assurance dans renégociation de prêt

kokosnuss

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Bonjour,
J'ai souscrit avec mon conjoint à un prêt immobilier pour notre résidence principale et j'aurais aimé tenté une renégociation de prêt dans notre banque. Entre temps nous avons découvert un cancer chez mon conjoint. J'aurais aimé savoir si l'assurance était impactée en cas de renégociation de prêt avec notre banque (le cas échéant il ne me semble plus possible de renégocier notre prêt).
Merci d'avance pour vos réponses
 
Bonjour,

S'il s'agit d'une vraie renégociation c'est le contrat ancien qui continue avec un autre taux; juridiquement il n'y a pas de novation.
Dans ce cas l'assurance reste telle qu'elle était antérieurement y compris la prime si elle était calculées sur le montant du prêt initial.

Par contre s'i s'i s'agit d'un rachat de crédit interne, c'est un nouveau prêt avec une nouvelle offre/contrat et un nouveau dossier d'assurance à remplir; il y a novation.

A toutes fins utiles:

« Renégociation »….ou bien « Rachat de Crédit » ? (1ère partie) (Blog)
https://blog.cbanque.com/aristide/15/renegociation-ou-bien-rachat-de-credit-1ere-partie/

« Renégociation »….ou bien « Rachat de Crédit » ? (2ème partie)
https://blog.cbanque.com/aristide/14/renegociation-ou-bien-rachat-de-credit-2eme-partie/

Cdt
 
Bonjour,

S'il s'agit d'une vraie renégociation c'est le contrat ancien qui continue avec un autre taux; juridiquement il n'y a pas de novation.
Dans ce cas l'assurance reste telle qu'elle était antérieurement y compris la prime si elle était calculées sur le montant du prêt initial.

Par contre s'i s'i s'agit d'un rachat de crédit interne, c'est un nouveau prêt avec une nouvelle offre/contrat et un nouveau dossier d'assurance à remplir; il y a novation.

A toutes fins utiles:



Cdt
Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse!
 
Bonjour,

Je suis courtier en assurance, j'ai traité une 50aine de dossiers en délégation depuis le début de l'année (Loi HAMON).

Si votre conjoint a un cancer, je vous déconseille vivement de changer d'assureur... vous allez avoir beaucoup de mal à vous assurer avec toutes les garanties qu'exige une banque dans le cadre d'une résidence principale !

Et si jamais vous obtenez une offre auprès d'une compagnie, il y aura à coup sure une majoration tarifaire... qui risque de gommer l'économie sur la partie prêt.

Donc SURTOUT pas de novation......................

Bien à vous
 
Bonjour,
Je viens de nouveau solliciter les experts du forum sur ce sujet. J'ai contacté ma banque pour la renégociation de notre prêt qui m'a fixé un RDV à dans quelques semaines mais elle m'a déjà indiqué par téléphone avoir étudié mon dossier. Je n'ai pas les détails mais visiblement ils vont nous proposer un seul prêt à la place du prêt à paliers (gigogne) que nous avions signé. La conseillère m'a indiqué que l'assurance ne changerait pas mais je m'interroge. En effet, actuellement j'ai deux tableaux d'amortissement avec un prêt sur 12 ans et le 2e sur 20 ans. Comment si l'assurance ne change pas va-t-elle pouvoir être répartie sur un prêt de 20 ans uniquement (j'ai arrondi les durées des prêts)?
Merci d'avance pour vos éclaircissements.
 
Bonjour,

Si c'est bien tel que vous l'expliquez, d'une part il s'agira d'un rachat de crédit et non pas une renégociation et, d'autre part, il s'agira de mettre en place un nouveau crédit en remplacement des deux précédents.

Par ailleurs si vous aviez une assurance groupe avec primes fixes asisses sur le capital initial, comme le nouveau crédit sera égal à la somme des capitaux restants dus sur les deux premiers, le capital assuré sera forcément différent et réduit par rapport à l'origine.

Il y aura donc une novation complète avec nécessité d'un nouveau dossier avec de nouvelles formalités d'assurances.

Ou bien votre conseillère à voulu dire que le taux de prime ne changera pas ce qui est possible; mais le montant des primes sera réduit.

Si ce n'est pas cela, ce qu'elle vous a dit est parfaitement inexact.

NB) - Attendez vous à des frais supplémentaires:

=> Sur anciens prêts :
+ Facturation décompte de remboursement anticipé (discutable sur le plan réglementaire)
+ Indemnité de remboursement anticipé (IRA)
+ Eventuellement mainlevée hypothécaire;

=> Sur le nouveau prêt
+ Frais de dossier
+ Eventuellement parts sociales (si réseau mutualiste)
+ Frais de garanties

Cdt
 
Bonjour,

Si c'est bien tel que vous l'expliquez, d'une part il s'agira d'un rachat de crédit et non pas une renégociation et, d'autre part, il s'agira de mettre en place un nouveau crédit en remplacement des deux précédents.

Par ailleurs si vous aviez une assurance groupe avec primes fixes asisses sur le capital initial, comme le nouveau crédit sera égal à la somme des capitaux restants dus sur les deux premiers, le capital assuré sera forcément différent et réduit par rapport à l'origine.

Il y aura donc une novation complète avec nécessité d'un nouveau dossier avec de nouvelles formalités d'assurances.

Ou bien votre conseillère à voulu dire que le taux de prime ne changera pas ce qui est possible; mais le montant des primes sera réduit.

Si ce n'est pas cela, ce qu'elle vous a dit est parfaitement inexact.

NB) - Attendez vous à des frais supplémentaires:

=> Sur anciens prêts :
+ Facturation décompte de remboursement anticipé (discutable sur le plan réglementaire)
+ Indemnité de remboursement anticipé (IRA)
+ Eventuellement mainlevée hypothécaire;

=> Sur le nouveau prêt
+ Frais de dossier
+ Eventuellement parts sociales (si réseau mutualiste)
+ Frais de garanties

Cdt

Bonjour,
Merci pour ces explications. Pensez-vous qu'il soit possible de renégocier le taux d'un prêt à paliers ou la structure de ce type de prêt rend-il tout changement de taux impossible?
Merci d'avance
 
Bonjour,

Oui, c'est possible.

Par contre, suivant les possibilités techniques à disposition dans la banque il n'est pas certain que le lissage initial puisse être maintenu.

Cdt
 
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