Clause bénéficiaire Assurance Vie - Notion de représentation

[kisepa]

Bonjour,

Je suis marié et j’ai deux fils, Eric et Paul :

Eric est marié sans contrat de mariage et a un fils Jean.
Paul est marié sous le régime de la séparation des biens et a une fille Marie.

Ma clause bénéficiaire désigne « mes enfants Eric et Paul par parts égales, vivants ou représentés »

Lors de mon décès :

• a/ Si Eric est prédécédé : sa part ira-t-elle bien à 100% à son fils Jean ?
• b/ Si Eric et son fils Jean sont prédécédés, leur part ira-t-elle bien à mon autre fils Paul ?

Dans le même esprit

• a/ Si Paul est prédécédé : sa part ira-t-elle bien à 100% à sa fille Marie ?
• b/ Si Paul et sa fille Marie sont prédécédés, leur part ira-t-elle bien à mon autre fils Eric ?

Merci de vos réponses à ces 4 cas de figure

 

[Buffeto]

la réponse est oui dans les 4 cas sauf si …… Eric et Paul ont d'autres enfants d'ici là ….

 

[Elfe54]

Bonjour,

« mes enfants Eric et Paul par parts égales, vivants ou représentés »
Tel que vous rédigez la clause, il me semble que le capital ira à vos deux enfants à 50%, mais si l'un de vos enfants est décédé, il ira à ses enfants (vos petits-enfants) non à son frère. Est-ce cela que vous souhaitez ?

Le mieux est que vous disiez exactement à qui vous souhaitez léguer le capital dans tous les cas de figure (vivant/décès) si cela vous travaille. Soyez le plus explicite possible, une clause bénéficiaire est totalement libre ce qui signifie que vous pouvez la rédiger avec vos propres mots.

- 50% à mon fils Eric, à défaut ses enfants par parts égales, vivants ou représentés, à défaut...
- 50% à mon fils Paul " " " " "

ET, dans le cas où c'est ce que vous souhaitez (?)
"En cas de décès de l'un de mes deux fils, le capital sera légué à 100% à son frère vivant".

 

[Buffeto]

« mes enfants Eric et Paul par parts égales, vivants ou représentés »
Tel que vous rédigez la clause, il me semble que le capital ira à vos deux enfants à 50%, mais si l'un de vos enfants est décédé, il ira à ses enfants (vos petits-enfants) non à son frère.

non la formule vivant ou représenté signifie qu'en cas de prédécès d'un bénéficiaire , sa part ira à sa représentation c'est à dire ses propres enfants.

 

[Elfe54]

buffetophile Du coup je crois que l'on dit en fait la même chose ?

 

[donk]

Les conjoints de Eric et Paul ne font pas partie de la représentation?

 

[Buffeto]

Les conjoints de Eric et Paul ne font pas partie de la représentation?

non la représentation ce sont les héritiers en ligne directe .

 

[kisepa]

Si j'ai bien compris vos préconisations et remarques (dont je vous remercie), je peux donc le formuler comme ceci :

Bénéficiaires

- 50 % à mon fils Eric, à défaut mon petit fils Jean, à défaut mon fils Paul,
- 50 % à mon fils Paul, à défaut ma petite fille Marie, à défaut mon fils Eric,

A défaut mes héritiers

ps1 : Si de nouveaux enfants venaient à naître (ou malheureusement à disparaitre) je modifierais en conséquence la clause
ps2 : Je noterais bien sûr lieux, dates de naissance et lieu de résidence actuels (couramment demandés...) sur la clause retenue

 

[paal]

Si j'ai bien compris vos préconisations et remarques (dont je vous remercie), je peux donc le formuler comme ceci :

Bénéficiaires

- 50 % à mon fils Eric, à défaut mon petit fils Jean, à défaut mon fils Paul,
- 50 % à mon fils Paul, à défaut ma petite fille Marie, à défaut mon fils Eric,

A défaut mes héritiers

ps1 : Si de nouveaux enfants venaient à naître (ou malheureusement à disparaitre) je modifierais en conséquence la clause
ps2 : Je noterais bien sûr lieux, dates de naissance et lieu de résidence actuels (couramment demandés...) sur la clause retenue

Cela m'apparaît nettement mieux ....

 

[Elfe54]

Si vous pensez que d'autres enfants pourraient venir dans votre famille, je vous suggère plutôt de mettre pour chacun de vos fils (exemple pour Eric)
- 50% à mon fils Eric, à défaut ses enfants nés ou à naître, à défaut mon fils Paul

Ayant été bénéficiaire de 5 contrats d'assurance-vie, je peux vous garantir qu'il vaut mieux tout tout tout prévoir... Cela évite ensuite les discussions pénibles à des moments de la vie où l'on aimerait s'en passer.

Si vous êtes très soucieux de votre succession, la rédaction de ces clauses bénéficiaires est toujours un peu pénible car elle doit prendre en compte tous les cas de figure, notamment les situations complexes de pré décès ou de décès simultanés...

Il faut aussi imaginer qu'il vous arrive quelque chose, sans que vous décédiez, mais que par exemple un accident ou une maladie vous place dans l'incapacité de modifier une clause bénéficiaire: c'est très difficile ensuite de la faire modifier par un tiers.