Acheteurs Résidences Issy Seine BNP Paribas Immobilier

charly406 · 29 Janvier 2013

Idem, dans le A, encore rien reçu.

Jim92 · 29 Janvier 2013

Bonjour,

Nous sommes acquéreurs dans le bâtiment G et avons reçu également ce jour un AR annonçant un retard de livraison (sept 2013). L'excuse avancée, à savoir 49j d'intempéries, nous semble un peu exagérée. Je cherche aussi des informations sur d'éventuels recours.
Mon employeur a une filiale de promotion immobilière, je vais les interroger !
Par ailleurs, nous avons contacté à plusieurs reprises Mme XXXXX pour obtenir des informations (nature du compteur EDF installé, ...) et n'avons jamais eu de réponse. C'est un peu désinvolte !
Vos avis et remarques sont les bienvenus !
Cdt.

issy92 · 30 Janvier 2013

Pour le bâtiment C, le recommandé indique que la livraison "devrait intervenir dans le courant du mois de juillet 2013".
J'ai moi-même un mal fou à joindre la responsable du programme qui n'accuse jamais réception de mes mails, ni ne se donne la peine d'y répondre. Idem pour les appels téléphoniques...
Pour les jours d'intempérie, c'est météo france qui les officialise, ça doit pouvoir se vérifier.

oliga · 31 Janvier 2013

issy92 a dit:
Pour le bâtiment C, le recommandé indique que la livraison "devrait intervenir dans le courant du mois de juillet 2013".
J'ai moi-même un mal fou à joindre la responsable du programme qui n'accuse jamais réception de mes mails, ni ne se donne la peine d'y répondre. Idem pour les appels téléphoniques...
Pour les jours d'intempérie, c'est météo france qui les officialise, ça doit pouvoir se vérifier.

Quelques élément trouvés sur le Moniteur de l'immobilierMarchés privésEn matière de marchés privés, le respect du délai d'exécution d'un marché constitue l'un des engagements essentiels de l'entrepreneur vis-à-vis du maître d'ouvrage. Toutefois, certaines causes peuvent venir légitimement prolonger les délais prévus, la plus fréquente étant la survenance d'intempéries. En effet, les journées d'intempéries figurent parmi les causes extérieures aux parties pouvant justifier un arrêt de chantier (article L.5424-6 du Code du travail) ; la prolongation du délai d'exécution des travaux qui s'ensuit ne peut être reprochée à l'entrepreneur.

Norme NF P 03-001

La norme NF P 03-001 est un cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés privés de travaux qui s'y réfèrent. Elle encadre le régime des intempéries dans son article 10.3.1 consacré aux prorogations pour cause non imputable aux parties. Aux termes de cette disposition, le délai d'exécution des travaux est prolongé de la durée des journées d'intempéries. L'entrepreneur ne peut se voir infliger de pénalités de retard pour cet allongement du délai.

Définition : journée d'intempéries

Mais encore faut-il s'entendre sur la définition d'une "journée d'intempéries". L'article 10.3.1.1.2 prévoit deux critères alternatifs. D'une part, sont comptées comme journées d'intempéries celles qualifiées comme telles par le Code du travail. Selon l'article L5424-8 de ce code, constituent des intempéries "les conditions atmosphériques et les inondations lorsqu'elles rendent effectivement l'accomplissement du travail dangereux ou impossible eu égard soit à la santé ou à la sécurité des travailleurs, soit à la nature ou à la technique du travail à accomplir". Cela peut donc couvrir la pluie, la neige, le gel, le verglas, les inondations, les vents forts... dès lors qu'ils rendent le travail impossible ou dangereux. L'arrêt du travail est alors décidé par l'entrepreneur ou par son représentant sur le chantier, après consultation des délégués du personnel.

D'autre part, s'y ajoutent les journées pour lesquelles le maître d'œuvre a admis une impossibilité technique à poursuivre le chantier. Il faut donc des conditions météorologiques mauvaises, perturbant gravement l'avancement du chantier, pour pouvoir invoquer des intempéries justifiant un arrêt de chantier.

Attention : pour les marchés privés non soumis à la norme NF P 03-001, veillez à ce qu'une clause similaire soit insérée dans le contrat.

oliga · 5 Février 2013

Bonjour,

Après de multiples relances, j'ai enfin obtenu l'info pour le bâtiment A. Nous allons recevoir le courrier RAR cette semaine avec une livraison qui "devrait intervenir dans le courant du mois de juillet".
Les "visites cuisiniste" se dérouleront entre le 18 et le 29 mars.

A suivre...

herve77 · 5 Février 2013

Bonjour,
Nous sommes acquéreurs dans le bâtiment G.
Comme Jim92 nous avons reçu un AR nous notifiant une livraison courant septembre 2013.
Nous suivrons avec attention le forum et essaierons d'y apporter des informations.
à suivre...

herve77 · 13 Février 2013

Bonsoir,
Hier nous sommes allés à Issy.
Les cornières des balcons du G sont en cours de pose.
J'ai mis quelques photos (à télécharger) de l'avancement des travaux à l'adresse suivante:
http://we.tl/UbDqabkjdg
Bonne soirée

anne05 · 14 Février 2013

Bonjour,

Un grand merci pour ces photos, elles nous permettent de jauger l'avancée des travaux et de nous apercevoir qu'effectivement c'est loin d'être fini !

issy_2013 · 18 Février 2013

Bonjour,
Merci pour cette initiative du forum
Nous aussi on a acheté dans le bâtiment C, livraison prévu au mois de Juillet et les visites prévu entre le 18/02 et 01/03. Poser la cuisine, déménager... ça va être juste juste pour la rentrée scolaire, espérant qu'il n’y aura pas d'autres mauvaises surprises. Affaire suivre...

michel11 · 22 Février 2013

Bonjour,
bien que n'étant pas au sujet de la résidence, cette pétition
intéressera sûrement plusieurs acheteurs
http://www.petitions24.net/exigeons_ensemble_une_alternative_aux_tours_du_pont_dissy
Bonne fin de semaine