Calcul TEG co-emprunteur

hocharda

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Bonjour,

J'ai une question sur le calcul du TEG pour un contrat de crédit immobilier conclut en novembre 2014.
Est-ce que le cout de l'assurance du co-emprunteur doit être inclut dans le calcul du TEG ou seulement de l'emprunteur?
Sachant que sur l'offre, ma femme et moi somme nommé emprunteur dans les comparutions et que la notion de coemprunteur n'est pas définie dans le contrat mais n'apparait que dans l'accusé de réception et acceptation de l'offre.


Merci de vos réponses.
 

Aristide

Top contributeur
Bonjour,

Pour le calcul et l'affichage du TEG/TAEG ce n'est pas la qualité d'emprunteur et/ou co-emprunteur qui importe.

Ne sont à intégrer dans ledit TEG/TAEG que le charges rendues obligatoires par la banque.

Donc si les assurances décès-invalidité sont facultatives tant pour l'emprunteur que pour le co-emprunteur les deux primes sont complètement exclues du calcul.

Si une tête assurée est rendue obligatoire à 100% la prime concerné sera intégrée à 100% au calcul mais la seconde en sera exclue.

Si l'assurance sur deux têtes sont rendues obligatoires à 50% chacune c'est une prime globale à 100% qu sera prise en compte.

Etc.....même principe quelle que soit la combinaison des pourcentages assurés obligatoires et facultatifs.

Très souvent les banques rendent obligatoire 100% du capital assuré sur une seule tête ou bien répartie sur les deux emprunteurs suivant leur choix; au-delà si les emprunteurs souhaitent s'assurer c'est donc du facultatif.

Dans ce cas le plus courant une seule prime est donc à intégrer dans le calcul du TEG/TAEG.

Cdt
 
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