Un incendie, un cambriolage, un dégât des eaux… Vous voilà obligé de remplacer certains de vos biens. Votre assurance peut vous indemniser et ainsi vous permettre de réparer ou racheter certains équipements. Mais encore faut-il que vous ayez correctement évalué votre patrimoine mobilier lors de la souscription du contrat d’assurance habitation. Explications et conseils.
Lorsque vous souscrivez une assurance habitation, l’assureur vous demande d’évaluer le montant global de vos biens mobiliers (meubles, équipement électroménager, équipement high-tech, objets de valeur, etc). Le but est à la fois de déterminer le tarif de votre police d’assurance et de calculer le plafond maximum d’indemnisation en cas de sinistre total (c’est-à-dire de destruction entière de vos biens).
Une estimation correcte pour une indemnisation correcte
Si vous sur-évaluez le montant de vos biens, vous allez payer une assurance trop élevée. Et même au moment d’une éventuelle indemnisation, si la compagnie d’assurance estime que vous avez volontairement gonflé votre patrimoine mobilier, elle peut dénoncer le contrat et ne pas vous indemniser.
Si vous sous-évaluez vos biens, votre assurance vous coûtera moins cher à l’année mais, en cas de sinistre total, vous risqueriez de recevoir une indemnisation plus faible que ce à quoi vous auriez pu avoir droit au vu de la valeur effective de votre patrimoine mobilier.
Si la bonne évaluation de votre patrimoine mobilier est conseillée, vous n’avez pas besoin en revanche d’estimer votre patrimoine immobilier. En cas de lourds dommages causés à « vos murs », c’est-à-dire à votre maison ou votre appartement en tant que tel, l’assurance fera de toute façon intervenir un expert pour obtenir une estimation concernant la valeur de votre logement avant le sinistre.
Evaluation forfaitaire ou calcul au plus juste ?
La plupart des compagnies d’assurance, au moment de dresser un devis, proposent une évaluation forfaitaire. Elles prennent en compte un patrimoine mobilier « standard », calculé en fonction de la superficie et du nombre de pièces de votre logement par exemple. Ainsi, vous pouvez vous retrouver assuré pour un plafond de 8 000, 15 000, 30 000, 36 000 euros… selon les caractéristiques de votre habitation et l’échelle de montants déterminés par l’assureur. Cette solution, simple voire simpliste, peut s’avérer inappropriée à votre situation. A maison équivalente, un amateur de high-tech suréquipé en matériel informatique, audio ou vidéo aura un capital mobilier plus important qu’une personne disposant d’un équipement « classique ». Vous pouvez donc choisir de préciser le devis, que ce soit sur Internet, au téléphone ou en agence, en donnant des renseignements supplémentaires.
Anne-Sophie Roussel-Truffy, responsable Risque Habitation à la Fédération Française de l’Assurance, estime que l’évaluation précise de l’intégralité de son patrimoine mobilier est importante « en cas de sinistre total, ce qui n’est pas la majorité des sinistres heureusement ». Pour un sinistre partiel, avec par exemple « un meuble endommagé dans une pièce, la valeur du meuble sera de toute façon incluse dans la valeur maximale du plafond d’indemnisation ».
Comment effectuer le recensement de ses biens
Si vous voulez être sûr que le montant plafond choisi est adéquat, n’hésitez pas à établir la liste de vos possessions. Pour cela, montrez-vous méthodique : établissez, pièce par pièce, l’inventaire de votre patrimoine mobilier (meubles, vêtements, matériel informatique, TV, équipement audio ou vidéo, objets déco, livres, CD ou vinyles, vaisselle, équipement électroménager, vins…). Essayez de leur affecter une valeur d'usage (voir plus bas). Cela ne sert en effet à rien de retenir la valeur neuve, à laquelle vous avez acheté ce matériel il y a quelques années, l’assurance ne vous indemnisera jamais le montant exact de votre achat.
N’hésitez pas à prendre des photos de vos meubles et objets, et à les conserver. Cela pourrait servir en cas de sinistre. Pensez aussi dans la mesure du possible à mettre de côté les factures de vos biens. Un réflexe particulièrement judicieux en cas de vol où, comme le rappelle Anne-Sophie Roussel-Truffy, « c’est à l’assuré de démontrer qu’il était en possession des biens volés ». « Il est donc conseillé de garder les justificatifs, les factures. C’est ce qui permettra de démontrer que vous étiez bien propriétaire d’un ordinateur, d’un téléphone portable… ». Et si vous n’avez pas de facture (achats par exemple sur Le Bon Coin ou héritage de votre grand-mère), une photo ou même un mail d’échange avec le vendeur peut venir étoffer le dossier d’indemnisation.
L’idéal est de constituer un dossier informatique avec la liste des biens, les photos et les éventuelles factures scannées. Faites-en sorte de pouvoir retrouver facilement ce document (en le déposant sur un serveur distant ou en conservant une copie sur une clé USB ailleurs qu’à votre domicile).
La valeur d'usage des biens et le taux de vétusté
L’article L121-1 du Code des assurances est très clair : « L'indemnité due par l'assureur à l'assuré ne peut pas dépasser le montant de la valeur de la chose assurée au moment du sinistre ». Cette « valeur au moment du sinistre » n'est donc pas le montant du bien payé au moment de son achat, plusieurs mois ou années avant, mais, au mieux, la valeur actuelle du bien (le prix que coûte un bien de nature, qualités et caractéristiques identiques si on l'achète au jour du sinistre). Plus souvent, la compagnie d'assurance ne remboursera pas la valeur actuelle (sauf si vous avez choisi l'option « Rééquipement à neuf » dans votre contrat - lire en bas de l'article) mais une valeur d'usage. Pour la déterminer, elle prend en compte le montant que coûterait le bien neuf à la date du sinistre et lui applique un coefficient de vétusté (lié à « l'âge » du bien endommagé et à son usure).
A titre d’exemple, sur son site Internet, Allianz explique que le gros électroménager ne vaut plus que 86% de sa valeur à l’achat la première année après l’acquisition, 57% après 3 ans ou encore 29% après 5 ans. La dépréciation est encore plus forte pour le petit électroménager ou la micro-informatique : ces équipements ne valent plus que 80% de leur valeur la première année après achat, 40% la 3e année après achat et 5% la 5e année ! Pour les vêtements et chaussures, sachez qu’après 5 ans, leur valeur tombe à zéro… Si les grilles de taux de vétusté peuvent être différentes d’un assureur à un autre (dans la dénomination des biens, dans le délai au terme duquel ils perdent de la valeur…), elles restent cependant assez similaires.
Le cas particulier des bijoux et des objets de valeur
Contrairement à l’équipement « standard » de la maison, dont la valeur se déprécie au fil des ans en raison de la vétusté et de l’obsolescence technologique, certains biens peuvent garder ou prendre de la valeur : bijoux, lingots, pierres précieuses, perles, montres de luxe, argenterie fine, œuvres d’art, fourrures, collections de timbres… Pensez à signaler ces possessions d’exception à votre assureur (qui vous confirmera si elles rentrent ou pas dans le cadre des objets de valeur) car elles ne seront pas concernés par le coefficient de vétusté appliqué au reste de vos biens. Elles font l’objet d’un calcul à part et, souvent, d'un plafond distinct de celui du patrimoine mobilier.
Votre patrimoine mobilier évolue, votre assurance habitation doit aussi évoluer…
Sur son site Internet, la Maaf avance : « Pour vous faciliter la tâche, la majorité des contrats prévoient une revalorisation automatique des capitaux assurés ». Attention toutefois à vérifier que c’est bien le cas dans la police que vous avez souscrite. Mieux vaut ne pas compter sur votre compagnie d’assurance pour réévaluer vos biens. Pensez à le faire vous-même dès que votre situation personnelle change. En effet, certaines situations peuvent faire évoluer de façon conséquente la valeur des biens à assurer : arrivée au foyer d’un premier enfant (et donc équipement en puériculture), revenus qui augmentent beaucoup ou gain à des jeux d’argent (pouvant occasionner des achats « plaisirs » d’équipements plus haut de gamme), héritage, séparation ou divorce, ajout d’une pièce d’habitation supplémentaire dans la maison (et équipement en conséquence pour cette véranda ou chambre complémentaire), etc.
A la FFA, on distingue deux situations : « Il y a la situation « normale » où le capital mobilier n’évolue pas beaucoup et où il peut y avoir des revalorisations classiques selon un indice FFB de la construction, qui sert souvent de base aux contrats habitation », explique Anne-Sophie Roussel-Truffy. Mais « dans le cas où il y a un changement plus important (on construit une annexe, on installe une nouvelle chambre et on estime que la valeur de nos biens mobiliers change), il est dans l’intérêt de l’assuré d’en informer son assureur dans la mesure où le montant de la déclaration sera pris en compte au moment de l’indemnisation s’il y a un sinistre total ».
Dans tous les cas, essayez de faire le point régulièrement sur les garanties de votre contrat d’assurance habitation. On effectue souvent cette démarche trop tard, une fois qu’un sinistre est arrivé… « Les assurés ne doivent pas hésiter à prendre contact et à discuter de ces éléments avec leur assureur » plaide Anne-Sophie Roussel-Truffy.
Bien choisir son régime d’indemnisation
En fonction du calcul de la valeur de vos biens, vous pouvez choisir une formule d’indemnisation spécifique de votre assurance : remboursement à valeur d’usage, remboursement à valeur à neuf, ou rééquipement à neuf. Selon l’option retenue, votre assureur vous proposera évidemment une cotisation plus ou moins salée.
- Remboursement à valeur d’usage : l’assureur vous indemnise à la valeur réelle de vos biens au moment de la déclaration du sinistre. Pour cela, il applique le coefficient de vétusté. Exemple : votre télévision écran plat achetée neuve 1000 euros il y a 2 ans se vend 700 euros aujourd’hui. L’assureur y applique un coefficient de vétusté de 30% et vous indemnise uniquement à hauteur de 490 euros.
- Remboursement à valeur à neuf : attention, faux ami… Il ne s’agit pas là de vous rembourser votre bien à hauteur du neuf. L’assureur gomme simplement une partie du taux de vétusté, dans la limite de 25%. Dans notre exemple, seuls 5% de taux de vétusté (30 – 25) restent à votre charge. L’assureur vous rembourse 665 euros (vous devez vous rééquiper dans les 2 ans qui suivent le sinistre).
- Rééquipement à neuf : c’est la formule la plus chère pour l’assuré. Le coefficient de vétusté n’est plus appliqué. L’assureur vous rembourse sur la base de la valeur actuelle du bien. Dans notre exemple, 700 euros.
