapport aux entreprises cotées.

 

[Zino]

Intéressant ces valeurs pour entreprises cotées et non-cotées ! Il faut quand même réussir à passer la marche et elle est haute.

Si jamais un lecteur du forum avait une réponse quant aux preuves de possessions des actions. Et la possibilité de les placer sur un compte-titre ? Je serais preneur

 

[poam5356]

Les placer sur un compte-titre c'est possible.... Mais très cher, souvent entre 300 et 500€ pour l'inscription.
Mieux vaut conserver des titres non cotés directement dans les comptes de l'entreprise.

 

[Zino]

En effet, ce n'est pas donné, même s'il faut le rapporter à la valorisation actuelle. Je vais donc sans doute contacter mon notaire pour savoir s'il a déjà formalisé des choses comme cela, je serais plus rassuré. Merci !

 

[poam5356]

Posez la (les) question au "juriste salarié par l'entreprise" qui a en charge cette activité dans votre société. Il devrait pouvoir vous apporter pas mal de réponses, même s'il est novice en la matière.

 

[hargneux]

De mémoire, pour que des non cotés soient inscrites sur un compte titre il faut que votre entreprise demande l'attribution d'un code valeur auprès d'Euronext et trouve une banque qui soit teneur du livre des actionnaires et qui transfert vos actions sur un compte titres à votre nom dans l'établissent de votre choix.
Toutes ces opérations sont très chères aussi bien pour votre entreprise qu'en droit de garde pour vous.

Par ailleurs, il est possible que votre entreprise tienne un livre d'actionnaires qui recense les possesseurs des actions. Celles ci étant numérotées il est assez simple de tenir un registre d'autant que les mouvements sont très rares puis qu'il n'y a aucune liquidité. (nominatif pur)

Par contre si les conditions sont réunies pou les inscrire sur un compte titre, compte tenu de la valorisation très fortes lors de leur cotations vous pouvez les faire inscrire sur un PEA.