Le quotidien Le Monde et plusieurs médias internationaux ont exposé dimanche la face cachée du secret bancaire en Suisse, après avoir eu accès aux données soustraites par un informaticien, Hervé Falciani, ex-employé de la banque HSBC à Genève.
Baptisée « SwissLeaks », l'opération propose un voyage au cœur de l'évasion fiscale, mettant en lumière les ruses utilisées pour dissimuler de l'argent non déclaré. Au cœur du scandale, HSBC Private Bank. Mise en examen pour blanchiment aggravé de fraude fiscale et démarchage bancaire illicite en novembre dernier, la filiale suisse de la banque britannique est soupçonnée d’avoir mis en place, au cours des années 2000, un système international de fraude fiscale, destiné à accueillir les « fraudeurs du monde entier », explique Le Monde [article payant].
Toujours selon Le Monde, HSBC Private Bank « souhaite négocier avec les justices européennes, quitte à s’acquitter d’amendes d’un montant record ».
Des personnalités citées
Des personnalités françaises et étrangères sont impliquées, explique Le Monde, qui mentionne entre autres l'humoriste français Gad Elmaleh, qui disposait, d'après le journal, d'un compte faiblement approvisionné à Genève, avec un peu plus de 80.000 euros entre 2006 et 2007. Nommé également, Jacques Dessange, fondateur d'un empire de la coiffure, qui possédait, selon les fichiers auxquels le journal a eu accès, un compte dans la filiale suisse de HSBC sur lequel il aurait eu jusqu'à 1,6 million d'euros entre 2006 et 2007. Parmi les personnalités étrangères citées, on retrouve également l’acteur et réalisateur américain John Malkovitch, mais aussi le roi du Maroc Mohammed VI.
Au total, ce sont environ 6.000 fiches « associées de près ou de loin à la France » qui ont été extraites du fichier fiscal, détaille Le Monde, et près de 3.000 noms de contribuables français, en grande majorité des particuliers. Plus de la moitié des comptes étaient déjà clos au moment où les fichiers ont été subtilisés par Falciani, en 2005. L’âge médian des contribuables cités était de 60 ans au moment de l’enregistrement des données. Parmi les professions les plus représentées, des commerçants, des dirigeants d’entreprises et des professions libérales : « une centaine » de médecins et « une cinquantaine » d’avocats. En moyenne, l’encours des comptes était de 1,5 million d’euros. Mais une soixantaine d’entre eux dépassaient les 11 millions d’euros. Seuls 0,2% étaient déclarés au fisc français.
Le gouvernement « déterminé »
« Le gouvernement est très déterminé à lutter contre la fraude fiscale, contre ces paradis fiscaux, et continuera d'agir en ce sens pour ce qui nous concerne mais aussi au niveau européen », a réagi le Premier ministre Manuel Valls après les révélations du Monde. « Les données de la liste HSBC, à disposition de l'administration, ont été totalement exploitées. Au total près de 2.300 contrôles ont été diligentés par l'administration fiscale, 103 plaintes ont été déposées pour les cas les plus problématiques [...]. Des pénalités importantes ont déjà été réclamées aux contribuables concernés », a détaillé le Premier ministre.
Toujours selon Le Monde, une soixantaine de procédures judiciaires sont en cours en lien avec les fichiers HSBC. Elles concernent « ceux n’ayant pas coopéré avec le fisc ou dont les cas sont trop graves pour se régler par une simple transaction ». C’est le cas, notamment, d’Arlette Ricci, héritière de la maison de couture Nina Ricci, soupçonnée d’avoir dissimulé 18,7 millions d’euros au fisc français.
