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La Caisse d'Epargne Provence Alpes Corse mise à l'amende par le gendarme bancaire

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La liste des banques sanctionnées pour leurs manquements dans la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme s’allonge : l’ACPR vient de prononcer une amende de 2 millions d’euros à l’égard de la CEPAC.

BNP Paribas, Crédit Mutuel Alliance fédérale (ex-CM11), BNP Paribas, Société Générale, Crédit Mutuel Nord Europe, Crédit Agricole Atlantique Vendée, Banque Populaire Côte d’Azur, et donc la Caisse d’Epargne Provence Alpes Corse (CEPAC) : la commission des sanctions de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) vient de mettre une nouvelle banque à l’amende. En cause : des manquements aux obligations bancaires dans la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT). Des obligations qui passent par des communications régulières avec Tracfin, la cellule spécialisée dans la LCB-FT de Bercy.

La CEPAC, basée à Marseille, est la deuxième Caisse d’Epargne du réseau de l’Ecureuil, derrière la Caisse d’Epargne Ile-de-France. La CEPAC chapeaute non seulement le réseau Caisse d’Epargne méditerranéen mais aussi des activités outre-mer, à la Réunion ou dans les Antilles. C’est sur la base d’un contrôle effectué en 2017 que l’ACPR la sanctionne.

La commission des sanctions du gendarme bancaire lui reproche en particulier « des carences massives en matière de collecte et d’actualisation des informations permettant à un établissement de connaître ses clients », ou encore des « insuffisances de classification des risques ». Le gendarme bancaire relève tout de même des progrès suite aux « actions correctrices » de la CEPAC sur le sujet. Il n’empêche, l’importance des manquements constatés justifie selon la commission des sanctions une sanction de 2 millions d’euros.

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© cbanque.com / BL / Juin 2019