Compte Titre: "imputer une moins value sur une plus value"

[digitaldigits]

Bonjour,

Jai une question de vocabulaire: imputer la moins value d'un compte titre sur une plus value realisee dans l'annee ou les 10 suivantes, est-ce que cela veut bien dire:

1/toucher la difference (plus-value - moins-value) a la revente a t
ET
2/beneficier d'une imposition sur cette meme difference seulement a t

?

Est-ce que la moins value "enregistree" correspond a la revente des titres au compte titre ? dans ce cas, sur quel "autre compte" peut-on imputer la moins value?

Est ce seulement une astuce fiscale?

Merci!

 

[user28029]

Bonjour,

Jai une question de vocabulaire: imputer la moins value d'un compte titre sur une plus value realisee dans l'annee ou les 10 suivantes, est-ce que cela veut bien dire:
Merci!

Vous considérez votre résultat par année civile.
Si vous faites une moins value de 1000 une année n, vous pouvez la reporter sur l'année suivante.
C'est à dire que si l'année suivante (n+1) vous faites une plus value de 3000, vous êtes imposé sur 3000-1000= 2000.
Si en n+1 vous faites une plus value de 300, vous déduisez 300, donc vous n'êtes pas imposé, et vous avez encore 700 de moins value à déduire (sur n+2, n+3 etc.) jusqu'à épuisement de ce "stock" de moins value ou jusqu'à expiration du délai de 10 ans.

 

[digitaldigits]

Merci!
Quand vous dites "C'est à dire que si l'année suivante (n+1) vous faites une plus value de 3000, vous êtes imposé sur 3000-1000= 2000.", vous parlez du cas d'une revente des titres, de la cloture du compte ou bien de prelevements annuels qui affecteraient les plus values?

1/ est on impose a la revente des titre seulement (et cest a ce moment quon peut deduire les moins values) ? est-on impose seulement quand on clos le compte (revends tous les titres)? annuellement sur les plus-values (impot +CSG) ?

2/ est ce possible de revendre des titres et ne pas cloturer le compte titre ou pea ? en dautres termes, est il possible d'investir C en t, et de revendre en t+1 sans cloturer le compte en ne laissant que C-r investis sur des actifs?

(les questions sont dans un language naif, excusez moi)

Merci !

 

[lopali]

...sur quel "autre compte" peut-on imputer la moins value?

MV imputables sur PV d'un compte titre (sans clôture) ou d'un PEA (si clôture) pendant 10 ans.

 

[lopali]

cBanque est mon ami :

Le Plan Épargne en Actions (PEA)

Le Compte Titres

 

[user28029]

Merci!
Quand vous dites "C'est à dire que si l'année suivante (n+1) vous faites une plus value de 3000, vous êtes imposé sur 3000-1000= 2000.", vous parlez du cas d'une revente des titres, de la cloture du compte ou bien de prelevements annuels qui affecteraient les plus values?

A ma connaissance il n'est pas tenu compte des PV/MV latentes, donc l'impôt porte sur les plus values (PV) réalisées, donc sur les cessions de l'année (d'où l'intérêt de vendre en fin d'année des titres en moins value pour les racheter en début d'année suivante) dans le cas d'un CTO (compte titres ordinaire). Pour un PEA l'imposition est fonction de sa durée de détention à la clôture.

1/ est on impose a la revente des titre seulement (et cest a ce moment quon peut deduire les moins values) ? est-on impose seulement quand on clos le compte (revends tous les titres)? annuellement sur les plus-values (impot +CSG) ?

Vous êtes imposé au moment de payer vos impôts donc annuellement,
- sur les PV de l'année concernée dans le cas d'un CTO,
- sur la PV du PEA lors de sa clôture (dans la déclaration IR de l'année suivante)

2/ est ce possible de revendre des titres et ne pas cloturer le compte titre ou pea ? en dautres termes, est il possible d'investir C en t, et de revendre en t+1 sans cloturer le compte en ne laissant que C-r investis sur des actifs?

Oui. Dans un PEA vous pouvez investir 0 à 100% de votre capital sur des titres ou fonds français ou européens.

 

[ZRR_pigeon]

A ma connaissance il n'est pas tenu compte des PV/MV latentes,

pas encore mais a été question d'imposer sur les plus values latentes des UC dans l'AV...voyons fin janvier en meme temps qu'ils allongeront de 8 a 12 la durée mini de detention pour l'avoir la fiscalité legere.

 

[digitaldigits]

Merci pour vos reponses!

pas encore mais a été question d'imposer sur les plus values latentes des UC dans l'AV...

L'AV avec UC perd de son attrait...

 

[ZRR_pigeon]

Merci pour vos reponses!



L'AV avec UC perd de son attrait...

bien sur..mais vous verrez que la durée restera a 8 ans pour les UC et passera a 12 ans pour le fonds euros que ce forum sera inondé de questions sur les UC ...

d'autant plus si la durée demarre au versement et non a l'ouverture du contrat (on ne pourra plus "prendre date")...

 

[digitaldigits]

Merci pour votre commentaire.

Pensez vous que le changement de legislation que vous evoquez s appliquera a tous les detenteurs dune AV, ou aux nouveaux souscripteurs ?

Merci!!