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Ouvrir un compte bancaire : de quels justificatifs faut-il se munir ?

Vieux dossiers poussiéreux
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Selon que vous ouvriez un compte bancaire en agence ou à distance, les justificatifs qui vous seront demandés ne sont pas les mêmes. Le point sur les exigences des banques en la matière.

Ouvrir un compte bancaire n’est pas toujours une sinécure. En effet, lorsqu’elles entrent en relation avec un nouveau client, les banques, comme d’autres acteurs du secteur financier - les assureurs, les mutuelles, les établissement de paiement, etc. -, doivent mettre en œuvre un certain nombre d’obligations liées à la connaissance du client, mais aussi à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Parmi elles, celles de vérifier l’identité et l’adresse de leurs nouveaux clients. D’où la nécessité de présenter certains justificatifs.

En agence, deux justificatifs suffisent

Se rendre dans une agence bancaire reste la manière la plus courante d’ouvrir un compte. C’est aussi la plus simple du point de vue des justificatifs à apporter.

Pour ouvrir un compte en agence, il suffit généralement d’apporter :

  • une pièce d’identité en cours de validité : carte d’identité, passeport ou titre de séjour. Attention, le permis de conduire peut ne pas être accepté, en particulier si la photo y est trop ancienne pour rendre votre identification certaine.
  • un justificatif de domicile de moins de 3 mois : une facture d’électricité, d’eau ou de téléphone fixe, le dernier avis d’imposition, une attestation d’assurance de la résidence principale, une quittance de loyer HLM…

Si vous êtes hébergé à titre gratuit, une attestation de domiciliation de votre logeur sera nécessaire. Il est enfin possible que certaines banques vous demandent également de leur fournir des relevés de vos comptes déjà existants.

Des justificatifs supplémentaires pour les ouvertures à distance

Le temps où l’ouverture d’un compte signifiait obligatoirement se rendre dans une agence bancaire est toutefois révolu, depuis l’émergence des banques à distance, au début des années 2000, puis plus récemment des néobanques.

Ces acteurs, en effet, ne disposent pas de points de vente physiques, ni de conseillers capables de vérifier, en face à face, que le justificatif d’identité est bien le vôtre. La réglementation a donc dû s’adapter aux ouvertures de compte à distance. Dans ce cas de figure, le code monétaire et financier impose aux établissements de recueillir au moins deux des trois mesures de vigilance complémentaires suivantes :

  • obtenir une pièce justificative supplémentaire permettant de confirmer l'identité de la personne : un passeport ou un permis de conduire, par exemple, en plus de la carte d’identité ;
  • demander que le premier paiement des opérations soit effectué en provenance ou à destination d'un compte ouvert au nom du client ;
  • mettre en œuvre des mesures de certification de la copie du document officiel par un tiers indépendant de la personne à identifier.

En général, les banques en ligne optent pour les deux premières mesures. C’est pour cela qu’elles vous demanderont de fournir, en plus des pièces déjà cités :

  • une 2e pièce d’identité : un passeport ou un permis de conduire, par exemple, en plus de la carte d’identité ;
  • le RIB d’un compte à votre nom, depuis lequel vous devez effectuer un virement le plus souvent, parfois un paiement par carte.

Cette dernière mesure de vigilance a plusieurs inconvénients. Un : elle exclue les « primo-bancarisés », qui souhaiteraient ouvrir leur premier compte bancaire à distance (lire à ce propos : Pourquoi ne peut-on pas y ouvrir son tout premier compte dans une banque en ligne ?). Deux : elles repoussent à plus tard l’ouverture effective du compte, le temps que le virement soit effectivement crédité.

Pour y remédier, certaines enseignes mettent donc en œuvre la 3e mesure de vigilance, qui consiste à certifier la copie des pièces d’identité fournies. C’est le cas, notamment, de la Société Générale qui vient de lancer sur mobile un dispositif de « selfie dynamique » couplée à la visiophonie, permettant de confirmer que le client est bien le propriétaire des pièces d’identité (lire : Société Générale se passe des agences pour l'ouverture de compte). Une technologie de biométrie faciale qui a sans doute de beaux jours devant elle.

Ouverture de compte : un Français sur deux préfère être accompagné

Les usages changent, certes, mais l’accompagnement par un conseiller, que ce soit en face à face ou à distance, reste la solution privilégiée par une courte majorité (52%) de Français au moment d’ouvrir un compte, selon un récent sondage (1). Ils sont 22% à préférer les outils 100% digitaux, et 26% à espérer une combinaison des deux.

(1) Etude Ipsos pour la Société Générale réalisée entre le 25 et le 30 janvier 2018 auprès d’un échantillon de 1 011 personnes, représentatif de la population française âgée de 18 ans et plus, constitué selon la méthode des quotas.

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© cbanque.com / VM / Avril 2017

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